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Programmes et services
Garder la frontière du Canada ouverte aux voyageurs et aux marchandises mais fermée au crime exige que l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) gère efficacement ses opérations à la frontière.
L’ASFC assure la prestation de plusieurs programmes et services pour les personnes (voyageurs, immigrants, etc.) et pour les marchandises (échanges commerciaux). Certains programmes et services sont conçus pour aider les voyageurs et les marchandises à entrer au Canada sans accroc alors que d’autres programmes sont conçus pour appliquer les lois et empêcher que les menaces à notre santé et à notre sécurité se concrétisent au Canada.
| Programmes des personnes (voyageurs) : | Programmes des marchandises (échanges commerciaux) : |
Afin d’accroître la capacité de l’ASFC d’empêcher les menaces potentielles d’entrer au Canada, l’ASFC utilise plusieurs technologies et initiatives pour détecter la contrebande et les marchandises prohibées ou réglementées.
Détection de la contrebande :
Programme des personnes (voyageurs)
L’ASFC s’efforce de promouvoir la libre circulation des voyageurs à faible risque, qui entrent au Canada ou qui en sortent, tout en s’assurant que des mesures de sécurité soient en place pour empêcher et éliminer les menaces potentielles.
Rendre les voyages plus faciles
L’ASFC a des programmes de préapprobation pour les grands voyageurs qui entrent au Canada et qui en sortent. Les participants à ces programmes bénéficient de modalités plus rapides car les agents des services frontaliers du Canada et des États‑Unis les ont déjà interrogés et soumis à un contrôle de sécurité durant le processus de demande de participation.
- NEXUS
Le programme NEXUS est conçu pour accélérer le passage à la frontière tant canadienne qu’américaine des voyageurs préautorisés à faible risque.
- CANPASS Air
Les grands voyageurs aériens préapprouvés qui entrent au Canada peuvent utiliser la technologie de lecture de l’iris pour passer à la douane et à l’immigration du Canada.
Info‑ressources
Information sur les exigences canadiennes pour entrer au Canada ou en sortir.
- Voyageurs
Renseignements pour les voyageurs revenant au Canada, voyageant au Canada ou venant au Canada. - Programme postal
Traite toutes les questions relatives aux douanes en ce qui a trait au dédouanement du courrier international -- expéditions occasionnelles et commerciales -- arrivant au Canada. - Programme des services aux congrès
Tout ce que vous devez savoir pour faire vos congrès, réunions, foires ou exhibitions au Canada, y compris les renseignements ou les personnes qui exposent et les participants.
Programmes des marchandises (échanges commerciaux)
L’ASFC assure la prestation de plusieurs programmes visant à faciliter le commerce avec l’industrie commerciale au pays et à l’étranger tout en appliquant des programmes et initiatives pour assurer la sécurité et l’intégrité du système commercial.
Dédouanement plus facile
L’ASFC offre plusieurs programmes de préapprobation à l’industrie commerciale.
- Programme d’inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC)
Le PICSC est conçu pour faciliter le processus de dédouanement pour les transporteurs de fret commercial arrivant au Canada des États‑Unis. - Programme d’autocotisation des douanes (PAD)
Le PAD permet aux importateurs approuvés de bénéficier d’un processus de déclaration en détail et de paiement simplifié pour toutes les marchandises importées. - Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)
EXPRES facilite le transport des marchandises admissibles préapprouvées à la frontière et la vérification de l’observation commerciale loin de la frontière. - Partenaires en protection
Ce programme s’assure de la participation des partenaires de l’industrie pour partager la responsabilité de sécurisation de la chaîne logistique. - Information préalable sur les expéditions commerciales
Ce programme permet au fret de se déplacer plus rapidement et de façon plus efficiente par la chaîne logistique aux ports maritimes et aux aéroports canadiens. - Manifeste électronique
Ce programme permet au fret routier et ferroviaire de se déplacer plus rapidement et de façon plus efficiente dans la chaîne logistique aux postes frontaliers terrestres canadiens.
[ Plus de détails sur la facilitation du commerce ]
Info‑ressources
Information à la frontière pour exporter les marchandises commerciales au Canada et les exporter du Canada.
- Exportateurs
Information pour aider à comprendre les exigences de déclaration afin de respecter les obligations en vertu de la Loi sur les douanes.
- Importateurs
Information pour les entreprises qui importent des marchandises commerciales au Canada.
- Programme postal
Traite des questions relatives aux douanes ayant trait au dédouanement du courrier international – expéditions personnelles et commerciales – arrivant au Canada.
- Centre des petites et moyennes entreprises (Centre des PME)
Ressources pour répondre aux besoins d’information sur la frontière et le commerce des petites et moyennes entreprises et les nouveaux importateurs ou exportateurs.
