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Le 6 mai 2005 -- L'Office national de l'énergie a complété un examen préalable du projet intitulé Réintroduction d'un élément du projet de gazoduc Alliance − latéral Simonette modifié et le 23 décembre 2004 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Aucune mesure d'atténuation n'a été exigée pour ce projet.
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Michel Mantha
Secrétaire
Office national de l'energie
444 Seventh Avenue SW
Calgary AB T2P 0X8
Téléphone: (403) 299-2714
Télécopieur: (403) 292-5503
Courriel: secretary@neb-one.gc.ca
N. John Olyslager
Spécialiste principal, évaluations environmentales
Parcs Canada
635, 8 avenue S.-O., 13 eme étage
Calgary AB T2P 3M3
Téléphone: (403) 292-4775
Télécopieur: (403) 292-4404
Courriel: john.olyslager@pc.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 04-01-7776
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