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Le 5 octobre 2004 -- Agence Parcs Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Remise en état de la cuisine - travaux sur les fondations et en subsurface et le 27 septembre 2004 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- le patrimoine physique et culturel
- la santé humaine et sécurité
- les impacts socio-économiques
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Derek Tilson
Garde de Parc
Parcs Canada
Téléphone: (403) 859-5157
Courriel: derek.tilson@pc.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 04-01-6164
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