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Le 12 mai 2006 -- Agence Parcs Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Projet de stabilisation du talus, développement de la promenade Prince of Wales, Ottawa et le 11 mai 2006 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la qualité de l'air
- la qualité des eaux
- les détails de la surface et du sous-sol rocheux
- la sédimentation
- la qualité du sol
- le niveau de bruit
- les oiseaux et leur habitat
- les poissons et leur habitat
- la structure, site ou objet d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale
- la santé humaine et sécurité
- les impacts socio-économiques
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
S Lunn
Specialiste en conservation des ressources
Parcs Canada
Resource Conservation Section
Rideau Canal Office
34A Beckwith Street South
Smiths Falls ON K7A 2A8
Téléphone: (613) 283-7199
Extension: 253
Télécopieur: (613) 283-0677
Courriel: simon.lunn@pc.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 04-01-633
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