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Le 12 janvier 2004 -- La Défense nationale a complété un examen préalable du projet intitulé Kiosk d'Information, Royal Roads University, Victoria B.C. et le 12 janvier 2004 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la qualité des eaux
- la qualité du sol
- la végétation
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Graham Smith
Officier en environnement
BFC Esquimalt
C.P. 17000 Station Forces
Bâtiment 199
BFC Esquimalt
Victoria BC V9A 7N2
Téléphone: (250) 363-5063
Télécopieur: (250) 363-2567
Courriel: smith.gb@forces.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 03-01-200
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