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Information sur le documentMises à jourCe document peut faire l’objet de mises à jour périodiques par l’Agence canadienne d’évaluation environnementale (l’Agence). Dans le but de vous permettre d’avoir accès au document le plus récent, veuillez consulter la page Web relative au Matériel d’orientation dans le site Web de l’Agence. Droit d’auteur© Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, 2006 Cette publication peut être reproduite sans autorisation pour usage personnel ou interne dans la mesure où la source est indiquée en entier. Toutefois, la reproduction multiple de cette publication en tout ou en partie à des fins de redistribution nécessite l'obtention au préalable d'une autorisation du Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa, Ontario K1A 0S5 ou copyright.droitdauteur@tpsgc.gc.ca. Ce document a été publié en anglais sous le titre : Glossary – Terms commonly used in Federal Environmental Assessments. | Précédent | Table des matières | Prochain | |
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