Comment organiser une cérémonie de citoyenneté

INTRODUCTION

Pour beaucoup de personnes et de familles, la cérémonie de citoyenneté marque le début d’une vie nouvelle et signifie le passage formel au sein de la famille canadienne. De plus, la cérémonie leur attribue des droits et des responsabilités. Aux termes de la Charte canadienne des droits et libertés, tous les citoyens du Canada ont les droits et les responsabilités mentionnés ci-dessous :

Droits inhérents à la citoyenneté

• droit de voter aux élections fédérales, provinciales et territoriales;
• droit d’être candidat aux élections fédérales, provinciales et territoriales;
• droit d’entrer au Canada et d’en sortir librement;
• droit à l’instruction dans la langue de la minorité (français ou anglais);
• droit de demander un passeport canadien.

Responsabilités inhérentes à la citoyenneté

• obéir aux lois du Canada;
• voter aux élections;
• respecter les droits et les libertés d’autrui;
• oeuvrer à l’élimination de la discrimination et de l’injustice;
• préserver le patrimoine canadien;
• apporter son aide aux autres membres de la collectivité.

La citoyenneté est un bien précieux parce qu’elle ne s’obtient qu’au terme d’une profonde réflexion et d’une longue préparation. La cérémonie de citoyenneté est une célébration de la diversité culturelle, ethnique et linguistique du Canada. Elle témoigne concrètement des caractéristiques et des symboles qui nous unissent en une seule nation.

Ce livret vous aidera à organiser une cérémonie de citoyenneté. Nous encourageons les groupes communautaires, les clubs philanthropiques et les entreprises privées à prêter leur concours. Comme partenaire de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC), votre groupe peut jouer un rôle de premier plan dans l’intégration des nouveaux citoyens à la collectivité.

Cérémonie de citoyenneté

La cérémonie de citoyenneté est la dernière étape du processus d’acquisition de la citoyenneté canadienne. Le candidat doit avoir réussi un test écrit ou une entrevue. La loi exige que le candidat assiste à la cérémonie et prête le serment de citoyenneté. Un certificat de citoyenneté canadienne est remis au candidat pendant la cérémonie. Les citoyens canadiens qui assistent à la cérémonie peuvent être invités à réaffirmer leur engagement envers le Canada en prêtant le serment de citoyenneté en même temps que les nouveaux citoyens.

L’engagement de CIC envers les relations avec la collectivité

La citoyenneté canadienne intéresse beaucoup de groupes dans la collectivité. Ces groupes aident les candidats à la citoyenneté à remplir les formules de demande et à se préparer aux tests ou aux entrevues de citoyenneté. CIC travaille depuis longtemps avec les groupes communautaires pour les aider à organiser des cérémonies de citoyenneté. Plus récemment, CIC a permis aux Canadiens de participer aux cérémonies de réaffirmation de la citoyenneté afin de témoigner de leur engagement envers le Canada. Renseignez-vous sur l’organisation d’une cérémonie de citoyenneté.

Quels sont les avantages des cérémonies de citoyenneté pour les groupes communautaires?

Nous encourageons les groupes à collaborer avec CIC à l’organisation d’une cérémonie de remise des certificats de citoyenneté ou de réaffirmation de la citoyenneté au bureau local de CIC ou à un autre endroit dans la localité. L’organisation de ces événements offre aux organismes non gouvernementaux les avantages suivants :

• ils mettent davantage en vue la collectivité;
• ils célèbrent la citoyenneté canadienne avec les nouveaux citoyens du pays;
• ils témoignent de la valeur de la citoyenneté et font reconnaître les responsabilités qui s’y rattachent;
• ils encouragent les membres du groupe à devenir des citoyens.

Qui participe aux cérémonies?

La préparation des cérémonies fait appel à plusieurs personnes. Mais les personnes les plus importantes sont évidemment les candidats à la citoyenneté, car c’est leur journée à eux. Il faut donc essayer de créer un événement dont ils se souviendront.

D’autres personnes jouent un rôle particulier. Nous vous préciserons qui elles sont et quelles sont leurs responsabilités pour que vous compreniez mieux le processus.

Agents de Citoyenneté et Immigration Canada et greffier de la cérémonie

Ces personnes sont des employés qualifiés qui peuvent vous offrir une aide précieuse. Elles collaborent avec les groupes intéressés à organiser des cérémonies de citoyenneté qui sont impressionnantes et qui reflètent la diversité de la collectivité. Elles veillent également à ce que toutes les prescriptions de la Loi sur la citoyenneté concernant le processus de citoyenneté soient respectées. Enfin, elles voient à ce que tout soit mis en oeuvre pour faire de l’événement un succès. Cela inclut :

• préavis et directives suffisants pour les candidats;
• approbation du lieu de la cérémonie;
• élaboration du programme avec l’aide du groupe communautaire;
• distribution du programme et de l’hymne national dans les deux langues officielles;
• révision de la liste des invités spéciaux;
• révision du mot d’ouverture et des discours;
• exercice des fonctions de maître de cérémonie;
• invitation aux membres du poste local de la GRC à participer à la cérémonie;
• aide durant les séances de photographie lors de la réception.

Maître de cérémonie

Un représentant du groupe communautaire peut agir comme maître de cérémonie. Son rôle peut être de prononcer le mot d’ouverture et de présenter les invités spéciaux. Le maître de cérémonie peut, par exemple, faire partie d’un groupe communautaire.

Président de séance

Le président d’une cérémonie d’assermentation peut être un juge de la citoyenneté ou un membre de l’Ordre du Canada. Le président fait prononcer le serment de citoyenneté et dit quelques mots de circonstance. Il présente les certificats de citoyenneté aux nouveaux citoyens et, si c’est possible, participe à la séance de photographie au terme de la cérémonie.

Candidats, parents et amis

Les candidats à la citoyenneté sont le point d’attraction de la cérémonie de citoyenneté. Beaucoup d’entre eux ont dû surmonter des obstacles pour pouvoir en arriver là. S’ils y consentent, les candidats peuvent être interviewés ou enregistrés sur cassette ou bande vidéo avant ou après la cérémonie.

Souvent, les parents et les amis des candidats assistent aux cérémonies pour partager ce grand moment.

Invités spéciaux

La participation d’invités spéciaux à une cérémonie de citoyenneté rehausse le prestige de l’événement. Ces invités peuvent être des représentants des trois paliers de gouvernement, des administrations municipales, des chefs de la collectivité ou d’autres dignitaires.

Chaque personne invitée à prendre la parole doit savoir que la cérémonie n’est pas l’occasion d’exprimer des opinions politiques ou un point de vue personnel, ni de faire de la « promotion ». L’allocution doit consister à féliciter les nouveaux citoyens et ne doit pas durer plus de trois minutes. Il faut également demander aux invités spéciaux de participer à la séance de photographie tenue après la cérémonie.

Lors d’une campagne électorale, il ne faut pas inviter les candidats sortants aux cérémonies. Si un tel candidat assiste à la cérémonie, on évitera de le présenter et de l’inviter à prendre la parole.

Artistes et musiciens

Les cérémonies de citoyenneté offrent une excellente occasion de mettre en valeur des talents locaux. Le programme peut comprendre des divertissements pendant la cérémonie ou lors de la réception. La présence de danseurs, de chanteurs et de musiciens de communautés ethniques crée une ambiance de fête et contribue à la promotion de notre patrimoine multiculturel.

GRC

Souvent, un agent de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) en tunique rouge participe aux cérémonies. Pour ce faire le personnel de CIC communique avec le poste local de la GRC. Le rôle officiel de l’agent est d’ouvrir et de clore la cérémonie et de représenter l’organisme d’application de la loi du Canada.

La présence d’un agent de la GRC rehausse la dignité et le caractère officiel de la cérémonie, car c’est souvent l’agent qui précède le défilé du président et des invités spéciaux. L’agent participe, le cas échéant, à une séance de photographie après la cérémonie.

Groupe d’accueil ou coparrain

Citoyenneté et Immigration Canada encourage la collaboration avec divers groupes afin de rendre les cérémonies de citoyenneté accessibles au grand public.

Les organismes non gouvernementaux, les établissements scolaires, les clubs philanthropiques, les groupes d’entreprises, les entreprises, les syndicats, les groupes de bénévoles, les organismes sans but lucratif, les trois paliers de gouvernement et les groupes communautaires peuvent tous être des groupes d’accueil ou des coparrains.

Le groupe d’accueil travaille avec CIC à la préparation et la présentation de la cérémonie et de la réception. Certains groupes peuvent ne pas vouloir participer à tous les aspects de la cérémonie ou de la réception. Ils pourront préférer assumer les frais de la réception (par exemple, bouchées et boissons non alcoolisées) ou certains frais indirects reliés à la cérémonie (par exemple, la location d’une grande salle).

Médias

Souvent, les cérémonies de citoyenneté attirent l’attention des médias, car elles font de bons sujets de reportages et donnent lieu à des interviews avec les nouveaux citoyens. Il faut donc aviser ceux-ci que des journalistes peuvent être présents et leur demander de signer des autorisations de publication avant la cérémonie (la législation fédérale sur la protection de la vie privée interdit de nommer, d’interviewer ou de photographier un candidat sans sa permission).

En collaboration avec CIC, le groupe peut inviter des journalistes à assister à l’événement. Le personnel de CIC peut aider les journalistes et leur ménager des interviews.

Si vous voulez, vous pouvez prévoir une aire pour les interviews et veiller à ce qu’il y ait un nombre suffisant de prises de courant pour l’équipement des journalistes de la radio ou de la télévision. Pour toute question concernant la présence des journalistes le groupe d’accueil devrait s’adresser au personnel de CIC ou au gestionnaire local des Communications de CIC.

Où se tiennent les cérémonies?

On doit tenir une cérémonie dans un lieu approprié de la communauté ou au bureau local de Citoyenneté et Immigration Canada. Le choix du lieu est un élément clé du succès de la cérémonie. Il faut consulter le personnel de CIC à ce sujet avant de confirmer le lieu.

Bureau local de Citoyenneté et Immigration Canada

Avec l’accord du personnel de CIC, le groupe peut tenir la cérémonie et la réception au bureau local de CIC.

Critères pour le choix d’un lieu

• espace suffisant pour accueillir les nouveaux citoyens et les invités;
• endroit convenant au déroulement de la cérémonie (doit comprendre une estrade avec lutrin) et, si l’on veut, un portrait de la reine et un drapeau canadien grand format;
• accès à l’immeuble (notamment aux salles de toilettes) en fauteuil roulant;
• vestiaires distincts pour le greffier et le président;
• salle de réunion distincte pour informer les nouveaux citoyens;
• salle de réunion distincte pour les invités spéciaux;
• stationnement suffisant ou accès raisonnable aux transports en commun;
• éclairage et système audio appropriés;
• température contrôlée.

Lieux suggérés

• écoles;
• bibliothèques;
• clubs philanthropiques;
• halls de la Légion royale canadienne;
• postes de police;
• associations ethniques et centres multiculturels;
• musées et galeries d’art;
• centres communautaires et centres de loisirs;
• YMCA/YWCA;
• centres municipaux et hôtels de ville;
• entreprises privées;
• immeubles fédéraux ou provinciaux;
• parcs;
• centres commerciaux;
• salles paroissiales (Les cérémonies de citoyenneté ne peuvent être tenues dans les aires consacrées au culte.);
• théâtres;
• chambres de commerce;
• salles de conseil;
• hôtels.

Points à retenir lors de la sélection d’un lieu

Comme c’est le cas pour tout grand événement, une cérémonie de citoyenneté tenue dans un lieu public peut présenter des problèmes imprévus. Pour réduire au minimum cette possibilité, il suffit de retenir les points suivants :

Le choix d’un espace extérieur ou d’un espace accessible au grand public peut entraîner l’interruption de la cérémonie en raison de l’inconduite de personnes qui ne participent pas à l’événement.

Les espaces extérieurs sont assujettis aux intempéries telles la pluie et la chaleur. Essayez donc de prévoir un espace intérieur en cas d’intempéries.

Assurez-vous que le lieu choisi est libre d’affiches, de panneaux ou de graffitis offensants.

Quand peut-on tenir une cérémonie de citoyenneté?

Une cérémonie de citoyenneté peut être tenue n’importe quand, moyennant l’accord du personnel de CIC. Des cérémonies se sont déroulées le matin, l’après-midi ou en début de soirée. En général, les cérémonies tenues les jours de semaine ont lieu durant les heures normales d’ouverture des bureaux. Les cérémonies spéciales ont déjà été organisées le samedi, le dimanche et le jour de la Fête du Canada, mais non les autres jours fériés.

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LIGNES DIRECTRICES SUR
L’ORGANISATION D’UNE
CÉRÉMONIE DE CITOYENNETÉ

Contexte législatif

Les cérémonies de citoyenneté sont régies par certaines exigences législatives. La Loi sur la citoyenneté énonce les conditions à satisfaire pour devenir citoyen canadien. Deux autres lois, la Loi sur les langues officielles et la Loi sur le multiculturalisme canadien, jouent un rôle important dans la définition du format et du contenu des cérémonies de citoyenneté.

Pour le gouvernement du Canada, une cérémonie de citoyenneté est une occasion d’approfondir la compréhension des valeurs fondamentales de la société, le statut égal des deux langues officielles étant l’une d’entre elles. Par conséquent, la cérémonie doit souligner la dualité linguistique du Canada, et le serment de citoyenneté doit être prononcé en français et en anglais.

La Loi sur le multiculturalisme canadien reconnaît la diversité culturelle du Canada en affirmant que « tous les Canadiens sont libres de maintenir et de partager leur patrimoine culturel et de participer de manière entière et équitable à la vie du Canada ». Lors d’une cérémonie de citoyenneté, les propos et les gestes doivent respecter les diverses cultures du pays et en promouvoir une meilleure compréhension et une plus grande appréciation.

Les lignes directrices qui suivent vous aideront à élaborer un plan pour l’organisation d’une cérémonie de citoyenneté. Les délais suggérés peuvent être prolongés ou réduits, selon les circonstances.

Planification de la cérémonie

Étape 1 (deux ou trois mois avant la cérémonie)

• Communiquez par écrit avec le directeur ou le personnel de CIC pour leur faire savoir que vous désirez organiser ou parrainer une cérémonie de citoyenneté.
• Confirmez la date choisie avec le personnel de CIC. Il faut prévoir suffisamment de temps pour changer la date au besoin. N’oubliez pas de vérifier si la date choisie correspond à celle d’une fête religieuse ou culturelle.
• Trouvez un lieu capable de recevoir un grand nombre de personnes et faites confirmer votre choix par le personnel de CIC.
• Une réunion de planification peut être tenue avec le personnel de CIC pour déterminer le nombre de personnes prévues, choisir les invités spéciaux et le président. Si vous désirez qu’un membre de l’Ordre du Canada préside la cérémonie, il faut lui envoyer une invitation. Il est suggéré de confirmer la présence des invités spéciaux.

Étape 2 (quatre à six semaines avant la cérémonie)

• Planifiez la cérémonie, notamment la disposition des chaises, de l’estrade, etc.
• Faites une liste d’invités et communiquez-la au personnel de CIC.
• Envoyez les invitations.
• Invitez des journalistes.
• Prévoyez la possibilité d’un intermède musical.
• Planifiez la réception.
• Trouvez des volontaires pour agir en tant que placeurs ou hôtes lors de la réception.
• Indiquez au personnel de CIC les principaux circuits de transport en commun menant au lieu de la cérémonie.
• Engagez un photographe.
• Prenez des dispositions auprès du traiteur, du fleuriste, des musiciens, etc.
• Trouvez des volontaires pour le nettoyage des locaux après la cérémonie.
• Examinez le plan détaillé préparé par le greffier de la cérémonie.

Étape 3 (deux ou trois semaines avant la cérémonie)

• Élaborez et réexaminez le programme de la cérémonie avec le personnel de CIC (reportez-vous au programme type ci-après).
• Prévoyez suffisamment de temps pour la révision du programme et sa traduction dans l’autre langue officielle.
• Confirmez les dispositions spéciales (conférenciers, invités, musique).
• Confirmez le menu pour la réception (tenez compte des restrictions alimentaires).
• Commencez à faire la promotion de la cérémonie auprès des médias (le cas échéant).
• Révisez, si c’est possible, les discours et autres propos avec le personnel de CIC.
• Recueillez le matériel de promotion (drapeau, épinglettes et signets canadiens, paroles d’O Canada).

Étape 4 (deux ou trois jours avant la cérémonie)

• Préparez le lieu et vérifiez l’état de fonctionnement du système de son et de l’éclairage.
• Donnez des instructions aux volontaires et assignez-leur des tâches.
• Préparez, pour l’impression, la version définitive du programme.
• Faites imprimer un nombre suffisant de programmes.
• Confirmez toutes les composantes de la réception.

Étape 5 (jour de la cérémonie)

• Arrivez bien à l’avance au lieu de la cérémonie.
• Assurez-vous que tout est en ordre.
• Préparez la réception.
• Accueillez les candidats à la citoyenneté et les invités.
• Cherchez les journalistes et offrez-leur de l’aide.

Étape 6 (immédiatement après la cérémonie et la réception)

• Veillez à ce que tout soit remis en bon état.

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PROGRAMME TYPE

Cérémonie de citoyenneté

 

Lieu ________________ Date _________ Heure _________

 

• Mot de bienvenue et présentation des invités par l’organisateur
• Mot d’ouverture prononcé par le président de séance
• Serment de citoyenneté

  Je jure fidélité et sincère allégeance à Sa Majesté la Reine Elizabeth Deux, Reine du Canada, à ses héritiers et successeurs et je jure d’observer fidèlement les lois du Canada et de remplir loyalement mes obligations de citoyen canadien.

  J’affirme solennellement que je serai fidèle et porterai sincère allégeance à Sa Majesté la Reine Elizabeth Deux, Reine du Canada, à ses héritiers et successeurs, que j’observerai fidèlement les lois du Canada et que je remplirai loyalement mes obligations de citoyen canadien.
  
  

• Présentation des certificats de citoyenneté
• Discours prononcés par les invités spéciaux
• Mot de clôture
• Hymne national

 

O Canada O Canada, terre de nos aïeux, ton front est ceint de fleurons glorieux! Car ton bras sait porter l’épée, il sait porter la croix! Ton histoire est une épopée des plus brillants exploits. Et ta valeur, de foi trempée, protégera nos foyers et nos droits, protégera nos foyers et nos droits.

• Levée de la séance
• Réception

En quoi consiste l’organisation d’une réception?

Selon l’usage, le groupe organisateur offre une réception après la cérémonie. La réception est une occasion de célébrer pour les nouveaux citoyens et leurs invités. L’observation des lignes directrices suivantes assurera le succès de l’événement.

• Le groupe organisateur doit arriver au lieu de la cérémonie au moins 45 minutes avant le début.
• Les membres du groupe doivent se faire connaître au personnel de CIC.
• La préparation des boissons et des bouchées doit être terminée avant la cérémonie.
• Les membres du groupe (ou un représentant) doivent assister à la cérémonie.
• Le groupe doit saluer les participants à la cérémonie et convier les nouveaux citoyens et les invités à la réception.
• Le groupe sert les boissons et les bouchées à la réception.
• Le groupe doit nettoyer l’endroit où s’est déroulée la réception.

Fournitures

• Café, thé, jus;
• lait, crème, sucre;
• choix de bouchées : gâteaux, biscuits, sandwiches, fromages, craquelins;
• tasses jetables et pailles;
• serviettes;
• couverts;
• nappes, décorations centres de table;
• essuie-tout, linges à vaisselle.

Choses à faire

• Donnez au personnel de CIC un préavis suffisant (deux à trois mois) de votre intention d’organiser une cérémonie.
• Faites des plans détaillés.
• Consultez le personnel de CIC.
• Faites traduire les propos qui ne seront pas prononcés en français ou en anglais.
• Tenez une cérémonie qui accueillera toutes les cultures dans votre collectivité.
• Soyez sensible aux questions touchant la collectivité.
• Familiarisez-vous avec les cérémonies de citoyenneté en assistant à une de ces cérémonies avant la tenue de la vôtre.

Choses à ne pas faire

• Une cérémonie de citoyenneté ne peut avoir un caractère exclusif, c'est-à-dire qu'elle ne peut s'adresser uniquement aux demandeurs d'une origine ethnique ou religieuse en particulier ouà des personnes d'un certain groupe d'âge.
• Il ne peut y avoir aucune activité de vente, de marketing ou de promotion d'idées ou d’associations religieuses, politiques ou sociales. Cela inclut la distribution ou la disponibilité de documents ou de cartes d’affaires. La cérémonie de citoyenneté n'est ni le lieu ni le temps de faire mention de conflits avec d'autres pays ou de parler d'une foi ou d'une confession religieuse en particulier.
• Des organismes communautaires, des entreprises, des organismes sans but lucratif, des syndicats, des groupes bénévoles, des clubs philanthropiques et des organismes d'anciens combattants peuvent agir en qualité de commanditaires et d'hôtes.
• Quant aux rafraîchissements, il faut viser la simplicité. On servira du thé, du café, des jus de fruits, des biscuits, des brioches ou d'autres aliments simples. On ne peut, dans aucun cas, servir de la bière, du vin ou des spiritueux.

Une expérience enrichissante

Depuis 1947, les groupes communautaires, les clubs philanthropiques et les entreprises privées travaillent avec le personnel de CIC pour organiser ou parrainer des cérémonies de citoyenneté. Les écoles primaires et secondaires, les administrations municipales, les galeries d’art, les musées, les ministères fédéraux et divers organismes multiculturels ont coordonné des cérémonies de citoyenneté. Nombre d’entre eux ont demandé à répéter l’expérience régulièrement.

L’organisation d’une cérémonie de citoyenneté dans sa collectivité est une expérience enrichissante qui permet de contribuer à la mosaïque changeante qu’est la famille canadienne. Quand on travaille ensemble à tisser les fils disparates de notre société, le tissu social en est renforcé.

Pour obtenir plus d’information sur l’organisation d’une cérémonie de citoyenneté, communiquez avec le Télécentre de CIC.

  

  

© Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 2004
N^o au cat. : Ci63-22/2004F-HTML
ISBN 0-662-76826-4