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Le 8 mars 2006 -- Agence Parcs Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Réparations aux tours de flanquement du Fort Henry et le 20 février 2006 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la qualité de l'air
- la qualité des eaux
- la qualité du sol
- la végétation
- le niveau de bruit
- les oiseaux et leur habitat
- les poissons et leur habitat
- le patrimoine physique et culturel
- la santé humaine et sécurité
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Mark Yeates
Spécialiste de l'évaluation environnementale
Parcs Canada
Cornwall ON K6H 6S3
Téléphone: (613) 938-5937
Télécopieur: (613) 938-5987
Courriel: Mark.Yeates@pc.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 06-01-17210
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