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Le 2 juin 2006 -- Environnement Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Protection de l'habitat du chevalier cuivré dans son aire de répartition et de l'arisème dragon le long de la rivière Richelieu et du fleuve Saint-Laurent et le 2 juin 2006 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la sédimentation
- la faune en situation à risque (définie comme telle au titre de la Loi sur les espèces en péril)
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Josée Deguise
Biologiste, Réseau des aires protégées
Environnement Canada
1141, route de l'Église
Sainte-Foy QC G1V 4H5
Téléphone: (418) 649-6313
Courriel: Josee.Deguise@EC.GC.CA
et référer au numéro du RCEE 06-01-19442
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