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écoÉNERGIE pour les biocarburants
Le programme écoÉNERGIE pour les biocarburants investira jusqu'à 1,5 milliard de dollars sur 9 ans pour stimuler la production au Canada des carburants renouvelables, tels que l'éthanol et le biodiesel. En tant qu'élément clé de la stratégie globale  sur les carburants renouvelables du gouvernement, le programme rendra l'investissement dans les installations de production plus intéressant par la compensation partielle du risque associé aux prix oscillant de la charge d'alimentation et du carburant.
Survol du programme
Le programme offrira des incitatifs à l'exploitation aux producteurs de carburants renouvelables pouvant remplacer l'essence et le diesel, d'après les niveaux de production et d'autres facteurs.
Les paramètres suivants sont à l'étude, mais sous réserve de leur mise au point et de leur approbation :
- Incitatifs applicables à la production admissible entre le 1er avril 2008 el le 31 mars 2017.
- Incitatifs offerts aux installations admissibles construites avant le 31 mars 2011, sous réserve des limites de volume établies en vertu du programme.
- Incitatifs offerts pour une période pouvant atteindre sept années par installation admissible.
- Limites de volume établies en vertu du programme de 2 milliards de litres de carburants renouvelables pour remplacer l'essence et 500 millions de litres de carburants renouvelables pour remplacer le diesel, augmentant éventuellement avec le temps, sous réserve de la disponibilité des fonds.
- Taux d'incitatifs jusqu'à 0,10$ le litre pour les carburants renouvelables pour remplacer l'essence et jusqu'à 0,20$ le litre pour les carburants renouvelables pour remplacer le diesel pour les 3 premières années du programme, diminuant au cours des 6 années suivantes de la manière suivante:
| Taux d'incitation maximum payable ($ par litre) |
| Exercice financier* |
2008- 2009 |
2009- 2010 |
2010- 2011 |
2011- 2012 |
2012- 2013 |
2013- 2014 |
2014- 2015 |
2015- 2016 |
2016- 2017 |
| Carburants renouvelables pour remplacer l'essence |
0,10 |
0,10 |
0,10 |
0,08 |
0,07 |
0,06 |
0,05 |
0,04 |
0.04 |
| Carburants renouvelables pour remplacer le diesel |
0,20 |
0,20 |
0,20 |
0,16 |
0,14 |
0,12 |
0,10 |
0,08 |
0.06 |
| * Du 1er avril d'une année au 31 mars de l'année suivante. |
- Les taux d'incitatifs sont basés sur la rentabilité moyenne de l'industrie, déterminée de façon annuelle ou semestrielle.
- Une limite de 30 p.100 des limites de volume en vertu du programme par bénéficiaire admissible.
- Un volume de production minimal par installation admissible.
- Certains seuils pour le rendement environnemental de l'usine comme les émissions de gaz à effet de serre et la qualité des carburants produits, et la production de rapport concernant ces aspects.
Les détails finals du programme et l'information sur le processus de demande seront diffusés plus tard cette année.
Des questions?
Si vous avez des questions ou des commentaires, communiquez avec écoÉNERGIE pour les biocarburants par courriel ou par télécopieur au 613-952-8169.
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