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Le 8 avril 2005 -- Agence Parcs Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Études archéologiques sur la rivière Hornaday, au lac Cache, dans le parc national du Canada Tuktut Nogait et le 8 avril 2005 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la qualité du sol
- la végétation
- les mammifères et leur habitat
- le patrimoine physique et culturel
- l'usage habituel de terres et de ressources à des fins traditionnelles par les autochtones
- la structure, site ou objet d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale
- les impacts socio-économiques
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
JP. Kors
Garde de parc
Parcs Canada
C.P. 1840
Inuvik NT X0E 0T0
Téléphone: (867) 777-8815
Télécopieur: (867) 777-8820
Courriel: inuvik.info@pc.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 04-01-8241
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