Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
04-01-571

Registre canadien d'évaluation environnementale

Projet d'aménagement d'étangs de collecte des eaux pluviales, d'une infrastructure et de sentiers de promenade, Ottawa

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 7 octobre 2004 -- Agence Parcs Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Projet d'aménagement d'étangs de collecte des eaux pluviales, d'une infrastructure et de sentiers de promenade, Ottawa et le 29 juillet 2004 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable et des observations reçues du public , elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité de l'air
  • la qualité des eaux
  • la sédimentation
  • la qualité du sol
  • la végétation
  • les oiseaux et leur habitat
  • les poissons et leur habitat
  • la santé humaine et sécurité

Un programme de suivi a été implémenté pour vérifier l'exactitude des effets environnementaux du projet et/ou juger de l'efficacité des mesures d'atténuation des effets environnementaux négatifs du projet et pour la raison suivante : Nature du projet. Ce programme débutera approximativement le 1 août 2004 et se continuera jusqu'au 1 novembre 2005.

Pour de plus amples renseignements ou comment obtenir la description sommaire du programme de suivi et de ses résultats, veuillez communiquer avec :

Simon Lunn
Specialiste en conservation des ressources
Parcs Canada
Rideau Canal Office
34A Beckwith Street South
Smiths Falls  ON  K7A 2A8
Téléphone: (613) 283-7199
Extension: 253
Télécopieur: (613) 283-0677
Courriel: simon.lunn@pc.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  04-01-571



Liste de Documents
[07 oct. 2004] Information sur le programme de suivi
[07 oct. 2004]Décision
[06 oct. 2004] Rapport d'évaluation environnementale
[04 mai 2004] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2004-10-07

Haut de la page

Avis importants