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Partie 3. Acronymes

Liste des acronymes

La liste suivante contient les acronymes usuels reliés à l’évaluation environnementale et leur définition.

ACEE ¹

Agence canadienne d’évaluation environnementale

AF

Autorité fédérale

AIEI

Association internationale pour l’évaluation d’impact

AIPRP

Accès à l’information et protection des renseignements personnels

AOEI

Association de l’Ontario pour l’évaluation d’impacts

AQÉI

Association québécoise pour l’évaluation d’impacts

AR

Autorité responsable

BFEEE

Bureau fédéral d’examen des évaluations environnementales

CBJNQ

Convention de la Baie James et du Nord québécois

CCA

Comité consultatif autochtone

CCME

Conseil canadien des ministres de l’environnement

CCR

Comité consultatif de la réglementation

CFEE

Coordonnateur fédéral de l’évaluation environnementale

CREE

Comité régional d’évaluation environnementale

CSEE

Comité supérieur de l’évaluation environnementale

CTA

Connaissances traditionnelles authochtones

CTE

Connaissances traditionnelles écologiques

CVE

Composantes valorisées de l’écosystème

DD

Développement durable

EE

Évaluation environnementale

EES ²

Évaluation environnementale stratégique

EESR

Évaluation environnementale stratégique régionale

EIE

Étude d’impact environnemental

EIS

Évaluation des impacts sociaux

EPO

Énoncé de politique opérationnelle

IFEE

Index fédéral des évaluations environnementales

IAP2

International Association for Public Participation (Association internationale pour la participation du public)

ISO

Organisation internationale de normalisation

LCEE

Loi canadienne sur l’évaluation environnementale

LEP

Loi sur les espèces en péril

LGRVM

Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie

OEREVM

Office d’examen des répercussions environnementales de la vallée du Mackenzie

PAFP

Programme d’aide financière aux participants

PAQ

Programme d’assurance de la qualité

PE

Projet à l’étranger

PEAD

Projet, exclusion, autorité (fédérale), déclencheur

PEEE

Processus d’évaluation et d’examen en matière d’environnement

PPE

Plan de protection de l’environnement

RCEE

Registre canadien d’évaluation environnementale

RCF

Règlement sur la coordination par les autorités fédérales

REA

Rapport d’étude approfondie

SIFÉE

Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale

SGE

Système de gestion de l’environnement

UICN

Union mondiale pour la nature ³

¹ Cet acronyme est principalement utilisé pour les adresses courielles et de sites Web. La forme abrégée « l’Agence » est plus couramment utilisée pour désigner l’Agence canadienne d’évaluation environnementale.

² Cet acronyme est aussi souvent utilisé pour désigner l’évaluation environnementale de site.

³ Anciennement l’Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources; devient l’Union mondiale pour la nature en 1990, mais l’acronyme reste inchangé.

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