Agence canadienne d'évaluation environnementale - Gouvernement du Canada
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
  AccueilÀ propos de l'AgenceSalle des médiasLiensCarte du site
  Recherche dans le RegistreÀ propos du Registre
 
Évaluations environnementales
Participation du public
Comment faire des évaluations environnementales
Législation et règlement
Possibilités de formation
Recherche et développement
Évaluation environnementale stratégique
Publications
Foire aux questions
Registre canadien d'évaluation environnementale. RCEE - Accueil »
L'industrie branchée. Votre projet nécessitera-t-il une évaluation environnementale fédérale ?  Texte complet »
 
Recherchez sur notre site
Accueil du Registre » Basic Research »
06-01-23936

Registre canadien d'évaluation environnementale

Réaménagement du sentier L'Acadien

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 14 décembre 2006 -- Agence Parcs Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Réaménagement du sentier L'Acadien et le 14 décembre 2006 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité des eaux
  • l'hydrométrie
  • les détails de la surface et du sous-sol rocheux
  • la sédimentation
  • la qualité du sol
  • les amphibiens et leur habitat
  • les oiseaux et leur habitat
  • les invertébrés et leur habitat
  • le patrimoine physique et culturel
  • la santé humaine et sécurité

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Archie Doucette
Garde de parc
l'Agence Parcs Canada
C.P. 158
Cheticamp  NS  B0E 1H0
Téléphone: (902) 224-3798
Télécopieur: (902) 224-3828
Courriel: Archie.Doucette@pc.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  06-01-23936



Liste de Documents
[14 déc. 2006]Décision
[14 déc. 2006] Rapport d'évaluation environnementale
[27 nov. 2006] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2006-12-14

Haut de la page

Avis importants