Page d'aide du site
Les boutons et leur contenu
Nouvelles du jour
Révisée chaque jour ouvrable à 11 heures, la rubrique Nouvelles du jour donne la
liste des décisions, des avis, des ordonnances et des autres documents du Conseil
publiés ce jour-là. Pour consulter un document, il suffit de cliquer sur le
numéro correspondant. Il suffit de cliquer sur les liens à gauche pour accéder
aux publications antérieures.
Dépôt, inscription et epass
Le bouton Dépôt, inscription et epass donne accès à des liens avec différents
formulaires et questionnaires qui facilitent l’interaction avec le Conseil. Ces
documents sont en format HTML et sont faciles à télécharger dans tout progiciel
de traitement de textes. Des instructions sur le téléchargement des formulaires,
sur la façon de les remplir et de les déposer au Conseil se trouvent également
sous cette rubrique.Il y a aussi une page de couverture (disponible sur le site)
qu’il faut utiliser quand vous déposer vos formulaires complétés.
Centre de documentation
Le Centre de documentation est le pont menant à toutes les publications du
Conseil. On y trouve des liens avec les lois, les règlements, les politiques et
les documents concernant le Conseil comme son Rapport sur le rendement et son
Rapport sur les plans et les priorités. La page donne accès également à des
rapports divers, tels que les Rapports de surveillance des télécommunications et
de la radiodiffusion, ainsi qu’à des rapports statistiques comme les Sommaires
statistiques et financiers annuels de l’industrie de la radiodiffusion. En plus
des liens avec les communiqués de presse, les allocutions, les fiches info et les
transcriptions d’audiences publiques, la page contient un lien avec le catalogue
en ligne du Centre d'information et de ressources du Conseil, permettant d’effectuer des recherches sur
toutes les publications inscrites dans la page du Centre de documentation.
Contenu canadien
Cette rubrique regroupe les différentes sources d’information sur le contenu
canadien : comme les fiches info sur le système MAPL et le contenu canadien à la
radio et à la télévision, jusqu’à la liste des Fonds de production indépendants
certifiés. De plus, cette page contient des liens avec des sections pertinentes
des lois et des règlements connexes sur la radiodiffusion.
CDIC
Le Comité directeur du CRTC sur l'interconnexion (CDIC) est composé de
représentants de l’industrie, des consommateurs, des groupes d’intérêt public et
du personnel du CRTC. Le comité a été créé en vue de se pencher sur les questions
découlant de l’introduction de la concurrence dans le secteur des
télécommunications au Canada. Les membres du CDIC travaillent en étroite
collaboration de façon pratique à l’élaboration des règlements du CRTC et
prennent des décisions rapides sur des problèmes techniques complexes ainsi que
sur des questions d'administration et d'exploitation.
Aperçu des industries
Ce bouton donne accès à des liens avec des sources de renseignements sur les
industries que le Conseil réglemente. Bien que la plupart des informations se
trouvent aussi ailleurs sur le site (par exemple Centre de documentation), elles
ont été rassemblées sous ce bouton pour en simplifier l’accès.
Décisions, avis et ordonnances (DAO)
Ce bouton permet maintenant d’appeler, à partir de n’importe quelle page, les
listes des documents officiels du Conseil. On y trouve également un lien avec le
moteur de recherche DAO. Cette application effectue les recherches d’après les
mots-clés répertoriés dans le thésaurus du CRTC, créé par suite de l’indexation
des décisions. Pour cibler davantage vos recherches
de DAO, il est recommandé de consulter l’aide de l’écran
de Recherche.
Lois et règlements
Ce bouton permet d’appeler rapidement toutes les lois et tous les règlements du
Conseil. Il est également possible d’appeler ces documents à partir de la page du
Centre de documentation.
Instances publiques
En radiodiffusion : Ici on trouve le lien à la liste des instances auxquelles le
public peut participer en déposant ses observations ainsi que la liste des
instances pour lesquelles le délai de participation est échu. On y trouve
également un lien à la liste d’interventions organisée par instance. Toutes les
inscriptions des différentes listes contiennent un lien qui renvoie aux documents
connexes de l’instance pour plus de détails.
En télécommunications : Cette section propose une liste des avis publics
récemment publiés et celle des demandes que le Conseil a reçues. Les demandes
peuvent être consultées par date (semaine ou mois) ou par type (modification
tarifaire, entente ou autre).
Le menu de gauche
Le menu de gauche dans les premières pages du site du Conseil s’adresse au
public et aux personnes qui le visitent pour la première fois. Ailleurs sur le
site, le menu a été modifié pour refléter le contenu de la section appelée. La
rubrique Comment chercher et trouver donne d’autres
explications sur le menu de gauche.
Info aux Consommateurs
Ici, le Conseil donne des renseignements sur une foule de questions que les
Canadiens estiment importantes. La page est divisée en trois : Affaires
courantes, Questions courantes de radiodiffusion et Questions courantes de
télécommunication. La page propose également un lien avec le formulaire de
plainte et de demande de renseignements, un moyen facile pour les usagers, de
communiquer leurs préoccupations au Conseil. De plus, c’est ici que se trouve la
Foire aux questions (FAQ).
Participation du public
La participation du public aux instances occupe une place importante dans les
processus du Conseil. La page intitulée « Participation du public », fournit une
foule de renseignements sur les processus du Conseil, leur fonctionnement et la
façon d’y participer. Cette page contient un lien qui permet de passer
directement à la page sous le bouton Instances publiques, qui indique les
instances à l’étape de réception d’observations.
Plaintes et renseignements
Il s’agit d’un lien direct avec le formulaire électronique du Conseil qu’il est
conseillé d’utiliser lorsque pour porter plainte au sujet du service d’une
compagnie de téléphone ou d’une société de radiodiffusion ou pour obtenir un
renseignement introuvable sur le site.
Le CRTC
Cette rubrique offre nombre de renseignements sur le rôle du CRTC, son mandat,
ses objectifs et ses réalisations. La page renvoie à des explications sur la
structure du Conseil et elle contient des notes biographiques sur les
conseillers.
Salle de presse
Lien rapide avec les communiqués du CRTC, les feuilles d'information et les
discours.
Discours
Lien rapide avec les discours du Conseil.
Autres liens
Liens avec divers organismes et différents ministères du gouvernement.
Carte du site
La carte du site sert de guide pour fournir un aperçu rapide du contenu du site
et de sa présentation.
Où trouver …? (Un guide)
Transmission sonore en direct des audiences publiques : voir à la page
d’accueil sous le titre de l’audience.
Certification des émissions canadiennes (« CANREC ») : voir sous le
bouton Contenu canadien.
Communiqués : regroupés sous la Salle de presse ou le Centre de
documentation, rubrique documents du CRTC.
Fiches info : regroupées sous le bouton Centre de documentation,
rubrique Documents du CRTC.
Foire aux questions (FAQ) : l’option Info aux consommateurs dans le
menu de gauche ou Centre de documentation, rubrique Documents du CRTC.
Liens avec divers organismes : l’option Autres liens dans le menu de
gauche ou sous Aperçu des industries et/ou sous le bouton Contenu canadien.
Liens avec différents ministères du gouvernement : voir sous le bouton
Site du Canada.
Listes : Qu’elles recensent des stations, des entreprises, des parties
intéressées, etc., toutes les listes se trouvent dans la page Aperçu des
industries, sous Radiodiffusion ou sous Télécommunications.
Organigrammes de propriété : voir sous Aperçu des industries,
sélectionner Radiodiffusion.
Publications : voir sous Centre de documentation.
Transcriptions : voir sous Instances publiques ou le Centre de
documentation.
Comment chercher et trouver
Il existe plusieurs méthodes de recherche. On
peut faire une recherche sur l’ensemble du site ou une recherche dans l’une des
diverses collections suivantes : décisions, avis et ordonnances, autres
publications du CRTC (Centre de documentation), CDIC, nouvelles du jour, et
catalogue de la bibliothèque du CRTC. La page de recherche de chacune des
collections donne des instructions précises.
Conseils de navigation
Il existe généralement plus d’un chemin pour obtenir les renseignements sur le
site. Par exemple, l’information sur les instances publiques du Conseil est
accessible en utilisant le bouton Instances publiques du menu de l’en-tête ou
encore l’option Participation du public, dans le menu de gauche.
À mesure que l’on progresse d’un niveau à l’autre, des mots s’inscrivent en
rouge dans la partie supérieure de l’écran, juste sous le menu de l’en-tête. Ce
sont, en quelques sortes, les cailloux qui permettent à chaque visiteur de
trouver le chemin du retour. Pour remonter d’un niveau ou de deux, il suffit de
cliquer sur un des mots. Cette piste permet aussi de déterminer exactement où
l’on se trouve sur le site.
Tout au cours de la visite des différentes sections du site, les titres du
menu de gauche changent. Ces nouvelles options de navigation correspondent au
contenu de la section appelée.
Vous pouvez téléphoner en tout temps au 1 877 249‑CRTC (2782).
Aide à la navigation
Pour obtenir de l’aide afin de trouver une l’information, il suffit de
contacter le
webmestre ou composer le
1-877-249‑CRTC (2782).
Comment faire pour lire les documents qui n'ont pas le
suffixe .html ?
Certains documents sur notre site Web ne proviennent pas du Conseil et ne sont
donc pas sauvegardés en format HTML. Pour les lire, vous pourriez avoir besoin
d'un logiciel spécial.
[.pdf]
Pour les documents ayant le suffixe .pdf, il vous faut « Adobe Acrobat Reader »,
que vous trouverez à
http://www.adobe.com
[.zip]
Les documents ayant le suffixe .zip ont été comprimés et pour les ouvrir, allez
chercher « Winzip » à
http://www.winzip.com
[.doc]
Les documents ayant le suffixe .doc sont des documents « MSWord » et vous les
ouvrez au moyen d'un afficheur « Word », que vous trouverez à
http://office.microsoft.com
[.xls]
Vous pouvez lire les documents ayant le suffixe .xls au moyen d'un afficheur «
Excel », offert à l'adresse
http://office.microsoft.com
Mise à jour : 2007-06-27 |
