Agence des services frontaliers du Canada
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Maritime

Pour en savoir plus

Le maître à bord est la personne responsable de l’embarcation. Les maîtres à bord sont chargés de se présenter et de présenter leurs passagers et de déclarer toutes les marchandises au nom des participants NEXUS qui se trouvent à bord. Toutes les personnes à bord doivent participer au programme NEXUS pour que l’embarcation puisse se prévaloir des procédures de déclaration NEXUS.

Entrée au Canada

  • Le maître à bord doit appeler le Centre de déclaration par téléphone NEXUS au 1‑866‑99-NEXUS (1-866-996‑3987);
  • Informer l’ASFC de 30 minutes (minimum) à quatre heures (maximum) avant d’arriver au Canada. Le maître à bord doit :
    • Fournir une heure d’arrivée prévue (HAP);
    • Fournir le nom et le lieu de débarquement d’arrivée (des « sites désignés » sont requis pour entrer au Canada;
    • Fournir le numéro d’enregistrement et(ou) le nom de l’embarcation;
    • Fournir le nom au complet, la date de naissance et le pays de citoyenneté et(ou) le statut de résident permanent de tous les participants NEXUS qui se trouvent à bord;
    • Fournir la destination, le but du voyage et la durée du séjour au Canada pour chaque passager;
    • Fournir les détails des passeports et des visas des passagers, le cas échéant ou au besoin;
  • Veiller à ce que tous les passagers aient sur eux une pièce d’identité à photo et une preuve de citoyenneté, de statut de résident permanent et(ou) d’autres documents prouvant le statut d’immigration, le cas échéant ou au besoin;
  • Déclarer toutes les marchandises qui sont importées, y compris les devises.

Si certains renseignements ont changé avant votre arrivée, communiquez avec le Centre de déclaration par téléphone NEXUS.

Comme preuve de présentation, vous recevrez un numéro de déclaration pour vos dossiers. Vous devez fournir ce numéro si un agent des services frontaliers vous le demande. 

Si un agent des services frontaliers n'est pas au site de débarquement précisé pour venir à la rencontre de l’embarcation à l'HAP déclarée ou à l'heure d'arrivée réelle, les personnes qui ont fait une déclaration peuvent se rendre à leur destination finale prévue.

Déclaration de marchandises

Résident canadien
Si vous êtes un résident canadien et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous devez déclarer ces marchandises à un agent de l’ASFC en communiquant avec le Centre de déclaration par téléphone NEXUS au 1-866-99-NEXUS (1-866-996-3987).

Résident des États-Unis
Si vous êtes un résident américain et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous devez déclarer ces marchandises à un agent de l’ASFC en communiquant avec le Centre de déclaration par téléphone NEXUS au 1-866-99-NEXUS (1-866-996-3987).

Si vous avez des marchandises qui excèdent vos limites personnelles, vous serez informé des procédures à suivre par un agent des services frontaliers du Centre de déclaration par téléphone.

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Entrée aux États-Unis

  • Le maître à bord doit composer le numéro de déclaration maritime local du Customs and Border Protection (anglais seulement) pour la zone d’arrivée;
  • Informer le CBP de 30 minutes (minimum) à quatre heures (maximum) avant d’arriver aux États-Unis. Le maître à bord doit :
    • Fournir une heure d’arrivée prévue (HAP);
    • Fournir le nom et le lieu de débarquement d’arrivée;
    • Fournir le numéro d’enregistrement et(ou) le nom de l’embarcation;
    • Fournir le nom au complet, la date de naissance et le pays de citoyenneté et(ou) le statut de résident permanent de tous les participants NEXUS qui se trouvent à bord;
    • Fournir la destination, le but du voyage et la durée du séjour  aux États-Unis pour chaque passager;
    • Fournir les détails des passeports et des visas des passagers, le cas échéant ou au besoin;
  • Veiller à ce que tous les passagers aient sur eux une pièce d’identité à photo et une preuve de citoyenneté, de statut de résident permanent et(ou) d’autres documents prouvant le statut d’immigration, le cas échéant ou au besoin;
  • Déclarer toutes les marchandises qui sont importées, y compris les devises.

Comme preuve de présentation, vous recevrez un numéro de déclaration pour vos dossiers. Vous devez fournir ce numéro si un agent des services frontaliers vous le demande. 

Si un agent des services frontaliers n'est pas au site de débarquement précisé pour venir à la rencontre de l’embarcation à l'HAP déclarée ou à l'heure d'arrivée réelle, les personnes qui ont fait une déclaration peuvent se rendre à leur destination finale prévue.

Déclaration de marchandises

Si vous êtes un résident canadien ou américain et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous devez déclarer ces marchandises en suivant les procédures de déclaration maritimes et faire une déclaration verbale à un agent des services frontaliers en communiquant avec le bureau local du CBP.

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Transport de non-participants au programme NEXUS

  • Pour les arrivées au Canada
    vous devez vous rendre à un site maritime de déclaration par téléphone et appeler immédiatement le Centre de déclaration par téléphone canadien au 1 888 226‑7277. Sauf le maître à bord, personne ne peut quitter l’embarcation avant d’en avoir obtenu l'autorisation de l'ASFC.
  • Pour les arrivées aux États-Unis
    l’embarcation doit arriver à un « site de déclaration physique » et le maître à bord doit appeler le centre de déclaration par téléphone local du CBP.

Où est offert NEXUS?

Les participants NEXUS peuvent effectuer votre déclaration par téléphone aux endroits suivants :