• Qu'est-ce que le PESIP?
    L'évaluation des risques écologiques posés par les substances d'intérêt prioritaire aux termes de la LCPE



• Politique administrative et méthode
     Évaluation des risques pour l'environnement des substances d'intérêt prioritaire



• Avis dans la Gazette du Canada concernant la LSIP2



• Résumé du rapport de la commission sur la LSIP2

Avis : Bien que l’on ait veillé à ce que l’information fournie sur ce site web reflète les exigences prévues dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), veuillez noter qu’en cas de différend, les documents légaux, publiés dans la Gazette du Canada, auront préséance.