Section 2 : |
1-A1 Domaines de recherche des IRSC
1-A1.1 Définition des quatre thèmes des IRSC
1-A1.2 Recherche multidisciplinaire
1-A1.3 Recherche en santé mondiale
1-A1.4 Analyse des différences de genre et des différences de sexe
1-A2 Comment choisir l'organisme subventionnaire fédéral approprié
1-B1 Conditions d'admissibilité aux subventions et aux bourses des IRSC
1-B1.1 Personnes et établissements admissibles
1-B1.2 Catégories de participant en ce qui a trait aux subventions des IRSC
1-B1.3 Responsabilités des établissements admissibles
1-B1.4 Établissements affiliés
1-B2 Recherche au Yukon, dans les Territoires du Nord-Ouest et au Nunavut
1-B3 Portée des signatures figurant sur les formulaires de demande
1-B4.1 Recherche avec des êtres humains
1-B4.2 Recherche en santé chez les peuples autochtones
1-B4.3 Lignes directrices concernant la recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines
1-B4.4 Recherche avec des animaux
1-B4.5 Recherche avec des agents infectieux
1-B4.6 Recherche avec des matières radioactives
1-B4.7 Élimination des matières dangereuses
1-B4.8 Inconduite scientifique
1-B4.9 Sécurité des cellules, tissus et organes humains destinés à la transplantation
1-B5 Politique sur les langues officielles
1-B6 Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels
1-B6.1 Loi sur l'accès à l'information
1-B6.2 Loi sur la protection des renseignements personnels
1-B7.2 Utilisation et divulgation de renseignements personnels fournis aux IRSC
1-B8 Loi sur les droits de la personne
1-B9 Communications publiques et mention de l'aide des IRSC
1-B11 Politiques et lignes directrices en matière de publications et de productivité
1-B11.1 Évaluation de la qualité
1-B11.2 Formes de publication diverses selon les disciplines
1-B11.3 Contributions à des travaux en collaboration
1-B11.4 Retards dans l'avancement des travaux et la diffusion des résultats de recherche
2-A Lignes directrices générales sur les programmes de bourses de formation
2-A2 Communication des résultats des concours
2-A3 Date d'entrée en vigueur de la période de financement
2-A4.2 Compte commun de bourses
2-A5 Dépenses admissibles dans le cadre des allocations de recherche
2-A8 Autres sources de revenus
2-A9 Impôt général sur le revenu et avantages sociaux
2-A9.1 Imposition des bourses des IRSC
2-A9.2 Prestation fiscale pour enfants
2-A12 Transferts et changements aux activités proposées
2-A14 Fonds non dépensés dans les comptes
2-A14.1 Pendant la durée de la bourse
2-A14.2 Après la date d'expiration de la bourse
2-B Lignes directrices générales sur les programmes de bourses salariales
2-B2 Communication des résultats des concours
2-B3.2 Compte commun de bourses
2-B6 Suppléments aux bourses des IRSC provenant d'autres sources
2-B8 Transfert d'une bourse à un établissement canadien admissible
2-B10 Fonds non dépensés dans les comptes
2-B10.1 Pendant la durée de la bourse
2-B10.2 Après la date d'expiration de la bourse
3-A Guide d'administration financière des trois organismes subventionnaires (IRSC, CRSNG et CRSH)
3-A1 Responsabilités et obligation de rendre compte
Dérogation aux activités ou au budget proposés, ou les deux
Surveillance financière des comptes
Propriété intellectuelle et brevets
Archivage des données de recherche (CRSH uniquement)
3-A2 Financement annuel des subventions
Communication des résultats des concours
Prolongation pour l'utilisation des fonds au-delà de la période de validité de la subvention
3-A3 Utilisation des subventions
Dépenses liées à la rémunération
Frais de déplacement et de séjour
Congés sabbatiques ou autres périodes de congé
Ordinateurs et communications électroniques
Diffusion des résultats de recherche
3-A5 Questions administratives
Propriété des articles achetés ou recueillis à l'aide de fonds de subvention
Transfert de subventions à un établissement canadien admissible
Déplacement de l'appareillage, du matériel ou du solde d'une subvention
Procédure de cessation des subventions
Report du versement d'une subvention
Report de la date de début d'une subvention (IRSC uniquement)
Congés parentaux et de soins et d'éducation et congé pour raisons médicales
3-B Lignes directrices supplémentaires des IRSC sur les programmes de subvention
3-B1 Restrictions concernant les mêmes (ou presque identiques) demandes
3-B2 Demandes présentées à nouveau
3-B3 Demandes de renouvellement
3-B4 Demandes de fonds pour l'achat ou l'entretien d'appareils
3-B5 Demandes de fonds supplémentaires
3-B6 Versement des subventions
3-B6.1 Paiement de fonds à partir du compte commun de subventions
3-B7 Ajouter ou remplacer un participant à une subvention des IRSC
3-B7.1 Remplacer un candidat principal désigné pour une subvention
3-B7.2 Ajouter un autre candidat pour une subvention ou le remplacer
3-B8 Rapport d'étape des titulaires de subvention à long terme (5 ans ou plus)
4-A Lignes directrices générales sur les partenariats
4-A3 Définition d'un partenariat
4-B Lignes directrices générales sur les Programmes en partenariat avec l'industrie
4-B1 Lignes directrices sur l'admissibilité
4-B2 Lignes directrices des IRSC sur la propriété intellectuelle
4-B4 Lignes directrices financières des IRSC sur les Programmes en partenariat avec l'industrie
4-B4.1 Paiements des subventions et bourses
4-B4.2 Ratios de financement pour les demandes en partenariat avec l'industrie
4-B4.3 Options de cofinancement
4-B4.4 Options de paiement des contributions des sociétés
4-B4.5 Contributions en espèces
4-B4.6 Contributions en nature