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02-01-9

Registre canadien d'évaluation environnementale

Conduite d'eau, Hilda

(Liste de documents)

DÉCISION

Le 12 janvier 2004 -- Agriculture et Agroalimentaire Canada et Diversification de l'économie de l'Ouest Canada ont complété un examen préalable du projet intitulé Conduite d'eau, Hilda et le 12 janvier 2004 ont décidé de prendre la mesure suivante. L'autorité peut exercer ses attributions à l'égard du projet puisqu'après avoir tenu compte du rapport d'examen préalable et des observations reçues du public , elle estime que la réalisation du projet n'est pas susceptible d'entraîner des effets environnementaux négatifs importants.

Tel que décrit dans le rapport d'évaluation environnementale, des mesures d'atténuation pour ce projet sont exigées en vue d'aborder 

  • l'hydrométrie
  • les détails de la surface et du sous-sol rocheux
  • la qualité du sol
  • la végétation
  • la faune en situation à risque (définie comme telle au titre de la Loi sur les espèces en péril)
  • les mammifères et leur habitat
  • les amphibiens et leur habitat
  • les oiseaux et leur habitat
  • les invertébrés et leur habitat
  • les poissons et leur habitat
  • les reptiles et leur habitat
  • la flore en danger (définie comme telle au titre de la Loi des espèces en péril)
  • le patrimoine physique et culturel
  • la structure, site ou objet d'importance historique, archéologique, paléontologique ou architecturale
  • les impacts socio-économiques

Un programme de suivi a été implémenté pour vérifier l'exactitude des effets environnementaux du projet et/ou juger de l'efficacité des mesures d'atténuation des effets environnementaux négatifs du projet et pour les raisons suivantes :

  • Région écologiquement sensible/Composantes valorisées de l'environnement (CVÉ)
  • Nature du projet

Ce programme débutera approximativement le 31 octobre 2004 et se continuera jusqu'au 31 octobre 2005.

Pour de plus amples renseignements ou comment obtenir la description sommaire du programme de suivi et de ses résultats, veuillez communiquer avec :

Glenn Hamilton
Agent de l'environnement
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada
2nd floor, Twin Atria
4999 - 98th Avenue
Edmonton  AB  T6B 2X3
Téléphone: (780) 422-1151
Courriel: abinfrastructure@wd.gc.ca

et référer au numéro du RCEE  02-01-9



Liste de Documents
[12 janv. 2004]Décision
[31 oct. 2003] Conduite d'eau, Hilda
[17 nov. 2003] Avis de lancement

 

Mise à jour : 2004-01-12

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