Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l'environnement
Résultats de l'évaluation écologique préalable
Division des substances existantes
Environnement Canada
20 mars 2007
Table des matières
Contexte législatif
Résumé de la méthode d'examen préalable rapide
Substances visées par la présente évaluation
Évaluation de la "toxicité" en vertu de l'alinéa 64(a) de la LCPE (1999)
Résumé des résultats
Conclusion
Incertitudes et nouvelles activités
Références
Annexe A : Nombre de substances retenues par chaque filtre mécanique
Annexe B : Substances qui requièrent une évaluation plus poussée
Annexe C : Substances ne satisfaisant pas au critère spécifié à l'alinéa 64(a) de la LCPE (1999)
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