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06-01-24004

Registre canadien d'évaluation environnementale

Coupe de récupération de peupliers dans la Forêt expérimentale de Petawawa - 2006

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 6 février 2007 -- Ressources naturelles Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Coupe de récupération de peupliers dans la Forêt expérimentale de Petawawa - 2006 et le 18 décembre 2006 a décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • la qualité des eaux
  • la qualité du sol
  • la végétation
  • le niveau de bruit
  • les mammifères et leur habitat

Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :

Peter Arbour
Technicien de Recherche
Ressources naturelles Canada
Téléphone: (613) 589-3018
Courriel: Peter.Arbour@nrcan.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  06-01-24004



Liste de Documents
[06 févr. 2007]Décision
[06 févr. 2007] Rapport d'évaluation environnementale
[30 nov. 2006] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2007-02-06

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