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Lignes directrices concernant l'utilisation d'explosifs à l'intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes
Table des Matières
Résumé analytique
Portée et Exposé Raisonné
Lois et politiques applicables
Impacts
Lignes directrices et procédures de présentation des demandes et d'examen
Lignes directrices
Procédures de présentation des demandes et d'examen
Mise
à jour
Remerciements
Ouvrages
de référence
Liste des Tableaux
Tableau 1 :
Les données de ce tableau sont incorrectes et ne doivent pas être utilisées. Un lien conduisant au tableau contenant les données corrigées se trouve à la page du tableau 1.
Tableau 2 :
Liste des Annexes
Annexe I :
Autorités locales ou régionales du MPO
Annexe II :
Annexe III :
Exemples de calculs et exemples pour les explosifs confinés
Annexe IV :
Formulaire de demande d'autorisation en vue de détruire des poissons par un moyen autre que la pêche
Annexe V :
Formulaire de demande d'autorisation pour détériorer, détruire ou perturber l'habitat du poisson
Rapport technique canadien des sciences haleutiques et aquatiques 2107
1998
Lignes directrices concernant l'utilisation d'explosifs à l'intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes
par
D.G. Wright
Direction générale des sciences
Région du Centre et de l'Arctique
Ministère des Pêches et des Océans
501 University Crescent
Winnipeg (Manitoba)
R3T 2N6
Canada
et
G.E. Hopky
Direction générale de la gestion de l'habitat et des sciences de l'environnement
Ministère des Pêches et des Océans
200, rue Kent
Ottawa (Ontario)
K1A 0E6
Canada
© Ministre des Travaux publics et Services gouvernement aux Canada 1998
Nº cat. Fs 98-6/2107F
ISSN 0706-6457