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TITULAIRES DE DROITS D'AUTEUR INTROUVABLES (PDF)

DÉCISIONS/LICENCES DÉLIVRÉES AUX REQUÉRANTS SUIVANTS

À noter que, de façon générale, les licences sont délivrées dans la langue du requérant.

Date A/M/J Objet
214. 2007/10/03 Lucie Gagné, Ottawa (Ontario), pour la production et la publication de la traduction de l'oeuvre intitulée The Diary of the 13th Battery Canadian Field Artillery 1914-1919
213. 2007/10/01 Société d'histoire et de généalogie du Plateau Mont-Royal, Montréal (Québec), pour l'acquisition d'une copie du Fonds du journal «Liaison St-Louis» (microfilms) détenu par Bibliothèque et Archives nationales du Québec
212. 2007/09/26 Pearson Education Canada, pour la reproduction d'une image d'un tableau de Hal Ross Perrigard
211. 2007/09/14 Patricia E. Roy, pour la reproduction d'une caricature dessinée par Stewart Cameron
210. 2007/09/13 Office national du film du Canada, pour la reproduction et l'exécution publique d'une séquence filmée
209. 2007/09/10 Patricia E. Roy, pour la reproduction d'une caricature dessinée par Ed McNally
208. 2007/08/20 University of Manitoba Press, pour la reproduction d'un poème écrit par Sarain Stump
207. 2007/08/10 Jim Gunn, Ottawa (Ontario), pour la reproduction des plans architecturaux créés en 1973 par J.R. McDonald Construction pour la propriété sise au 120, chemin Lincoln Heights à Ottawa
206. 2007/07/12 Société d'histoire et de généalogie du Plateau Mont-Royal, Montréal (Québec), pour l'acquisition d'une copie du Fonds du journal «Le Guide Mont-Royal» (microfilms) détenu par les Archives nationales du Québec
205. 2007/07/12 Office national du film du Canada, St-Laurent (Québec), pour la reproduction de deux photographies du groupe musical «Chants et danses du monde inanimé» (photographe inconnu) dans un livret
204. 2007/07/06 Dan Janzen, Surrey (C.-B.), pour l'incorporation de divers sons dans ses propres enregistrements sonores et leur reproduction en tant que partie intégrante de ces enregistrements
203. 2007/06/14 «University of British Columbia Library», Vancouver (C.-B.), pour la numérisation, l'exécution publique et la communication au public de feuilles de musique sur leur site Internet
202. 2007/04/30 Ralph Sullivan, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux (dessinateur inconnu) pour la propriété sise au 1075, Promenade Chelsea à Ottawa
201. 2007/04/30 Jan Kotarba, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux (dessinateur inconnu) pour la propriété sise au 737, avenue Manor à Ottawa
200. 2007/04/05 Peter Tam, Maple Ridge (C.-B.), pour la reproduction mécanique de deux chansons
199. 2007/03/29 Chelsea Books, Chelsea (Québec), pour la réimpression d'une oeuvre de Irene Todd Baird
198. 2007/03/15 Chris Fleming, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés en 1986 par Building Masters Inc. pour l'agrandissement fait à la propriété sise au 20 Fifeshire Crescent à Ottawa
197. 2007/03/15 Mireille Brunet, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés en 1993 par Wedgewood Builders pour la propriété sise au 64 Scarlet Court à Ottawa
196. 2007/03/13 Patricia E. Roy, Victoria (C.-B.), pour la reproduction de sept caricatures dans une monographie
195. 2007/03/06 Nathasha Kurdyla, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés en 1964-65 par Trendsetter Developments Limited pour la propriété sise au 12, chemin Banner à Ottawa
194. 2007/03/05 Paul Muirhead, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés en 1992 (dessinateur inconnu) pour la propriété sise au 6223 Deermeadow Drive à Ottawa
193. 2007/01/29 ServiceMaster of Ottawa, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de divers plans créés par Rycliffe Homes Inc. en 1996-1997 pour la propriété sise au 2 Royal Field Crescent à Ottawa
192. 2007/01/22 Robert Taylor Architects, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés en 1961(dessinateur inconnu) pour la propriété sise au 2199, avenue Carling à Ottawa
191. 2007/01/15 Infinite Design Studio, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés en 1957 par Burgess & McLean Architects pour la propriété sise au 273, rue Donald à Ottawa
190. 2006/11/24 Karen Kravchenko, Ottawa (Ontario), pour la reproduction des plans architecturaux créés par Konark Designs Inc. en 1993 pour la propriété sise au 27 Grenadier Way à Ottawa
189. 2006/09/28 Norman Bryon, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés en 1988 (dessinateur inconnu) pour la propriété sise au 558 Promenade Fielding à Ottawa
188. 2006/09/13 Dr. Graham Carr, Montréal (Québec), pour la reproduction d'oeuvres littéraires et artistiques re : Glenn Gould
187. 2006/08/23 André Breault, Ottawa (Ontario), pour la reproduction des plans architecturaux créés en 1974 (dessinateur inconnu) pour la propriété sise au 499, rue Lyon à Ottawa
186. 2006/08/11 Daniel G. Arnold, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction, dans un livre, de deux extraits d'un article écrit par Richard Brandon Morris publié dans la revue Saturday Review du 18 décembre 1965
185. 2006/07/26 Art Gallery of Alberta, Edmonton (Alberta), autorisant la reproduction, dans un livre, de cinq dessins de Sidney Clarke Ells
184. 2006/06/26 Onali Noorbhai, Ottawa (Ontario), pour la reproduction des plans architecturaux créés en 1981 par L. Sigouin pour la propriété sise au 1319 Promenade Plante à Ottawa
183. 2006/06/21 The University of Alberta Press, Edmonton (Alberta), pour la reproduction de l'article «Jasper National Park: Canada's Vast New Mountain Playground» écrit par Irene Todd Baird
182. 2006/06/06 Peter Ebsen, Ottawa (Ontario), pour la reproduction des plans architecturaux créés en 1973 par Mayers, Girvan, Wellen & Bern de Montréal pour la propriété sise au 130, Chemin Robertson à Ottawa
181. 2006/06/01 CLV Group Inc., Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans créés par CDC en 1991 pour la propriété sise au 50, rue MacLaren à Ottawa, et de plans créés en 1993 pour la propriété sise au 143, rue MacLaren à Ottawa
180. 2006/06/01 CLV Group Inc., Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans créés en mars 1962 par M.W. Kosub Ltd. et en juillet 1968 par Braig, Frigon, Hanley, Brett & Minty pour la propriété sise aux 2090 et 2116 Neepawa et 271 Lockhart (The Saville Apartments) à Ottawa
179. 2006/05/23 Nancy DeVillers, Ottawa (Ontario), pour la reproduction des plans architecturaux créés en octobre 1989 par Anderson and Associates de Toronto pour la propriété sise au 124, rue Duford à Ottawa
178. 2006/03/16 Mouchak Incorporated, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux (architecte et constructeur inconnus) pour la propriété sise au 1042 chemin Merivale à Ottawa
177. 2006/02/27 Nick Davidson, Kanata (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés par B.H. de Marcel C. Brunet & Assoc., pour la propriété sise au 39 Naismith Crescent à Kanata
176. 2006/02/02 Urban Keios Design Inc., Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés en 1963 par Julius Domos pour la propriété sise au 1244 Lampman Crescent à Ottawa
175. 2006/01/31 The University of Alberta Press, Edmonton (Alberta), pour la reproduction de l'article «Portrait of a Giant» écrit par Georgia Engelhard
174. 2006/01/26 Anthony Mckenzie, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés par RCS pour la propriété sise au 25, rue Palsen à Ottawa
173. 2006/01/23 «Les services de garde La petite école», Daveluyville (Québec), pour la reproduction mécanique de six oeuvres musicales
172. 2006/01/23 Harinder Lidder, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 19, rue Bassano à Ottawa
171. 2005/12/08 Darrell Knight, Calgary (Alberta), pour la reproduction du livre intitulé «History of the Thirty-First Battalion C.E.F.» produit par H.C. Singer et A.A. Peebles
170. 2005/11/21 Near-Miss Productions Inc., Montréal (Québec), pour la reproduction et l'incorporation de neuf photographies dans un film documentaire
169. 2005/10/17 Production & Studio MiDo inc., Métabetchouan-Lac-à-la-Croix (Québec), pour la reproduction mécanique de la chanson «Le père Noël c't'un québécois», écrite par Pierre Laurendeau et Roger Magnan et dont les éditeurs sont «Pop Success» et «Reliable Music»
168. 2005/10/04 University of Toronto Press, Toronto (Ontario), pour la reproduction d'une oeuvre créée par Francis Robert Halliday intitulée «National Progress»
167. 2005/09/26 Lise Bazinet, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés par Trend Setter Development Limited pour la propriété sise au 24 Mary Drive à Ottawa
166. 2005/09/02 Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), pour la reproduction et l'incorporation de onze transparents d'oeuvres d'Emily Carr produits par le photographe Michael Neill en 1980
165. 2005/09/01 Saxby & Pokorny Architects, Calgary (Alberta), pour la reproduction des plans mécaniques et électriques créés par Larry W.T. Tang, Continental Design Inc. en 1981 pour la propriété sise au 800 Macleod Trail S.E. à Calgary
164. 2005/09/01 Board of Governors Archives at Exhibition Place, Toronto (Ontario), pour la reproduction et l'exécution publique des deux films suivants : Railyard © Robert Sax 1977 et Gimme a Break!, © James Sennema 1977
163. 2005/08/19 Southern Alberta Institute of Technology (SAIT) Polytechnic, Calgary (Alberta), pour la reproduction d'une séries de cinq images et diagrammes dont l'origine est inconnue
162. 2005/08/04 Professeur Daniel Coleman, McMaster University, Hamilton (Ontario), pour la reproduction d'une affiche créée par Francis Robert Halliday intitulée «National Progress»
161. 2005/07/28 Enerflow Industries Inc., Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux créés par APX Engineering Service Ltd. pour la propriété sise au 8625, 68th Street S.E. à Calgary
160. 2005/07/19 Lucie Gagné, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de l'oeuvre intitulée Diary of the 13th Battery Canadian Field Artillery 1914-1919 dans un livre
159. 2005/07/19 McGraw-Hill Ryerson, Whitby (Ontario), pour la reproduction d'une lettre de Rita Schindler publiée dans le Toronto Star du 30 décembre 1990
158. 2005/07/18 Richard Lindseth Architecture, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux créés par J. Sertic Homes (J. Mossman, ingénieur et J. Pasalic, dessinateur) pour la propriété sise au 41, Woodhaven View S.O. à Calgary
157. 2005/06/30 Lyse St-Cyr Morin, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés par Christine Gieyfztor pour la propriété sise au 26 Concourse Gate à Ottawa
156. 2005/05/10 Breakthrough Films & Television Inc., Toronto (Ontario), pour la narration hors champ de huit extraits du livre Action with Seaforths écrit par Charles Monroe Johnson
licence; motifs
155. 2005/05/04 Pearson Education Canada, Don Mills (Ontario), pour la reproduction de l'article intitulé Getting Off Welfare (auteur inconnu)
154. 2005/05/04 Standard Life Assurance Company of Canada/Standard Life Realty Advisors, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans électriques et mécaniques créés par B. Siebrand, P.Eng. en 1987 pour la propriété sise au 5335, chemin Canotek à Ottawa
153. 2005/04/25 Mount Royal College Bookstrore, Calgary (Alberta), pour la reproduction de deux articles écrits par Robert Severns
152. 2005/04/12 David Oppenheim, Toronto (Ontario), pour la reproduction et l'incorporation d'un clip du film "A new World in the Yukon" réalisé par Jerry Fairbanks Productions, Hollywood, CA en association avec Canawest Film Productions Ltd. de Vancouver (C.-B.), une production de Anvil Mining Corporation Ltd.
151. 2005/03/21 Robin Langdon, Toronto (Ontario), pour la reproduction mécanique de cinq oeuvres musicales (auteurs et éditeurs inconnus)
150. 2005/02/09 Trigenex inc., Ste-Julie (Québec), pour la reproduction de plans architecturaux créés par Angelo A. Kolenc en 1977 pour la propriété sise au 33, chemin Banner à Ottawa
149. 2005/02/03 Controlex Corporation, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux commandés par Macdonald Developments en 1990 pour la propriété sise au 4025, chemin Innes à Ottawa
148. 2005/02/03 CRESA Partners, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans électriques et mécaniques créés par Hrudko Bustos Engineering de Calgary pour la propriété sise au 2905, 12th Street NE à Calgary
147. 2005/01/26 Alastair Gale Inc. Architect and Planning Consultant, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux, créés par J. Morris Woolfson, architecte, pour la propriété sise au 218, chemin Maclaren à Ottawa
146. 2004/12/06 Maloney Property Management Inc., Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans mécaniques et électriques créés par J. G. Knowlton Ltd. pour la propriété sise au 250, place Rideau à Ottawa
145. 2004/12/06 Summit REIT Property Management Ltd., Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux créés par K. Robert Trueman, architecte, en 1975 pour la propriété sise au 3501 - 54th Avenue SE à Calgary
144. 2004/12/06 Anne Marie Barter et Randy Sauvé, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux créés par Campeau Homes en 1976 pour la propriété sise au 166, rue Bourbon à Ottawa
143. 2004/10/26 Sarah Houriham, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 522, Mariposa Crescent (Rockcliffe), à Ottawa
142. 2004/09/22 Eric A. Charron, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 27, rue Monk à Ottawa
141. 2004/09/02 Morrison Hershfield Limited, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 2716, chemin Richmond à Ottawa
140. 2004/06/23 Aaron Burnett, Winnipeg (Manitoba), pour la reproduction mécanique des paroles d'une chanson composée par Doug Moore
139. 2004/06/23 Richard Brant, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 126-128, chemin Baseline à Ottawa
138. 2004/05/10 Paul Jackson, Montréal (Québec), pour la reproduction dans un livre d’une caricature de Stewart Cameron
137. 2004/05/05 CCC 446 a/s Deerpark Management Limited, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 99, avenue Holland à Ottawa
136. 2004/04/26 Don-Pedro Payne, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 91 et 93, avenue Arlington, à Ottawa
135. 2004/03/10 Soloway Jewish Community Centre - Ganon Preschool, Ottawa (Ontario), pour la reproduction mécanique de 21 chansons
134. 2004/03/09 «Ontario Office of the Worker Adviser», Christopher Lake (Saskatchewan), pour la numérisation et la communication au public d'un élément du tableau Coal Diggers de Paul Rand
133. 2004/02/18 Adjeleian Allen Rubeli Limited, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 205 chemin Richmond à Ottawa
132. 2004/02/05 Carleton Condominium Corporation No. 281, Ottawa (Ontario), pour la reproduction des plans électriques pour la propriété sise au 100 Stratas Court à Ottawa
131. 2004/01/30 «University of British Columbia Music Library», Vancouver (C.-B.), pour la numérisation, l'exécution publique et la communication au public de feuilles de musique sur leur site Internet
130. 2004/01/27 Christopher Simmonds Architect, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 154 avenue Billings à Ottawa
129. 2004/01/15 334154 Alberta Limited, Calgary (Alberta), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 3515, 17th Avenue SW à Calgary [© Strong, Lamb & Nelson (Edmonton) Ltd.]
128. 2003/12/04 «University of Prince Edward Island's Robertson Library», Charlottetown (PEI), pour la numérisation et la communication au public de la revue The Prince Edward Island Magazine sur leur site Web
127. 2003/11/18 Robert Wong, Ottawa (Ontario), pour la reproduction de plans architecturaux pour la propriété sise au 2012 Killarney Drive à Ottawa, bâtie par J.P. Chenier Co. Ltd.
126. 2003/11/12 Northern Sky Entertainment Ltd., Toronto (Ontario), pour l'utilisation (narration), dans un documentaire télévisé, de trois extraits de lettres de guerre écrites par Lieutenant Robert C. Lewin, Lieutenant John B. Doyle, Jr. et Lieutenant Russell Lloyd
125. 2003/09/22 Monique Saintonge, Laval (Québec), pour la reproduction mécanique (600 disques numériques) d'une oeuvre musicale composée par Lucien Brosseau
124. 2003/08/22 Martin Racine, Val-Bélair (Québec), autorisant la reproduction mécanique de 23 oeuvres composées et/ou enregistrées par Isidore Soucy
123. 2003/07/21 Monique Saintonge, Laval (Québec), pour la reproduction mécanique(300 cassettes audio et 500 disques compacts) d'une oeuvre musicale composée par Lucien Brosseau
122. 2003/06/18 Office national du film du Canada pour la reproduction et l'incorporation dans un film documentaire d'une caricature produite par Stewart Cameron
121. 2003/06/13 John Hillman, Montréal (Québec), pour la reproduction mécanique de l'oeuvre musicale intitulée «Intentions» écrite par George Adams
120. 2003/06/06 The Estate Condominium Board, Calgary (Alberta), pour la reproduction des dessins de conception mécanique créés par K. Michie, P.Eng. pour la propriété sise au 720 - 13th Avenue SW à Calgary
119. 2003/05/30 Éditions du remue-ménage, Montréal (Québec), pour la reproduction de la page couverture du livre intitulé «Pour contrôler les naissances - D'après la méthode Ojino-Knaus» de Jacques Poys
118. 2003/05/28 Nargis Gamble, Calgary (Alberta), pour la reproduction des plans architecturaux pour la propriété sise au 74 Applestone Park SE à Calgary, bâtie par North Star (connu aussi sous West Star) et développée par MaCalgary Developments
117. 2003/05/07 SummitREIT Property Management Ltd., Calgary (Alberta), pour la reproduction des plans architecturaux dessinés par Peter & Symonds Partnership Architects and Planners, pour la propriété sise au 3805 - 29th Street NE à Calgary
116. 2003/03/18 Louise Fleury-Maltais, Alma (Québec), pour la reproduction de deux textes dans un recueil de poésie
115. 2003/03/14 Conseil supérieur de la langue française, Québec (Québec), pour la reproduction de deux oeuvres visuelles dans un livre
114. 2003/02/28 Maternaide du Québec, Trois-Rivières (Québec), pour la reproduction mécanique de 10 chansons sur cédéroms
113. 2003/01/16 Canada's National History Society, Winnipeg (Manitoba), pour la reproduction d'une image d'un tableau de Kenneth Keith Forbes sur des cartes de remerciement
112. 2002/12/10 John Duffy, Los Angeles (Californie), pour la création d'une oeuvre dérivée du film «Shoot» produit par Getty Picture Corporation et Essex Enterprises Ltd. en 1976
111. 2002/11/26 Sites Productions Inc., Toronto (Ontario), autorisant la reproduction de trois esquisses par Sidney Clarke Ells dans un documentaire télévisé
110. 2002/11/05 Dave Fryett, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction des plans architecturaux (architecte inconnu) pour la propriété sise au 292 Sunmills Drive S.E. à Calgary
109. 2002/11/01 Collège Aurora, Fort Smith (NT), autorisant la reproduction d'une oeuvre créée et publiée par Muriel Stewart de MultiMedia Designs
108. 2002/08/29 John Wills, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction des plans architecturaux conçus par A.O.K. Home Designs (K. Stewart, dessinateur) pour S & S Homes, pour la propriété sise au 144 Shawnessy Drive S.O. à Calgary
107. 2002/08/29 Ron Boghean, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction des plans architecturaux conçus par Adobe Designs (TAJ concepteur) pour Sussex Homes Inc., pour la propriété sise au 113 Del Rio Place N.E. à Calgary
106. 2002/08/20 Lothar Klein, Toronto (Ontario), autorisant la reproduction et l'adaptation musicale d'un texte traduit par Anne-Marie Drayton
105. 2002/08/16 Éditions de la Pastèque, Montréal (Québec), autorisant la reproduction d'illustrations réalisées par Jacques Gagnier
104. 2002/07/30 Groupe Beauchemin, éditeur ltée, Laval (Québec), autorisant la reproduction de deux photographies prises par Henri Paul
103. 2002/07/16 Marble Arch Properties Limited, a/s Army & Navy Department Store Limited, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction des plans architecturaux créés par Angelo S. Martin de Angelo Martin Architecture pour la propriété sise au 1111 33e Avenue N.E. à Calgary
102. 2002/04/17 Kirby Sewell, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction des plans architecturaux créés en 1981 par Ismail Ahmed pour la propriété Doral Manor sise au 1311 15 Avenue S.O. à Calgary
101. 2002/04/11 Melanie et Gordon Copp, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction des plans architecturaux créés par Maioi Development pour la propriété sise au 312 Coach Grove Place S.O. à Calgary
100. 2002/03/07 Ritu N. Birchard, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction des plans architecturaux créés par M. Richardson pour la compagnie de construction Davand de Airdrie (Alberta) pour la propriété sise au 67 Hawksbrow Drive N.O. à Calgary
99. 2002/02/21 Jean-Pierre Gilbert, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction des plans architecturaux créés en 1987 (auteur inconnu) pour la propriété sise au 43 Scenic Park Crescent N.O. à Calgary
98. 2002/02/18 James Ballantyne, Calgary (Alberta), autorisant la reproduction de plans architecturaux créés en 1975 par Guzmits Engineering Limited pour la propriété sise au 534 17e Avenue S.O. à Calgary
97. 2001/03/12 Groupe Beauchemin, éditeur ltée, Laval (Québec), autorisant la reproduction d'une illustration de Séraphin Poudrier par Michèle Goudro
96. 2001/01/25 Pierrot Concerts, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction mécanique d'un poème de Diana Skala
95. 2001/01/15 Abigail Richardson, Toronto (Ontario), autorisant l'adaptation musicale et l'exécution en public de poèmes de Kathryn Munro (aussi connue sous le nom Kathryn Tupper)
94. 2001/01/12 The Beaver, Canada's History Magazine, Winnipeg (Alberta), autorisant la reproduction d'un tableau de Kenneth Keith Forbes
93. 2001/01/12 Eileen Roycroft, Simpson (Saskatchewan), autorisant la reproduction mécanique de cinq oeuvres musicales sur cédéroms
92. 2000/12/15 Donald Rutherford, Abbottsford (C.-B.), autorisant la reproduction d'articles de journaux dans un manuscrit
91. 2000/11/30 Harcourt Canada Ltd., Toronto (Ontario), autorisant la réimpression d'une oeuvre de Robert B. Moore
90. 2000/11/22 Archives nationales du Canada, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction numérique et la communication au public d'extraits d'oeuvres pour l'exposition «Mémoire du Canada / The Canadian Memory» sur leur site Web
89. 2000/11/21 Institut canadien de microreproductions, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 44 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
88. 2000/10/20 Judy Dueck, Tofield (Alberta), pour la reproduction d'une impression d'un tableau de Elwin (ou Edwin) Edwards
87. 2000/10/13 Conseil de la langue française, Québec (Québec), autorisant la reproduction de deux oeuvres visuelles dans un livre
86. 2000/09/21 Hilda M. Dueck, Tofield (Alberta), pour la reproduction des impressions de deux tableaux de Elwin (ou Edwin) Edwards
85. 2000/09/21 Éditions du Vermillon, Ottawa (Ontario), pour la reproduction d'un extrait d'une oeuvre de Rodolphe Girard
84. 2000/09/13 Guérin, éditeur ltée, Montréal (Québec), pour la reproduction d'un extrait d'un poème de Louise Dulude-Bennett
83. 2000/07/21 Bibliothèque nationale du Canada, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction et la communication aux public d'oeuvres pour l'exposition The Secret Self: An Exploration of Canadian Children's Literature sur leur site Web
82. 2000/07/06 Cour suprême du Canada, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction d'une photographie de l'honorable juge J.W. Estey
81. 2000/06/21 Bibliothèque nationale du Canada, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction et la communication au public d'oeuvres pour une exposition portant sur Oscar Peterson sur leur site Web
80. 2000/03/20 Éditions Triptyque, Montréal (Québec), autorisant la production et la publication d'une traduction d'une oeuvre de Juan Butler
79. 2000/03/06 Éditions du Vermillon, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction d'un court extrait d'un article écrit par Roger Cyr
78. 2000/03/03 Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), autorisant la reproduction et l'incorporation d'une photographie tirée du Soleil de Québec, dans un film documentaire
77. 2000/03/03 Harcourt Brace & Company, Canada, Toronto (Ontario), autorisant la réimpression de trois oeuvres écrites respectivement par Will Stanton, Frank Roberts et J. Leslie Bell
76. 2000/03/03 Donald Rutherford, Abbotsford (C.-B.), autorisant la reproduction d'articles de journaux dans un manuscrit
75. 2000/02/21 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 560 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
74. 1999/10/22 L'Information Essentielle inc., Lachine (Québec), autorisant la reproduction et l'incorporation de deux photographies, trois images de film, un extrait de chanson et une pièce musicale tirée d'un film, dans une série documentaire télévisée portant sur Maurice «Rocket» Richard
73. 1999/10/05 Office national du film du Canada, Saint-Laurent (Québec), autorisant la reproduction d'un texte d'Agathe Martin-Thériault
72. 1999/09/20 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 588 oeuvres, à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
71. 1999/06/17 Regal Recordings Limited, Mississauga (Ontario), autorisant la reproduction de neuf photographies sur un cédérom portant sur Oscar Peterson
70. 1999/05/26 Ministère de l'éducation de l'Ontario, autorisant la reproduction d'une oeuvre littéraire de Joan Weston
69. 1999/03/30 Thérèse Potvin, s.a.s.v., Edmonton (Alberta), autorisant la reproduction graphique de 24 canons dans un recueil
68. 1999/03/18 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 1 152 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
67. 1999/02/08 Éditions du Renouveau Pédagogique inc., Saint-Laurent (Québec), autorisant la reproduction d'une linogravure de Henri Beaulac
66. 1999/01/07 University of Toronto Press Custom Publishing, Toronto (Ontario), autorisant la réimpression d'une oeuvre co-écrite par Filipe B. Miranda et Ruben F. Ciron
65. 1999/01/07 Éditions du Renouveau Pédagogique inc., Saint-Laurent (Québec), autorisant la reproduction d'un tableau de Lawren S. Harris
64. 1998/10/30 Université d'Athabasca, (Alberta), autorisant la réimpresssion d'une oeuvre de Maria Luisa Bombal et d'une oeuvre de Humberto Costantini
63. 1998/10/09 Société Radio-Canada autorisant l'adaptation et la production de l'oeuvre théâtrale K-2 de Patrick Meyers
62. 1998/09/29 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 551 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
61. 1998/09/02 Loisirs de Granby (Québec), autorisant la reproduction mécanique de 18 chansons sur cédéroms et cassettes audio
60. 1998/06/05 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 621 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
59. 1998/04/08 Charles Daudelin et l'Atelier de recherche en design interactif de Montréal (ARDIM), autorisant la reproduction de 15 textes et 14 photos sur un cédérom portant sur Charles Daudelin
Motifs
58. 1998/03/26 McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), autorisant la reproduction d'une lettre de Rita Schindler publiée dans le Toronto Star du 30 décembre 1990
Motifs
57. 1998/03/26 The Friends of Algonquin Park, Whitney (Ontario), autorisant la réimpression d'un livre écrit par John D. Robins
Motifs
56. 1998/03/16 Fifth House Limited, Calgary (Alberta), autorisant la réimpression d'un livre écrit par Mary Hiemstra
Motifs
55. 1998/03/13 Médiathèque de l'Université d'Ottawa (Ontario), autorisant le transfert d'un film 16mm sur cassette vidéo VHS
Motifs
54. 1998/03/13 Société généalogique du Manitoba, Winnipeg (Manitoba), autorisant la reproduction d'une carte sur les traités indiens dans un article
Motifs
53. 1998/03/13 Office national du film, Moncton (N.-B.), autorisant la reproduction, l'incorporation et la communication au public de deux photographies avec titres dans un film documentaire
Motifs
52. 1998/02/13 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 583 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
Motifs
51. 1998/01/14 Kitchen Sink Entertainment Inc., Vancouver (C.-B.), autorisant la reproduction, l'incorporation et la communication au public d'un article écrit par Sheila Ward, dans un film documentaire
Motifs
50. 1998/01/12 Éditions CEC inc., Anjou (Québec), autorisant la reproduction de trois extraits d'un texte co-écrit par Alain Serres et Yan Thomas
Motifs
49. 1998/01/12 Madame Gerri Sinclair, Exemplary Center for Interactive Technologies in Education (ExCITE), Université Simon Fraser, Burnaby (C.-B.), autorisant la reproduction de sept photographies et d'un dessin humoristique sur cédéroms
Motifs
48. 1997/10/31 The May Street Group Film, Video & Animation Ltd., Victoria (C.-B.), autorisant la reproduction, l'incorporation et la communication au public de deux articles de journaux écrits par John Gillespie, dans un film documentaire
Motifs
47. 1997/10/31 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 300 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
Motifs
46. 1997/08/27 Epitome Pictures Inc., North York (Ontario), autorisant l'utilisation et la communication au public de 19 reproductions/affiches encadrées diverses dans le décor d'une série de télévision
Motifs
45. 1997/08/26 Éditions CEC inc., Anjou (Québec), autorisant la reproduction de trois extraits d'un texte co-écrit par Alain Serres et Yan Thomas
Motifs
44. 1997/07/28 Éditions d'Acadie, Moncton, (N.-B.), autorisant la reproduction de trois photographies prises par Henri Paul
Motifs
43. 1997/07/23 Fifth House Publishers, Saskatoon (Saskatchewan), autorisant la réimpression d'un livre écrit par Mary Hiemstra
Motifs
42. 1997/06/11 Monique Dufresne de la Commission scolaire Val-Mauricie, Shawinigan Sud (Québec), autorisant la reproduction du cahier d'exercices «The Learning Works» (Je suis merveilleux, tel qu'il a été traduit par Josée Buisson)
Motifs
41. 1997/06/11 The Glebe Centre, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction d'extraits d'un poème sans titre et anonyme
Motifs
40. 1997/06/11 Lower Mainland WITT Association, Vancouver (C.-B.), autorisant la reproduction d'un dessin (anonyme)
Motifs
39. 1997/05/13 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 516 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
Motifs
38. 1997/05/05 Gina Bausson, Montréal (Québec), autorisant la reproduction d'un poème de René Chopin
Motifs
37. 1997/03/05 Guérin, Éditeur Ltée, Montréal (Québec), autorisant la reproduction d'un texte de Mathilde Alanic
Motifs
36. 1997/02/25 Gerry Sinclair, Exemplary Center for Interactive Technologies in Education (ExCITE), Université Simon Fraser, Burnaby (C.-B.), autorisant la reproduction de sept photographies et un dessin humoristique sur cédéroms
Motifs
35. 1997/02/11 Thérèse Potvin, s.a.s.v., Edmonton (Alberta), autorisant la reproduction graphique de 15 chansons
Motifs
34. 1997/02/11 Edwinna von Baeyer et Pleasance K. Crawford autorisant la reproduction de sept articles dans une anthologie sur le jardinage au Canada (version livre de poche)
Motifs
33. 1997/02/10 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 912 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
Motifs
32. 1997/01/23 Musée de la civilisation, Québec (Québec), autorisant la reproduction et le repiquage d'une photographie
Motifs
31. 1997/01/23 LoneWolf Advertising Agency, Halifax (N.-É.), autorisant la reproduction d'une photographie de l'honorable Louis St-Laurent
Motifs
30. 1997/01/22 Guérin, Éditeur Ltée, Montréal (Québec), autorisant la reproduction d'un texte de Martine Blanc et d'un texte de Geoffrey Williamson
Motifs
29. 1996/12/11 Manitoba Education and Training, Independent Study Program, Winkler (Manitoba), autorisant la reproduction d'extraits d'un livre co-écrit par Dwight Botting, Dennis Gerrard et Ken Osborne
Motifs
28. 1996/11/29 Distributions Rozon inc., Montréal (Québec), autorisant l'utilisation et la communication au public d'extraits de textes écrits par Raymond Guérin
Motifs
27. 1996/09/18 Institut canadien de microreproductions historiques, Ottawa (Ontario), autorisant la reproduction de 1 048 oeuvres à des fins de préservation, sous forme d'imprimés, de microfiches ou de cédéroms
Motifs
26. 1996/08/30 Éditions CEC Inc., Anjou (Québec), autorisant la reproduction d'une photographie prise par Jordi Serra-Cobo, d'une photographie prise par Yann Jondeau et d'un texte co-écrit par Alain Serres et Yan Thomas
Motifs
25. 1996/08/20 Films Rozon inc., Montréal (Québec), autorisant l'utilisation d'extraits de textes écrits par Raymond Guérin et Émilien Labelle, dans le montage d'émissions de télévision
Motifs
24. 1996/05/14 Éditions du Phare, Saint-Jérôme (Québec), autorisant la reproduction d'un poème de A. Atzenwiler
Motifs
23. 1996/01/19 Edwinna von Baeyer et Pleasance K. Crawford autorisant la reproduction de sept articles dans une anthologie sur le jardinage au Canada
Motifs
22. 1995/10/19 Éditions La Lignée, Beloeil (Québec), autorisant la reproduction d'un poème de René Chopin
Motifs
21. 1995/09/25 Fédération des enseignants de la Colombie-Britannique autorisant la reproduction de sept lettres publiées dans un journal communautaire
Motifs
20. 1995/05/03 Gladys Fritz, Montréal (Québec), autorisant l'utilisation d'un texte ou certains éléments d'un texte d'un programme d'enseignement de l'anglais sur vidéo
Motifs
19. 1995/03/31 Virany & Virany, Editing & Publishing, Aylmer (Québec), autorisant la reproduction d'une photographie parue sur la page couverture du Sunday Reporter le 29 octobre 1972
Motifs
18. 1994/08/30 La Fondation Les Forges, Trois-Rivières (Québec), autorisant la reproduction de huit extraits de poèmes sur des panneaux d'aluminium anodisés
Motifs
17. 1994/05/06 McGraw-Hill Ryerson Limited, Whitby (Ontario), autorisant la reproduction d'une lettre de Rita Schindler publiée dans le Toronto Star du 30 décembre 1990
Motifs
16. 1993/03/31 Andrew Nisker, Toronto (Ontario), autorisant la reproduction, la synchronisation et l'exécution publique de l'oeuvre musicale Modern Jazz dans un film
Motifs
15. 1993/02/18 Provincial Museum of Alberta, Edmonton (Alberta), autorisant la réédition de deux photographies publiées dans le «Camsell Mosaic»
Motifs
14. 1992/11/30 Office national du film du Canada, Montréal (Québec), autorisant la reproduction et la synchronisation, dans un film documentaire, d'un extrait de l'oeuvre musicale Maybe tonight, d'un extrait du film Maybe Toronto, de 13 titres d'articles de journaux et de 21 couvertures de roman
Motifs
13. 1992/11/04 Commission scolaire de Saint-Eustache, Saint-Eustache (Québec), autorisant la reproduction d'une oeuvre de Michel Richard
Motifs
12. 1992/07/09 Aylmer United Church, Aylmer (Québec), autorisant la réédition de trois photographies parues dans des journaux locaux
Motifs
11. 1992/06/30 Musée de la civilisation, Québec (Québec), autorisant la reproduction et la traduction d'extraits d'un livre de Ubald Paquin et d'un livre de Raymond Tanghe
Motifs
10. 1992/05/14 (Licence provisoire) Musée de la civilisation, Québec (Québec), autorisant la reproduction et la traduction d'extraits d'un livre de Ubald Paquin et d'un livre de Raymond Tanghe
Motifs
9. 1992/04/06 Goose Lane Editions, Fredericton (N.-B.), autorisant la réédition d'une photographie prise par W. et B. Forman
Motifs
8. 1992/03/26 B. S. Monton, Norwood (Ontario), autorisant la reproduction d'extraits d'une oeuvre écrite par Clark Gavin
Motifs
7. 1992/03/26 U. P. Productions, Inc., Scarborough (Ontario), autorisant la reproduction, la synchronisation et l'incorporation d'un extrait d'un dessin animé de Popeye dans un long métrage
Motifs
6. 1992/03/16 Goose Lane Editions, Fredericton (N.-B.), autorisant la réédition d'une photographie prise par W. et B. Forman
Motifs
5. 1991/08/23 HBJ-HOLT Canada, Toronto (Ontario), autorisant la réédition d'extraits d'un livre de Hugh Maclean
Motifs
4. 1991/06/14 Royal Canadian Artillery Museum, Shilo (Manitoba), autorisant la reproduction d'extraits d'une oeuvre de George C. Machum
Motifs
3. 1991/06/10 Centre Alpha du Pied de la Lettre, Iroquois Falls (Ontario), autorisant l'adaptation et la reproduction d'extraits d'un livre de Forest-Ouimet
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2. 1991/02/15 Modification à la Maclean Hunter Limited, Toronto (Ontario), autorisant la reproduction de couvertures de la revue Châtelaine sous forme de calendrier publicitaire
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1. 1990/08/24 Maclean Hunter Limited, Toronto (Ontario), autorisant la reproduction de couvertures de la revue Châtelaine sous forme de calendrier publicitaire
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