La sécurité du commerce maritime

Innovation, technologie et partenariats

La sécurité de Canadiens est en tête des priorités du gouvernement du Canada. Comme plus de 200 millions d'expéditions de conteneurs maritimes prennent place entre les principaux ports maritimes du monde entier chaque année, l'amélioration de la sécurité de la frontière tout en facilitant la circulation légitime des marchandises sont des objectifs très importants pour le Canada et les États Unis. L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) collabore étroitement avec son homologue américain, le Service des douanes et de la protection des frontières des É. U. (SDPF), pour développer une meilleure synergie et une approche coordonnée à la sécurité frontalière.

• Programmes, initiatives et partenariats
  Décrit les mesures que l'ASFC a prises pour assurer la sécurité du commerce maritime.
• Innovation, sciences et technologies
  Divers outils technologiques pour aider à interdire l'entrée au Canada des produits de contrebande et des marchandises dangereuses.

L'ASFC procède à l'examen de tous les conteneurs qui peuvent présenter un risque élevé avant d'en autoriser l'entrée au Canada.

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Programmes, initiatives et partenariats

L'ASFC s'efforce d'élaborer des programmes et des initiatives et de créer et d'encourager des partenariats afin d'assurer la sécurité du Canada. Les mesures suivantes portent particulièrement sur la sécurité du commerce maritime.

• L'initiative Information préalable sur les expéditions commerciales
• Le Partenariat pour l'initiative relative à la sécurité des conteneurs entre le Canada et les É. U.
• L'Initiative conjointe du Canada et des États-Unis de ciblage des conteneurs en transit dans les ports maritimes

Information préalable sur les expéditions commerciales (phase 1 : Mode maritime)

Afin de traiter spécifiquement la sécurité des conteneurs, l'ASFC a lancé le programme Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) dans le mode maritime en avril 2004. Le programme IPEC fournit aux agents des déclarations préalables sur le fret afin de prendre des décisions avisées quant à savoir s'il faut inspecter un conteneur avant son arrivée au Canada. Par exemple, l'industrie peut envoyer des données maritimes par voie électronique à l'ASFC 24 heures avant de procéder au chargement des conteneurs dans des ports étrangers pour tous les navires en partance vers le Canada (« règle des 24 heures »).

Par l'intermédiaire du Centre national d'évaluation du risque, l'ASFC évalue le risque correspondant aux données et détermine si des examens sont nécessaires dans les ports étrangers afin de traiter toute menace potentielle à la sécurité.

L'IPEC se fait graduellement conformément à la Déclaration sur la frontière intelligente Canada É.-U. Les phases subséquentes de l'IPEC seront axées sur les modes aérien, routier et ferroviaire.

Partenariat pour l'Initiative relative à la sécurité des conteneurs entre le Canada et les É. U.

Le 20 octobre 2005, l'ASFC et le SDPF ont signé un Partenariat pour l'initiative relative à la sécurité des conteneurs. L'objectif de cette entente est d'améliorer la sécurité maritime en déployant des agents de l'ASFC dans les ports étrangers afin qu'ils puissent procéder au dépistage préliminaire et à l'examen des conteneurs de fret conjointement avec la nation hôte avant l'arrivée des conteneurs au Canada.

Ce partenariat avec les É. U. permettra au Canada de mieux protéger ses citoyens. Du même coup, il aide l'économie canadienne en facilitant le passage des marchandises à la frontière.

Initiative conjointe du Canada et des É. U. de ciblage des conteneurs en transit dans les ports maritimes

Le programme de l'Initiative conjointe du Canada et des É. U. de ciblage des conteneurs en transit dans les ports maritimes poursuit deux objectifs, soit : atteindre l'efficacité maximale des mesures de détection des conteneurs présentant des risques élevés dès leur arrivée en Amérique du Nord et partager des données importantes sur l'application de la loi entre les deux pays, grâce à un échange d'agents.

En vertu de la mesure 18 de la Déclaration sur la frontière intelligente, les agents de l'ASFC sont postés dans les ports maritimes aux É. U., alors que des agents du SDPF sont postés dans les ports maritimes canadiens. En collaborant, le Canada et les É. U. peuvent améliorer l'inspection des conteneurs en ciblant ensemble les conteneurs maritimes en transit arrivant au Canada ou aux É. U. à destination de l'autre pays. Des fonctionnaires des É. U. ont été postés à Vancouver, à Halifax et à Montréal, alors que des fonctionnaires canadiens sont postés à Seattle-Tacoma et à Newark. Le programme simplifie le processus d'inspection et aide à éviter les examens en double.