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Avis d'audience publique 2002
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NUMÉRO
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DATE |
TITRE / SUJET
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| 2002-1
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2002-02-01
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 10 avril 2002
à 9 h 30, au The Metropolitan Centre, 333 Fourth
Avenue South West, Calgary (Alberta), afin d'étudier des demandes
diverses. Date limite d’intervention : le 18 mars
2002. |
| 2002-1-1
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2002-02-08
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Suite à
son Avis d’audience publique CRTC 2002-1
du 1 février 2002 relativement à l’audience publique qui
aura lieu le 10 avril 2002 à 9 h, au The Metropolitan
Centre, 333, Fourth Avenue South West, Calgary (Alberta), pour
corrections aux articles No 1 à 4. |
| 2002-1-2
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2002-03-01
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Suite à
ses Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-1
et 2002-1-1
du 1 et 8 février 2002 relativement à l’audience publique
qui aura lieu le 10 avril 2002 à 9h30, au The Metropolitan Centre,
333, Fourth Avenue South West, Calgary (Alberta), afin d'étudier
ce qui suit: Radio ZenonPark Inc., Golden West Broadcasting
Ltd., Red Deer Visitor and Convention Bureau. |
| 2002-2
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2002-03-01
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Le Conseil tiendra une audience publique à partir du 6 mai
2002 à 9 h30, au Centre de conférences, Portage IV, 140, promenade
du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier des demandes
diverses. Date limite d'intervention : le 11 avril 2002.
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| 2002-2-1
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2002-03-26
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Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-2
du 1er mars 2002 relativement à l’audience publique
qui aura lieu le 6 mai 2002 à 9 h 30, au Centre
de conférences, Portage IV, 140, promenade du Portage, Gatineau
(Québec), le Conseil annonce ce qui suit : John Sherratt,
Belleville (Ontario) et Pellpropco Inc., St. Catharines
(Ontario). Date limite d’intervention : le 19 avril 2002.
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| 2002-3
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2002-03-19
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 23 avril 2002
à 9 h 30, au Centre de conférences, Portage IV, 140,
Promenade du Portage, Gatineau (Québec), au sujet d'une ordonnance
exécutoire. Le Conseil demande, soit : Vidéotron ltée,
CF Câble TV inc., Vidéotron (Régionale) ltée, Vidéotron (RDL)
ltée, et Télé-Câble Charlevoix (1977) inc. Date limite d'intervention :
le 5 avril 2002. |
| 2002-4
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2002-03-26
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 3 juin 2002 à
9 h 30, à l’Administration centrale du Conseil, 1,
Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d’étudier des
demandes diverses en radiodiffusion. Date limite d’intervention :
le 9 mai 2002. |
| 2002-4-1
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2002-03-26
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Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-4
du 26 mars 2002 relativement à l’audience publique qui
aura lieu le 3 juin 2002 à 9h30, à l’Administration centrale
du Conseil, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec),
afin d'y ajouter 4 articles. Date limite d’intervention :
le 17 mai 2002. |
| 2002-4-2
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2002-05-24
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Suite à
ses Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-4
et 2002-4-1
du 26 mars et 26 avril 2002 relativement à l’audience
publique qui aura lieu le 3 juin 2002 à
9 h30, à l’Administration centrale du Conseil,
1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le
Conseil retire l’article no 4 de l’audience publique et le reportera
à une date ultérieure. |
| 2002-5
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2002-03-26
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Le Conseil
procédera au réexamen de la décision CRTC 2001-757,
tel que requis par le décret C.P. 2002-330 du 13 mars
2002 et il tiendra, dans ce cadre, une nouvelle audience. Cette
audience commencera immédiatement après la fin de l'audience
publique annoncée dans l'avis d'audience publique CRTC
2002-2
et qui se tiendra à partir du 6 mai 2002 à 9 h 30,
au Centre de conférences, Portage IV, 140, Promenade du Portage,
Gatineau (Québec). World Television Network/Le Réseau Télémonde
Inc. (WTM), l’ensemble du Canada – en vue d'obtenir une licence
afin d'exploiter des services nationaux de télévision spécialisé
offrant un service de nouvelles, d'affaires publiques, de film
et divertissement en provenance de partout dans le monde. Date
limite d’intervention : le 26 avril 2002. Date limite
de réponse du requérant : le 1er mai 2002.
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| 2002-6
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2002-05-10
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 15 juillet 2002
à 9 h 30, à l’Administration centrale du Conseil,
1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier des
multiples demandes en radiodiffusion. Date limite d’intervention :
le 20 juin 2002. |
| 2002-6-1
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2002-06-05
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Suite à
son Avis d’audience publique CRTC 2002-6
du 10 mai 2002 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 15 juillet 2002 à 9 h 30, à l’Administration
centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Gatineau
(Québec), le Conseil annonce un changement à l'article 12. |
| 2002-6-2
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2002-06-06
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Suite à
ses Avis d’audience publique CRTC 2002-6
et 2002-6-1
du 10 mai 2002 et du 5 juin 2002 relativement à
l’audience publique qui aura lieu le 15 juillet 2002 à
9 h 30, à l’Administration centrale du Conseil,
1, promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil
annonce qu’il étudiera aussi une demande de Global Television
Network Inc. (GTNI), Québec (Québec). Date limite
d’intervention : le 28 juin 2002. |
| 2002-7
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2002-06-06
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 12 août
2002 à 9 h30, à l’Administration centrale
du Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec),
afin d’étudier des demandes diverses. Date limite d’intervention
: le 18 juillet 2002. |
| 2002-7-1
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2002-07-03
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Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-7
du 6 juin 2002 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 12 août 2002 à 9 h 30, à l’Administration
centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec),
le Conseil annonce qu’il ajoute deux articles. Date limite d’intervention :
le 26 juillet 2002. |
| 2002-7-2
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2002-08-09
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Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-7
du 6 juin 2002 relativement à l’audience publique qui aura
lieu le 12 août 2002 à 9 h 30, à l’Administration
centrale du Conseil, 1, promenade du Portage, Gatineau
(Québec), le Conseil annonce qu’il retire les articles no. 3
et 9. |
| 2002-8
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2002-07-12
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 17 septembre
2002 à 9 h30, l’Hôtel Travelodge, Toronto Yorkdale,
2737, rue Keele, Toronto (Ontario), afin d’étudier diverses
demandes en radiodiffusion. La date limite d’intervention est
le 23 août 2002. |
| 2002-8-1
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2002-07-24
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Suite à
son Avis d’audience publique CRTC 2002-8
du 12 juillet 2002 relativement à l’audience publique
qui aura lieu le 17 septembre 2002 à 9 h 30,
à l’Hôtel Travelodge, Toronto Yorkdale, 2737, rue
Keele, Toronto (Ontario), le Conseil annonce des corrections
aux article No 3 et 11. Date limite d'intervention : 23
août 2002. |
| 2002-9
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2002-08-21
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 28 octobre
2002 à 9 h 30 à l'hôtel Four Points, 105,
rue King Est, Kitchener (Ontario), afin d'étudier diverses
demandes en radiodiffusion. La date limite d'intervention est
le 3 octobre 2002. |
| 2002-9-1
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2002-09-20
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Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-9
du 21 août 2002 relativement à l’audience publique qui
aura lieu le 28 octobre 2002 à 9 h 30, à l’hôtel
Four Points, 105, rue King Est, Kitchener (Ontario), le
Conseil annonce qu’il étudiera des demandes supplémentaires.
La date limite d’intervention est le 11 octobre 2002. |
| 2002-9-2
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2002-10-23
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Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-9
du 21 août 2002 relativement à l’audience publique qui
aura lieu le 28 octobre 2002 à 9 h 30, à l’hôtel
Four Points, 105, rue King Est, Kitchener (Ontario), le
Conseil annonce ce que les articles nos 20 et
25 sont retirés. |
| 2002-10
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2002-09-13
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 18 novembre 2002
à 9 h à l’Administration centrale du Conseil, 1, promenade
du Portage, Gatineau (Québec), afin d’étudier diverses demandes
de radiodiffusion. La date limite d’intervention est le 24 octobre
2002. |
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2002-10-1 |
2002-11-08
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Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC
2002-10 du 13 septembre 2002, le Conseil retire l'article
No. 3 - Telus Communications Inc. |
| 2002-11
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2002-10-04
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Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 10 décembre 2002
à 9 h 30, au The Fairmont Newfoundland, 115, carré
Cavendish, St. John’s (Terre-Neuve), afin d'étudier multiples
demandes en radiodiffusion. La date limite d’intervention est
le 15 novembre 2002. |
| 2002-11-1
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2002-11-01
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Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-11
du 4 octobre 2002 relativement à l’audience publique qui
aura lieu le 10 décembre 2002 à 9 h 30, au The
Fairmont Newfoundland, 115, carré Cavendish, St. John’s (Terre-Neuve),
le Conseil annonce qu’il étudiera aussi l’article no. 19 – BCE
Inc., l’ensemble. du Canada. Date limite d’intervention :
le 25 novembre 2002. |
| 2002-12
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2002-11-10
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Le
Conseil tiendra une audience publique à partir du 2 décembre
2002 à 9 h 30, au Centre de conférences, Portage IV,
140, promenade du Portage, Gatineau (Québec), afin d'étudier
la décision de radiodiffusion CRTC 2002-255.
Date limite d'intervention : le 4 novembre 2002.
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| 2002-12-1
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2002-12-04 |
Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-12
du 10 octobre 2002 relativement à l’audience publique du
2 décembre 2002 à 9 h 30, au Centre de conférences,
Portage IV, 140, promenade du Portage, Gatineau (Québec),
le Conseil annonce ce qui suit : à la demande des parties,
l’audience publique est ajournée à une date ultérieure, au plus
tôt le 13 janvier 2003 et au plus tard le 15 janvier
2003. |
| 2002-12-2
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2003-01-14 |
Suite à ses Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-12
et 2002-12-1
du 10 octobre 2002 et 4 décembre 2002. Le conseil annonce que l’audience
publique ne sera pas convoquée de nouveau.
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| 2002-13
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2002-11-27 |
Le Conseil
tiendra une audience publique à partir du 3 février 2003 à 9 h 30,
au Palais des Congrès de Montréal, 201, avenue Viger Ouest,
Montréal, (Québec), afin d'étudier diverses demandes en radiodiffusion.
La date limite d’intervention est le 9 janvier 2003. |
| 2002-13-1
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2002-12-12 |
Suite à
son Avis d’audience publique de radiodiffusion CRTC 2002-13
du 27 novembre 2002 relativement à l’audience publique
qui aura lieu le 3 février 2003 à 9 h30, au Palais
des Congrès de Montréal, 201, avenue Viger Ouest,
Montréal (Québec), le Conseil annonce la modification
de certains paragraphes de l’introduction et correction
à l’article no. 10. |
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Mise à jour : 2003-01-14
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