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Le 15 juillet 2004 -- Transports Canada a complété un examen préalable du projet intitulé Pont "Rotary Centennial " sur la rivière Yukon et le 21 juin 2004 a décidé de prendre la mesure suivante.
L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable, elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.
Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder
- la qualité des eaux
- l'hydrométrie
- la sédimentation
- la végétation
Il n'a pas été jugé nécessaire d'élaborer et de mettre en oeuvre un programme de suivi. Voir l'énoncé de politique opérationnelle sur les programmes de suivi pour savoir dans quelles circonstances un programme de suivi serait nécessaire.
Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec :
Yanick Matteau
Conseiller principal en évaluation environnementale
Transports Canada
330 Spark St. (AHEB)
Place de Ville, Tower C
Ottawa ON K1A 0N5
Téléphone: (613) 993-6391
Télécopieur: (613) 957-4260
Courriel: matteay@tc.gc.ca
et référer au numéro du RCEE 03-01-2859
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