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Le 22 novembre 2004 -- L'Office national de l'énergie a complété un examen préalable du projet intitulé Remplacement d'une canalisation sous la rivière La Biche et le 18 novembre 2004 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la qualité de l'air
- la qualité des eaux
- la sédimentation
- la végétation
- les mammifères et leur habitat
- les amphibiens et leur habitat
- les oiseaux et leur habitat
- les invertébrés et leur habitat
- les poissons et leur habitat
- la flore en danger (définie comme telle au titre de la Loi des espèces en péril)
- l'usage habituel de terres et de ressources à des fins traditionnelles par les autochtones
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Michel Mantha
Secrétaire
Office national de l'energie
444 Seventh Avenue SW
Calgary AB T2P 0X8
Téléphone: (403) 299-2714
Télécopieur: (403) 292-5503
Courriel: secretary@neb-one.gc.ca
John Olyslager
Specialiste de l'environnement
Office national de l'energie
444, Septieme Avenue S.-O.
Calgary AB T2P 0X8
Téléphone: (403) 299-3906
Télécopieur: (403) 292-5503
Courriel: jolyslager@neb-one.gc.ca
Paul Scott
Directeur Regional
Agence canadienne d'evaluation environnementale
320-757, rue Hastings ouest
Centre Sinclair
Vancouver BC V6C 1A1
Téléphone: (604) 666-6989
Télécopieur: (604) 666-6990
Courriel: paul.scott@ceaa-acee.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 04-01-6442
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