Agence du revenu du Canada
www.arc-cra.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Formulaires classés par numéro de formulaire
- T3(FLAT) État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions) (feuillet)
- T3-ADJ Demande de redressement d'une T3
- T3-RCA Déclaration d'impôt de la Partie XI.3 Convention de retraite
- T3A Demande par une fiducie d'un report rétrospectif d'une perte
- T3AB Impôt de l'Alberta
- T3ATH-IND Déclaration de revenus d'une fiducie au profit d'un athlète amateur
- T3BC Impôt de la Colombie-Britannique
- T3D Déclaration de revenus T3D pour les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDP) ou régimes dont l'agrément a été retiré
- T3F Déclaration de renseignements concernant les placements prescrits à titre de placements admissibles
- T3GR Déclaration de renseignements et d'impôt sur le revenu pour un groupe de fiducies régies par un REER, un FERR ou un REEE
- T3GR-WS Grille de calcul 1 et Grille de calcul 2
- T3M Déclaration de revenus des fiducies pour l'environnement
- T3MB Impôt du Manitoba
- T3MJ Impôts provinciaux et territoriaux des fudicies pour 2006 - Administrations multiples
- T3NB Impôt du Nouveau-Brunswick
- T3NL Impôt de Terre-Neuve-et-Labrador
- T3NS Impôt de la Nouvelle-Écosse
- T3NT Impôt du Territories du Nord-Ouest
- T3NT-1 Calcul du crédit d'impôt à l'investissement pour capital de risque des Territoires du Nord-Ouest
- T3NU Impôt du Nunavut
- T3ON Impôt de l'Ontario
- T3P Déclaration d'impôt concernant les régimes de pension des employés
- T3PE Impôt de L'Île-du-Prince-Édouard
- T3RET Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies - T3
- T3RI Déclaration d'impôt sur le revenu de placements enregistrés
- T3S Déclaration de revenus concernant un régime de prestations supplémentaires de chômage
- T3SCH1 Dispositions d'immobilisations
- T3SCH1A Gains en capital résultant de don de certaines immobilisations
- T3SCH2 Provisions relatives aux dispositions d'immobilisations
- T3SCH3 Gains en capital imposables admissibles
- T3SCH4 Perte nette cumulative sur placements
- T3SCH5 Renseignements sur le conjoint bénéficiaire et déduction pour gains en capital d'une fiducie au profit du conjoint
- T3SCH6 Entente de fiducies visant à répartir l'exemption de base de l'impôt minimum
- T3SCH7 Répartitions et attributions de revenus de pension
- T3SCH8 Revenus de placements, frais financiers et montant de la majoration des dividendes conservés par la fiducie
- T3SCH9 Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires
- T3SCH10 Impôt de la partie XII.2 et retenues d'impôt des non-résidents de la partie XIII
- T3SCH11 Impôt fédéral sur le revenu
- T3SCH12 Impôt minimum
- T3SCH12A Tableau 2 - Report de l'impôt minimum de l'Ontario pour 2006 (fiducies)
- T3SK Impôt sur le revenu de la Saskatchewan
- T3SK_CG Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises (fiducies) - 2006
- T3SUM Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie
- T3TI Instructions pour l'impôt des territoires
- T3YT Impôt du Yukon
- T3009 Exercice d'un choix pour la disposition ou l'acquisition de nouveau d'un bien en capital d'une fiducie régie par un régime de participation des employées aux bénéfices
- T3010A Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés
- T3011 Demande de désignation d'organismes de bienfaisance associés