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Liste des exigences ou des clauses d'achat américaines

La liste suivante comprend toutes les exigences, les normes ou les clauses d'achat américaines incorporées dans la Boîte à outils accessibles pour l'approvisionnement. Sélectionner un lien vous mène à une liste de produits ayant un lien avec cette exigence.

La liste contient 116 articles.

Les règles préliminaires de EITAAC

EITAAC - 5.2.1.10.1 - Fournir au moins un mode adapté aux personnes présentant des troubles d'apprentissage.
EITAAC - 5.2.1.11.1 - Lorsque les caractéristiques d'accès au produit permettent une sortie vocale, fournir un mécanisme d'écoute privée.
EITAAC - 5.2.1.11.2 - Lorsque les caractéristiques d'accès du produit permettent une sortie vocale, fournir un mécanisme d'interruption.
EITAAC - 5.2.1.16 - Dispositif utilisable à partir d'un fauteuil roulant ou d'un appareil mobile équivalent.
EITAAC - 5.2.1.2.3 - Si des méthodes d'accès audio et non audio sont fournies, elles devront fonctionner de manière séparée ou simultanée.
EITAAC - 5.2.1.2.4 et 5.3.2.7 - Fournir une large gamme de couleurs et de jeux de polices de caractères afin de permettre des schémas des couleurs à fort contraste, des polices de caractères aux dimensions importantes et différents styles de polices de caractères, y compris les empattements et l'absence d'empattement. Conserver et respecter les jeux de couleurs dans tout le système. Le contraste entre le texte et l'arrière-plan du texte dans son emplacement le plus défavorable devra être supérieur à 70 p. 100 ou il devra être possible d'ajuster le texte ou l'arrière-plan afin de respecter cette spécification.
EITAAC - 5.2.1.4.2 - Fournir de l'information auditives à l'aide d'au moins un mode sous une forme visuelle et, lorsque approprié, sous une forme tactile. Pour le matériel multimédia ou lorsque l'interaction de l'utilisateur et du dispositif est nécessaire, l'affichage des formes visuelles et tactiles devra être effectué de manière synchronisée avec la présentation audio.
EITAAC - 5.2.1.5.4.1 - S'il existe un dispositif de réinitialisation automatique du volume, il devra également exister un dispositif de neutralisation pour des produits privés et non partagés, ou des moyens permettant de réinitialiser facilement le réglage du volume de l'utilisateur. Lorsqu'il existe un dispositif de neutralisation, il devra également exister un moyen permettant de déterminer de manière visuelle le réglage actuel du volume.
EITAAC - 5.2.1.9.1 - Fournir au moins un mode permettant de réduire au minimum le recours à la capacité cognitive et à la capacité mémorielle de l'utilisateur.
EITAAC - 5.2.2.2.1 - L'information et les commandes nécessaires à une opération en temps réel d'un produit (y compris un accès équivalent au commande, à la sortie, aux avertissements, à une assistance en ligne et à une documentation en direct) devront être disponibles à l'aide d'un dispositif externe selon une forme standard de l'industrie et être converties facilement et rapidement en un texte. Cette forme devra être disponible par le biais d'un port standard ne nécessitant pas de manipulation du connecteur de la part de l'utilisateur.
EITAAC - 5.2.3.4 - Rendre accessibles les versions électroniques des documents disponibles sur le réseau Internet. Ces documents devront également être disponibles sur demande via le courrier.
EITAAC - 5.2.3.6 - On doit s'assurer que la formation fournie (par les fabricants, les fournisseurs ou d'autres parties) est adaptée aux capacités fonctionnelles de tous les participants. Lorsqu'on élabore ou intègre des programmes de formation existants, on doit prendre en considération les facteurs suivants :
  • les besoins des personnes handicapées en matière d'accessibilité (comme ceux des participants ou des agents de formation);
  • les moyens de communication avec les personnes handicapées avant et après la formation;
  • les techniques d'adaptation communément utilisées avec le produit des fabricants et des fournisseurs;
  • les solutions destinées à favoriser l'accessibilité et la compatibilité.
EITAAC - 5.3.1.4 - Les produits (y compris les applications logicielles et les formules électroniques) devront fournir une navigation logique parmi les éléments d'interface (c.-à-d. les champs, les boutons et les commandes) soit au moyen de l'enfoncement du tabulateur soit au moyen de l'utilisation des touches fléchées.
EITAAC - 5.3.1.5 - L'accès à des commandes prédéterminées à partir du clavier (p. ex. «Ctrl+P» pour l'impression et «Escape» pour une annulation) devra être fourni pour les fonctions ou les commandes fréquemment utilisées.
EITAAC - 5.3.1.6 - Toutes les fonctionnalités d'accès clavier devront être documentées et (ou) suivre les conventions documentées du système d'exploitation.
EITAAC - 5.3.1.9 - La grille de clavier ne devra pas être modifiée, sauf en présence de l'utilisateur. De cette façon, l'emplacement des touches gardé en mémoire devra pouvoir s'appuyer sur ces emplacements.
EITAAC - 5.3.2.11 - Les progiciels effectuant l'installation des composantes des applications et du système d'exploitation devront être conformes aux ports commerciaux.
EITAAC - 5.3.2.9 - Le démarrage et la relance du système devront être accessibles.
EITAAC - 5.3.3.1 - Le contenu accessible sur le réseau Internet devra être conforme au niveau «double A», satisfaire aux points de contrôle de priorité 1 et 2 du consortium du World Wide Web «directives 1.0 d'accessibilité au contenu du réseau Internet» disponible à l'adresse Internet «www.w3.org/TR/WAI-WEBCONTENT».
EITAAC - 5.3.3.3 - «User Agent Accessibility Guidelines 1.0»
Les agents d'utilisateur devront satisfaire aux priorités 1 et 2 du consortium du World Wide Web disponibles à l'adresse Internet : «http://www.w3.org/TR/UAAG10/».
EITAAC - 5.3.3.5 - Si un article est écrit et généralisé en ASCII, un lien devra être créé afin de permettre à l'utilisateur de passer directement à la fin de cet article.
EITAAC - 5.3.5.1 - Quel que soit le format, toutes les vidéos contenant des communications en phonie ou d'autres dispositifs audio permettant la compréhension du contenu devront posséder soit des sous-titres non codés, soit des sous-titres codés
EITAAC - 5.3.5.1.1 - Le support vidéo analogique devra utiliser la «spécification EIA-608» pour les données des sous-titres codés à la ligne 21.
EITAAC - 5.3.5.1.2 - Les formats vidéo numériques définis par «Advanced Television Systems Committee (ATSC)» devront utiliser la spécification EIA-708-A pour les sous-titrages codés à l'attention des malentendants.
EITAAC - 5.3.5.1.3 - Les disques vidéonumériques devront utiliser la spécification EIA-608.
EITAAC - 5.3.5.6 - Les écrans de télévision numérique devront être équipés d'un circuit de lecture du programme audio secondaire défini dans les spécifications de sons multicanaux.
EITAAC - 5.3.5.7 - Les écrans de télévision numérique devront être équipés d'un circuit auxiliaire de lecture audio tel que défini par le «Advanced Television Systems Committee».
EITAAC - 5.3.5.8 - Les présentations de texte optionnel intégrées ou encodées (sous-titres codés) et les descriptions narratives devront rester intactes lorsqu'une pièce du support est copiée, transmise, restructurée (éditée) ou transformée, afin d'être affichée sur de nouvelles plates-formes (en général, après avoir été numérisé à partir d'un format analogique original). «Préserver intact» les éléments inclus de devoir maintenir tous les styles et les commandes de synchronisation et de temporisation exactes et l'absence d'erreurs ou d'altérations des données.
EITAAC - 5.3.6.1 - L'instauration d'une identification de personne, d'affichage de l'interface-utilisateur et des préférences d'interaction devront être possibles et aussi facile à réaliser pour des personnes handicapées. Des cartes, des cartes intelligentes et la biométrie représentent des exemples de méthodes d'identification. Des exemples de préférences d'affichage sont donnés par des contenus exagérés, des sorties vocales et des accès à distance.
EITAAC - 5.3.6.3 - La machine devra permettre un accès global aux fonctionnalités de la machine de manière sécuritaire, au moyen d'un dispositif personnel périphérique sans fil, basé sur les normes développées dans les industries et les communautés.
EITAAC - 5.3.7.1 - Il n'est généralement pas possible de rendre un PDA accessible à une partie des utilisateurs handicapés. Les fonctions hôtes acceptant la PDA devront être rendues disponibles pour des dispositifs personnels, tel un ordinateur portatif ou un preneur de notes spécialisé, afin de permettre une fonctionnalité identique.
EITAAC - 5.3.9.1 - La force nécessaire afin de procéder à la connexion des câbles appropriés, au montage et la fixation des éléments externes du produit (p. ex. la connexion d'un moniteur périphérique ou d'un accessoire) ne devra pas dépasser 2.3 kilogrammes (22,2 Newtons).
EITAAC - 5.3.9.2 - Les câbles devront pouvoir être différenciés au toucher ou clavetés pour des connexions correspondantes (elles aussi différenciées au toucher)
EITAAC - 5.3.10.1 - Les technologies utilisées pour la production d'information (c.-à-d de documents, le multimédia, etc) devront permettre et faciliter la création de formats de modalité alternative (visuelle, audible, tactile et texte) si le format de base n'autorise pas une indépendance de modalité (p. ex. texte). Les formats des documents principalement conçus afin de recréer les images des documents contenant du texte (sauf dans le cas de texte manuscrit) ne devront pas être utilisés, à moins que le texte ne soit totalement accessible.

Normes de la Section 255

255 - 1193.41 - Fonctions d'entrée, de commande et mécaniques
Les fonctions d'entrée, de commande et mécaniques doivent être facilement repérables, identifiables et utilisables conformément à chacun des éléments suivants, considérés indépendamment :
255 - 1193.41(d) - Efficacité opérationnelle sans l'ouïe. Fournir au moins un mode qui n'exige pas de l'utilisateur la perception auditive.
255 - 1193.41(f) - Fournir au moins un mode opérationnel pour des personnes possédant une portée limitée ou une force limitée.
255 - 1193.41(g) - Fournir au moins un mode ne nécessitant pas de temps de réponse. Dans certains cas, un temps de réponse peut être requis si le temps de réponse peut être mis hors circuit ou ajusté par l'utilisateur selon un intervalle égal à au moins 5 fois le réglage moyen de l'utilisateur et avec une valeur d'au moins 5 secondes.
255 - 1193.41(h) - Efficacité opérationnelle sans la parole. Fournir au moins un mode qui n'exige pas de l'utilisateur l'usage de la parole.
255 - 1193.41(i) - Fournir au moins un mode permettant de réduire au minimum le recours à la capacité cognitive et à la capacité mémorielle de l'utilisateur.
255 - 1193.43 - Fonctions de sortie, d'affichage et de commande
Tous les renseignements nécessaires pour faire fonctionner le produit, y compris et sans exclure du texte, des images statiques ou dynamiques, des icônes, des étiquettes, des sons ou des points de repère occasionnels, lesquels doivent être conformes aux éléments suivants, considérés indépendamment :
255 - 1193.43(b) - Fournir de l'information visuelle au moyen d'au moins un mode aux utilisateurs possédant une acuité visuelle entre 20/70 et 20/200, et n'utilisant pas un dispositif de sortie audio.
255 - 1193.43( c) - Accès à un texte mobile. Fournir un texte mobile dans au moins un mode de présentation statique au choix de l'utilisateur.
255 - 1193.43(d) - Disponibilité de l'information auditive. Fournir l'information auditive par l'intermédiaire d'au moins un mode en format visuel et, le cas échéant, en format tactile.
255 - 1193.43(h) - Réduire l'interférence envers les technologies auditives (y compris les prothèses auditives, les implants cochléaires et les dispositifs techniques pour malentendants) au niveau le plus bas possible qui permet à la personne d'utiliser le produit.
255 - 1193.43(i) - Lorsqu'un produit émet un signal de sortie au moyen d'un transducteur audio généralement fixé à une oreille, fournir un moyen permettant la connexion efficace d'un cordon magnétique et de prothèses auditives.

Information, documentation, normes de soutien liées à la Section 508

508 - 1194.4 - Les conditions pour la documentation, a l'instruction et à l'appui technique.
508 - 1194.41 (a) - À la demande, la documentation de l'appui des produits fournie à l'utilisateur final sera disponible en différents formats, sans frais supplémentaires.
508 - 1194.41 (b) - À la demande, les utilisateurs finaux auront accès à une description de l'accessibilité et de la compatibilité des caractéristiques de produits dans différents formats ou par différentes méthodes, sans frais supplémentaires.
508 - 1194.41 (c) - Les services de soutien pour les produits accommoderont les besoins en communications pour l'utilisateur final qui a un handicap.

Normes fonctionnelles de la Section 508

508 - 1194.31 (a) - Au moins un mode d'opération et de recherche documentaire qui ne nécessite pas la vue de l'utilisateur sera fourni ou l'appui de la technologie fonctionnelle utilisée par les personnes aveugles ou celles ayant une déficience visuelle sera fourni.
508 - 1194.31 (b) - Au moins un mode d'opération ou de recherche documentaire ne nécessitant pas une acuité visuelle plus grande que 20/70 sera fourni en audio, puis des sorties d'épreuves par agrandissement qui travaillent ensemble ou de façon autonome, ou l'appui de la technologie d'aide utilisée par les personnes ayant une déficience visuelle sera fourni.
508 - 1194.31 (c) - Au moins un mode d'opération et de recherche documentaire ne faisant pas appel à l'ouie de l'utilisateur sera fourni, ou l'appui pour la technologie fonctionnelle utilisée par les personnes sourdes ou malentendantes sera fourni.
508 - 1194.31 (d) - Lorsque les renseignements audio sont importants par rapport à l'utilisation d'un produit, au moins un mode d'opération et de recherche documentaire sera fourni d'une manière améliorée pour l'ouie, ou l'appui des appareils acoustiques fonctionnels sera fourni.
508 - 1194.31 (e) - Au moins un mode d'opération et de recherche documentaire ne faisant pas appel à la voix de l'utilisateur sera fourni, ou l'appui à la technologie d'aide utilisée par les personnes qui ont un handicap sera fourni.
508 - 1194.31 (f) - Au moins un mode d'opération et de recherche documentaire ne nécessitant pas le contrôle de la motricité fine ou des gestes simultanés et qui est utilisable avec une portée et une force limitées sera fourni.

Normes techniques de la Section 508

508 - Définition - L'article 508 a établi les exigences en ce qui concerne l'ensemble de la technologie électronique et informationnelle développée, maintenue, fournie ou utilisée par le gouvernement des états-Unis. Le terme «technologie électronique et informationnelle» inclut les ordinateurs (comme les équipements, les logiciels et les données accessibles telles que les pages Web), les télécopieurs, les terminaux d'information et de transactions (comme les guichets automatiques bancaires et les machines à cartes d'abonnement), les photocopieurs, les téléphones et les autres équipements servant à transmettre, à recevoir, à utiliser ou à enregistrer de l'information.

Voir : US Access Board
[http://www.access-board.gov/]
508 - 1194.21 - Applications logicielles et systèmes d'exploitation :
508 - 1194.21 (a) - Lorsque le logiciel est conçu pour tourner sur un système doté d'un clavier, les fonctions du progiciel seront exécutables à partir d'un clavier où la fonction ou le résultat de la performance d'une fonction pourra être distinguée textuellement.

 EITAAC  c.-à-d. les équivalents de claviers concernant toutes les actions ou commandes effectuées sans l'aide du clavier.
508 - 1194.21 (b) - Les applications n'interrompront ni ne désactiveront les fonctions des autres produits qui sont identifiés comme des fonctions d'accessibilité quand, ces fonctions sont créées et documentées selon les normes de l'industrie. Les applications n'interrompront ou ne désactiveront pas non plus les fonctions activées de tous les systèmes d'exploitation identifiés comme des fonctions d'accessibilité quand l'interface applicative de ces fonctions ont été documentées par le fabricant de systèmes d'exploitation, puis qu'elles sont accessibles aux développeurs du produit.
508 - 1194.21 (c) - Fournir un indicateur de mise au point visuelle bien définie, se déplaçant parmi les éléments de l'interface interactive au fur et à mesure des modifications aux mises au point. La mise au point devra être effectuée de manière programmable (lecture et position) de telle manière que la technologie d'aide puisse suivre la mise au point et les modifications.
508 - 1194.21 (d) - Des renseignements suffisants décrivant l'élément de l'interface-utilisateur devront être disponibles à une technologie d'aide afin de lui permettre une compréhension de l'identité, des opérations et de l'état de l'élément (p. ex. l'élément dans un encadré de texte possédant l'étiquette «entrer un mot de passe» ou une case à cocher qui est vérifiée).

 EITAAC  Lorsqu'une image représente un élément d' interface ou l'état d'un élément d'interface, il devra exister un moyen permettant à la technologie d'aide d'associer un texte cohérent à l'image. Les exemples comprennent fournir des étiquettes de texte pour les icônes de bureau ou rendre le texte disponible en tant qu'incrustation, de «tool-tip» ou d'aide de la bulle afin d'indiquer de manière concise l'état ou le résultat de l'action sur un élément. De tels textes peuvent être accessibles de manière programmable dans une technologie d'aide.
508 - 1194.21 (e) - L'utilisation des images devra être cohèrente d'un bout à l'autre de l'application (p. ex. utiliser la même icône de fichier ou la même icône afin d'indiquer «sélectionné» si elle est utilisée en plusieurs endroits dans l'application).
508 - 1194.21 (f) - Les fonctions du système d'exploitation fourniront les renseignements textuels pour l'affichage du texte. Les renseignements minimaux devant être disponibles dans une technologie d'aide sont le contenu du texte, l'emplacement caret de saisie de texte et les attributs de texte.
508 - 1194.21 (g) - Les applications ne remplaceront pas les sélections de l'utilisateur quant au contraste et à la couleur et à toute autre caractéristique d'affichage.
508 - 1194.21 (h) - Lorsque l'animation est affichée, les renseignements sont visualisables dans au moins un mode de présentation non animée qui est au choix de l'utilisateur.
508 - 1194.21 (i) - Le codage de couleur ne sera pas utilisé comme seul moyen de transmettre les renseignements, qui signalent une action, guident une réponse ou distinguent un élément visuel.
508 - 1194.21 (j) - Lorsqu'un produit permet à l'utilisateur d'ajuster les paramètres de couleur et de contraste, un champ de sélection de couleur ayant la capacité de produire une variété de niveaux de contraste sera fourni.
508 - 1194.21 (k) - Prévention des crises d'épilepsie provoquées par de l'information visuelle : Les logiciels n'utiliseront pas le texte ou les objets qui clignotent ou tout autre élément ayant une fréquence de clignotement plus longue que 2 Hz et plus courte que 55 Hz.
508 - 1194.21 (l) - Les formules électroniques devront être accessibles d'une manière permettant un accès global aux renseignements, aux éléments du champ et à la fonctionnalité nécessaire quant à l'achèvement des formules, y compris toutes les directions et les indicateurs.
508 - 1194.22 - Intranet virtuel, information et suite Internet :
508 - 1194.22 (a) - Un équivalent de texte pour tous les éléments non textuels sera fourni (par exemple, par «alt», «longdesc» ou dans le contenu de l'élément.)
508 - 1194.22 (b) - L'équivalent des variantes pour toutes les présentations multimédia sera synchronisé à la présentation.
508 - 1194.22 ( c) - Les pages Web seront conçues de façon à ce que tous les renseignements qui sont transmis avec de la couleur, soient disponibles sans couleur, par exemple à partir du contexte ou du balisage.
508 - 1194.22 (d) - Les documents seront organisés afin d'être lisibles sans nécessiter des feuilles de style associées.
508 - 1194.22 (e) - Les liens de textes redondants seront fournis pour chaque région active de la carte-image côté-serveur.
508 - 1194.22 (f) - Les cartes-images côté-client seront fournies plutôt que les cartes-images côté-serveur, sauf où les régions ne peuvent pas être définies par les formes géométriques disponibles.
508 - 1194.22 (g) - Les débuts de rangée et de colonne seront identifiés pour les tables de données.
508 - 1194.22 (h) - Le balisage sera utilisé afin d'associer les cellules de mémoire à feuillets et les cellules de début pour les tables de données qui ont plus de deux niveaux logiques de débuts de rangées ou de colonnes.
508 - 1194.22 ( i) - Les cadres seront nommés avec le texte afin de faciliter l'identification des cadres et de la navigation.
508 - 1194.22 (j) - Les pages seront conçues afin d'éviter que l'écran ne clignote à une fréquence plus grande que 2 Hz et plus petite que 55 Hz.
508 - 1194.22 (k) - Une page en mode texte, qui a des renseignements ou une fonctionnalité équivalente, sera fournie afin de rendre un site Web conforme aux dispositions de cette partie, lorsque la conformité ne peut être obtenue d'une autre manière. Chaque fois que la page primaire changera, le contenu de la page en mode texte sera mise à jour.
508 - 1194.22 (l) - Lorsque les pages utilisent les langages de script pour afficher le contenu ou pour créer des éléments d'interface, les renseignements fournis par le script seront identifiés avec les textes fonctionnels qui peuvent être lus par la technologie d'aide.
508 - 1194.22 (m) - Lorsqu'une page Web nécessite la présence d'un applet, d'un plugiciel ou d'une autre application dans le système du client afin d'interpréter le contenu de la page, celle-ci doit proposer un lien vers un plugiciel ou un applet conforment à 1194.21 (a) à (l).
508 - 1194.22 (n) - Lorsque les formulaires électroniques sont utilisés, la forme permet aux personnes qui utilisent la technologie d'aide d'accéder aux renseignements, aux éléments de champs et à la fonctionnalité requise pour remplir et soumettre le formulaire, y compris toutes les directives et tous les caractères indicateurs.
508 - 1194.22 (o, p) - (o) Une méthode doit être proposée de façon à permettre à l'utilisateur de sauter les liens de navigation répétitifs.

(p) Lorsqu'un temps de réponse est requis, l'utilisateur doit en être informé et avoir suffisamment de temps pour indiquer qu'il a besoin d'un délai supplémentaire.
508 - 1194.23 - Produits de télécommunications ou composantes :
508 - 1194.23 (a) - Connectabilité de l'ATS : les produits qui fournissent une fonction permettant la communication vocale et qui ne fournissent pas la fonctionnalité d'ATS devront fournir un point de connexion non acoustique standard pour des ATS. Il devra également être possible pour l'utilisateur d'allumer ou d'éteindre tous les microphones afin de permuter la parole et l'utilisation de l'ATS.
508 - 1194.23 (b) - Compatibilité du signal ATS : les produits comprenant une fonctionnalité de communication vocale devront supporter les signaux standards non exclusifs d'une industrie à une autre utilisés par les ATS.
508 - 1194.23 (c) - Les utilisateurs d'ATS devront pouvoir utiliser un système de courrier vocal, un système d'aide vocal et un système de réponse vocale interactive avec leurs ATS.
508 - 1194.23 (d) - Un système de courrier vocal, un système d'aide vocal et un système de réponse vocale interactive devront fournir au moins un mode n'exigeant pas de la part des utilisateurs une réponse à l'intérieur d'un intervalle de temps limité, ou devront permettre aux utilisateurs d'ajuster la période et la répétition de ces intervalles afin que ces systèmes soient utilisés par des personnes dont les temps de réponse sont courts, par les services de relais des télécommunications ou lors de situations nécessitant l'interprétation ou l'assistance des utilisateurs.
508 - 1194.23 (e) - Si des services spéciaux comme l'EAN (enregistrement automatique de numéro) et l'identification de localisation automatique sont offerts aux utilisateurs de téléphonie classique, ils devront également être offerts aux utilisateurs de l'ATS et aux utilisateurs ne pouvant voir les affichages.
508 - 1194.23 (f) - Pour les signaux vocaux transmis, fournir un gain réglable d'au moins 20 dB. Pour le réglage du volume incrémentiel, fournir au moins une étape intermédiaire de 12 dB de gain.
508 - 1194.23 (g) - Pour la sécurité des autres utilisateurs, si le produit peut dépasser 120 dB au niveau de pression acoustique, un mécanisme devra être inclu afin de réinitialiser de manière automatique après chaque utilisation (p. ex. lorsque le cordon est remplacé), mais non avant, le volume à un niveau ne présentant aucun danger.
508 - 1194.23 (h) - Lorsqu'un produit permet une sortie au moyen d'un transducteur audio généralement fixé à une oreille, fournir un moyen permettant la connexion efficace d'un cordon magnétique et de prothèses auditives. Si la communication s'effectue au moyen de RF, il faudra se pencher sur la question de la compatibilité électromagnétique et des prothèses auditives.
508 - 1194.23 ( i ) - Les interférences avec les dispositifs techniques pour l'audition (dont les aides auditives, les implants cochléaires et les aides de suppléance à l'audition) doivent être réduites au plus bas niveau possible afin de permettre à la personne qui utilise des dispositifs techniques pour l'audition d'employer le produit de télécommunication.
508 - 1194.23 (j) - Afin de fournir de l'information ou des communications dans un format accessible, tous les produits qui servent de moyen de transport ou d'acheminement de l'information et des communications devront respecter les codes de l'industrie, les codes non exclusifs, les codes d'applications industrielles, les protocoles de traduction et d'autres formats. En particulier, les technologies qui utilisent le codage, la compression des signaux, la modification du format ou des techniques équivalentes ne devront pas déplacer les renseignements nécessaires à un accès ou devront les réinitialiser après chaque livraison.
508 - 1194.23 (k) - Les produits dotés de commandes ou de touches à commande mécanique se conformeront à ce qui suit :