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Sociétés de transport (transporteurs)
Guides
- BSF5023 Guide pour les transporteurs
- RC4225 Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial
- RC4230 Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial - Guide du participant
- RC4299 Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)- Processus de traitement des demandes de participation des transporteurs
- RC4317 Programme EXPRES pour les chauffeurs du secteur commercial - Renseignements et formulaire de demande de participation
- RC4319 Programme EXPRES pour les chauffeurs du secteur commercial - Guide du participant
Formulaires
- A6A Cargaison/Manifeste de la cargaison
- A10 Résumé de contrôle douanier du fret
- AG1 Déclaration générale (Sortie/Entrée)
- C47 Demande d'admission temporaire d'un navire pour fins de cabotage au Canada
- E369 Demande relative aux transactions de transporteur non cautionné au lieu d'arrivée au Canada
- E370 Demande relative aux transactions de transporteur cautionné et aux expéditions
- E625 Déclaration des équipages de train
- E645 Demande de participation au programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial
- E647 Programme d'autocotisation des douanes
- E656 Programme d'autocotisation des douanes - Demande de participation du transporteur partie II
- E673 Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) Programme expres pour les chauffeurs du secteur commercial formulaire de demande de participation
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- D3-1-5 Transport commercial international
- D3-1-6 Système de postvérification douanière
- D3-2-1 Trafic aérien international
- D3-2-2 Transport du fret aérien - Importations
- D3-2-3 Transport du fret aérien - En transit
- D3-3-1 Transport du fret expédié et groupé -- Importations
- D3-4-2 Transport du fret par grand-route - Importation
- D3-4-5 Transport du fret par grand-route - En transit
- D3-5-1 Navires en service international
- D3-5-2 Transport du fret maritime - Importations
- D3-5-7 Importation temporaire de navires
- D3-6-6 Transport du fret ferroviaire - Importations
- D3-6-7 Transport du fret - Ferroviaire en transit
- D3-7-1 Conteneurs employés dans le service international
- D8-4-2 Rapports sommaires des réparations aux véhicules par les transporteurs routiers
