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Lait


voir Agriculture, Aliments

Langue

  1. Apprendre l'anglais ou le français au Canada!

  2. Apprentissage des langues : Programmes d'appui aux langues officielles

  3. Bijuridisme législatif canadien

  4. Bourses, échanges et travail : Programmes d'appui aux langues officielles

  5. Burolis - Répertoire des bureaux et points de service du gouvernement du Canada

  6. Commissariat aux langues officielles - Rapports

  7. CommunAction - Programmes et services du gouvernement du Canada pour les communautés de langue officielle en situation minoritaire

  8. Cours de langue pour les immigrants au Canada (CLIC)

  9. Des faits et des chiffres : Programmes d'appui aux langues officielles

  10. Direction générale des affaires autochtones

  11. Francommunautés virtuelles


  12. Gouverneur général du Canada : Écoute des citoyens - Briser les solitudes

  13. Langues officielles

  14. Plan d'action pour les langues officielles

  15. Langues officielles - Programmes de Patrimoine canadien

  16. Rapport annuel sur les langues officielles 2004-2005 - Agence de la fonction publique du Canada

  17. Documents et renseignements clés - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  18. Thésaurus et vocabulaires contrôlés : Terminologie utilisée au gouvernement fédéral du Canada

  19. Vers une organisation bilingue - Patrimoine canadien

Législation

voir aussi Système judiciaire

  1. Bijuridisme législatif canadien

  2. Charte canadienne des droits et libertés

  3. Justice et la loi au Canada

  4. LEGISinfo - Bibliothèque du Parlement

  5. Législation - Finances Canada

  6. Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants - Étape par étape

  7. Lois - Justice Canada


  8. Lois constitutionelles de 1867 à 1982

  9. Lois, règlements et accords - Environnement Canada

  10. Ministère de la Justice Canada - Programmes et initiatives

  11. Projets de loi émanant du gouvernement - Leader du gouvernement à la Chambre des communes

  12. Renouvellement de la justice pour les jeunes

  13. Tableau des lois publiques et des ministres responsables

  14. Travaux des Chambres - Chambre des communes

  15. Travaux des comités - Chambre des communes

Lettre


voir Service postal

Libre-échange


voir Commerce extérieur, Industrie

Lieu historique


voir Histoire

Liquidation


voir Faillite

Littérature


voir Arts


Logements

  1. Achat d'un logement, entretien et rénovation - Société canadienne d'hypothèques et de logement

  2. Assurance prêt hypothécaire - Société canadienne d'hypothèques et de logement

  3. Bibliothèque - Société canadienne d'hypothèques et de logement

  4. Codes nationaux et documents connexes - Conseil national de recherches Canada

  5. Crédit, prêts et endettement - Agence de la consommation en matière financière du Canada

  6. Énerguide pour les maisons

  7. Habitation - Passerelle d'information pour le consommateur canadien

  8. Impôt et taxes - Renseignements pour les propriétaires d'une habitation

  9. Isolant de vermiculite pouvant contenir de l'amiante amphibolique - Santé Canada

  10. Modifications au domicile pour les aînés - Société canadienne d'hypothèques et de logement

  11. Programme d'aide à la remise en état des logements pour personnes handicapées - Société canadienne d'hypothèques et de logement

  12. Régime d'accession à la propriété - Agence du revenu du Canada (ARC)

  13. Renseignements sur le marché de l'habitation - Société canadienne d'hypothèques et de logement

  14. Société canadienne d'hypothèques et de logement - Programmes et aide financière

  15. Stratégie des partenariats de lutte contre l'itinérance

  16. Stratégie des partenariats de lutte contre l'itinérance - Politiques et Programmes

Loi


voir Législation