Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
04-01-7342

Registre canadien d'évaluation environnementale

Prime-Vert/Programme national de gérance agroenvironnemental: Aménagement d'ouvrage pour la conservation des sols à Clarenceville 3218 0405 4044 1711 105

(Liste de documents)

Avis d'annulation

Le 7 décembre 2004 -- Agriculture et Agroalimentaire Canada a annulé l'évaluation environnementale le 7 décembre 2004 parce que la portée du projet a été modifiée et de ce fait ne déclenche plus la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Stéfanie Larouche-Boutin
Spécialiste de l'environnement
Agriculture et Agroalimentaire Canada
901 Cap Daimant
Quebec City  QC  G1K 4K1
Téléphone: (418) 648-4820
Extension: 317
Courriel: laroucheboutins@agr.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  04-01-7342


Liste de Documents
[07 déc. 2004]Avis d'annulation
[29 oct. 2004] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2004-12-07

Haut de la page

Avis importants