Agence du revenu du Canada
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FAQ sur le site Web de l'ARC
Vous trouverez, dans notre site, des FAQ sur différents sujets. Nous les avons aussi réunis afin de vous faciliter la tâche.
Impôt
Particuliers
- Générale
- Calculateur en direct des prestations pour enfants et familles
- IMPÔTEL
- IMPÔTNET
- Prestations pour enfants et familles: Crédit pour la TPS/TVH
- Prestations pour enfants et familles: PFCE
- Prestations pour enfants et familles: PUGE
- Représenter un client
- Services epass de l'ARC
- TED pour les particuliers
Entreprises
- Arrangements préalables en matière de prix de transfert
- Déclaration et versement de la TPS/TVH au moyen de l'EDI
- Demandes en direct pour les entreprises
- IMPÔTEL TPS/TVH
- IMPÔTNET TPS/TVH
- Infrastructure à clé publique (ICP)
- Inscription en direct des entreprises
- Registre de la TPS/TVH
- Représenter un client
- Transmission électronique de déclarations de renseignements
- Transmission par Internet des déclarations des sociétés
Administrateurs de régimes enregistrés
- Facteur d'équivalence
- Facteur d'équivalence pour services passés
- Facteur d'équivalence rectifié
- Placements enregistrés
- Régimes de participation différée aux bénéfices et Régimes de prestations supplémentaires de chômage
- Régimes de pension agréés
- Régimes enregistrés d'épargne-études
- Régimes enregistrés d'épargne-retraite et Fonds enregistrés de revenu de retraite
