Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
04-01-6607

Registre canadien d'évaluation environnementale

Modification numéro 1 au projet de pipeline d'injection Goodrich − ajout d'une tour de communication et d'une conduite de combustible.

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 31 mars 2006 -- L'Office national de l'énergie a complété un examen préalable du projet intitulé Modification numéro 1 au projet de pipeline d'injection Goodrich − ajout d'une tour de communication et d'une conduite de combustible. et le 20 octobre 2004 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder  la qualité de l'air.

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

John Olyslager
Specialiste de l'environnement
Office national de l'energie
444, Septieme Avenue S.-O.
Calgary  AB  T2P 0X8
Téléphone: (403) 299-3906
Télécopieur: (403) 292-5503
Courriel: jolyslager@neb-one.gc.ca

Michel Mantha
Secrétaire
Office national de l'energie
444 Seventh Avenue SW
Calgary  AB  T2P 0X8
Téléphone: (403) 299-2714
Télécopieur: (403) 292-5503
Courriel: secretary@neb-one.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  04-01-6607



Liste de Documents
[31 mars 2006]Décision
[31 mars 2006] Date de décision - Rapport d'examen environnemental préalable en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
[06 mai 2005] Modification numéro 1 au projet de pipeline d'injection Goodrich − ajout d'une tour de communication et d'une conduite de combustible
[05 oct. 2004] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2006-03-31

Haut de la page

Avis importants