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06-01-21406

Registre canadien d'évaluation environnementale

Projet Kiwanis (Phase 2)

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 7 septembre 2006 -- La Défense nationale a complété un examen préalable du projet intitulé Projet Kiwanis (Phase 2) et le 7 septembre 2006 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité du sol
  • la végétation
  • le niveau de bruit
  • les mammifères et leur habitat
  • la santé humaine et sécurité

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Sandrine Delbaen
Conseillère en environnement
5th Area Support Group
C.P. 600 Succ K
Section Env
Bâtiment 193
Garnison Montréal
Montréal  QC  H1N 3R2
Téléphone: (514) 252-2777
Extension: 4348
Télécopieur: (514) 252-2005
Courriel: delbaen.s@forces.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  06-01-21406



Liste de Documents
[07 sept. 2006]Décision
[07 sept. 2006] Rapport d'évaluation environnementale
[11 août 2006] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2006-09-07

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