Centre de documentation

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Législation de l’environnement

• Législation de l’environnement et application de la loi au Canada
• Législation de l’environnement au Chili
  
• Base d’informations sur la législation sur l’environnement en amérique de nord (Commission Nord–américain de coopération environnementale)

Accords et Protocoles d’ententes

• Accord de coopération dans le domaine de l’environnement entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Chili
• Protocole d’entente entre Canada et Chili
  (égalemeut en Espagnol)
• Accord de Coopération dans le Domaine du Travail entre le Canada et le Chili
• Accord de libre–échange entre le Canada et le Chili
• Lettre d’entente sur les technologies environnementales et la coopération industrielle
  (égalemeut en Espagnol)

Rapports et publications

Rapports annuels de la Commission de coopération environnementale Canada–Chili

• Rapport de la Commission pour 2006
• Rapport de la Commission pour 2005
• Rapport de la Commission pour 2004
• Rapport de la Commission pour 2003
  • Message du Conseil
  • Le rapport en bref
• Rapport de la Commission pour 2002
• Rapport du programme de travail de 2000–2001
• Rapport annuel de la commission de 1999
• Rapport annuel de la commission de 1997–1998
  

Programmes de travail annuels de la Commission de coopération environnementale Canada–Chili

• Cinquième programme de travail 2005–2007
• Quatrième programme de travail 2003–2005
• Troisième programme de travail 2002–2003
• Programme de travail et budget 1999
  

Les Rapports des Activités Coopératives

• 05.3.3 Atelier sur l’Efficacité Énergétique
• 05.2.1 Atelier pour développer les capacités de gestion de l’information des organisations non gouvernementales relativement au Registre de rejets et des transferts de polluants 
• 05.1.3 Atelier sur la gestion des sites contaminés au pentachlorophénol et restauration des sites urbains contaminés (friches industrielles)
• 05.1.2 Atelier sur le Baguage des Oiseaux dans les Amériques
• Rapport De La Visite De M. Sabit Cakmak, Phd Indicateurs De La Qualité De L’air Associés À La Santé – 05.4.1 Indice de la qualité de l’air – Phase II
• 03.4.1 Congrès sur la santé environnementale infantile
• 03.1.2 Rapport de la réunion Canada – Chili sur les indicateurs environnementaux et les systèmes d’information
• Rapport sur la rencontre nationale annuelle du Réseau canadien de l’environnement (RCEN) – septembre 2005
• Résumé de la visite de Sabit Cakmak, Ph.D. – Indicateurs de la qualité de l’air associés à la santé, 10 au 16 avril 2005
• 30 novembre 2004 – Procès–verbal du séminaire : analyse comparative de la participation du public au système d’évaluation des incidences environnementales
• 26 novembre 2004 – Septième Table ronde sur le commerce et l’environnement s’est déroulée à Santiago, au Chili
• Compte rendu de l’atelier sur la conservation et la gestion des oiseaux migrateurs, 23 novembre 2004
• Septembre 2004 – Des représentants officiels du Chili et du Canada se sont réunis à Ottawa afin de discuter de l’application éventuelle de certaines caractéristiques et de certains aspects techniques de l’Inventaire national de rejets de polluants (INRP) du Canada et du système national canadien de renseignement sur l’application de la loi reliée à l’environnement (NEMISIS) au Chili.
• 2003 Cadres d’application et de promotion de l’observation de la législation environnementale au Canada et au Chili
• 2001 La mise à jour de Fait un rapport sur Cadres d’application et d’observation de la législation environnementale au Canada et au Chili
• Rapport d’un atelier sur la Participation du public à la prise de décision en environnement, octobre 200028 octobre 1999, Toronto – Table ronde sur les mines
• 1999 Cadres d’application et d’observation de la législation environnementale au Canada et au Chili
• 1999 La Participation du Public à la gestion de l’environnement au Canada et au Chili
• 2001 La mise à jour de Fait du rapport sur la Participation du Public dans la gestion de l’environnement au Canada et au Chili
• Rapport d’un séminaire sur Systèmes de Surveillance et D’application de la Législation Environnementale au Canada et au Chili
• Rapport d’un séminaire sur NEMISIS

Sessions Ordinaires

• Sixième session ordinaire de la Commission de coopération environnementale Canada–Chili, le 16 novembre 2005, Ottawa, Ontario
• Cinquième session ordinaire de la Commission de coopération environnementale Canada-Chili, le 25 novembre 2004, Santiago de Chili, Chili – Rapport
• Quatrième session ordinaire du Conseil de la Commission de coopération environnementale Canada–Chili, à Gatineau, Canada

Publications Supplémentaires

• Premier examen de l’Accord de coopération environnementale Canada–Chili (ACECC), le 7 avril 2004
• La Gestion de l’Environnement au Chili
• Les débouchés d’affaires au Chili: L’équipement et les services de protection de l’environnment

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Last updated: 2007-10-26
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