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Dépliant
Dépliant donnant un bref aperçu des notions de base : les éléments de sécurité des billets de banque canadiens ainsi que les étapes à suivre lorsqu'on croit avoir en main un faux billet.
Se déplie en sept sections
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Brochure
Brochure contenant des renseignements détaillés sur les billets de banque. On y traite des éléments de sécurité intégrés dans le papier-monnaie, du rôle de la Banque en matière de réduction de la contrefaçon, de la législation sur la contrefaçon et l'utilisation des images des billets, de l'évolution de la contrefaçon au Canada, des étapes à suivre lorsqu'on croit avoir en main un faux billet, et des caractéristiques visant à aider les aveugles et les personnes ayant une déficience visuelle à distinguer les coupures. On y donne également une description des dessins et des images qui figurent sur chacune de celles-ci.
Document de seize pages
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Cartes aide-mémoire
Outil pratique comprenant de petites cartes et une loupe attachées à un anneau. Il donne une description sommaire des principaux éléments de sécurité à examiner quand on vérifie des billets de banque et indique les étapes à suivre lorsqu'on doute de l'authenticité d'un billet.
Cartes laminées (format carte professionnelle) imprimées recto verso
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Éléments visuels de dissuasion
Affiche adhésive en vinyle et autocollant visant à décourager la contrefaçon et portant la mention « La vérification des billets, c'est monnaie courante ». Conçus pour le secteur du commerce de détail, ces outils visent deux objectifs :
expliquer que les billets de banque sont vérifiés de façon systématique pour que les clients ne se sentent pas traités différemment des autres;
dissuader les criminels d'écouler des faux billets.
Ils peuvent être distribués par les services de police à des personnes-ressources au sein de la communauté.
Affiche en vinyle de 10 cm sur 10 cm (4 po sur 4 po)
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Autocollant de 6,5 cm sur 6,5 cm (2,5 po sur 2,5 po)
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Trousse d'information sur la sécurité des billets de banque
Trousse contenant la plupart de nos documents imprimés. Elle comprend le dépliant, la brochure, les éléments visuels de dissuasion, de l'information sur les billets de banque américains, une petite loupe et un bon de commande pour obtenir des articles additionnels.
Chemise et contenu, 23 cm sur 30 cm (9 po sur 12 po)
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Affichettes de rayon
Blocs-notes de format coupon contenant 100 feuilles chacun et dotés d'un verso adhésif. Conçu pour le secteur du commerce de détail, cet outil permet d'expliquer aux clients pourquoi on vérifie les billets de banque. Il peut dissuader les faussaires s'il est placé bien en vue, et peut également être distribué par les services de police à des personnes-ressources au sein de la communauté.
Pourquoi nous vérifions vos billets de banque
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Affiche sur la prévention de la fraude
Cette affiche permet d'informer le public que les billets de banque sont vérifiés de façon systématique afin de protéger tout le monde contre les faux. Elle peut dissuader les faussaires si elle est placée bien en vue.
Affiche de 22 cm sur 28 cm (8,5 po sur 11 po)
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Affiche de 28 cm sur 43 cm (11 po sur 17 po)
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Ressources juridiques pour les enquêtes et poursuites liées aux infractions de contrefaçon La Banque du Canada a conçu une trousse d'information juridique pour faciliter les actions en justice. Le matériel a été élaboré en collaboration avec le ministère de la Justice fédéral et les procureurs généraux des provinces. Tous les documents peuvent être téléchargés en version PDF.
Ressources relatives aux enquêtes
Exposé du ministère de la Justice Exposé sur la contrefaçon du professeur Patrick Healy Manuel sur la contrefaçon – Ébauche Certificat de l'inspecteur de la contrefaçon Ébauche de certificat d'expertise provisoire Avis d'intention de présenter un certificat d'un inspecteur de la contrefaçon Mandat du sous-comité fédéral-provincial-territorial sur la contrefaçon, de la GRC et de la Banque du Canada
Ressources relatives à la détermination de la peine
Exposé du professeur John Chant sur la contrefaçon au Canada Statistiques sur la contrefaçon au Canada Renseignements concernant la contrefaçon des billets et ses effets sur les victimes directes
et la société Déclaration sous serment concernant la fréquence de la contrefaçon au Canada et ses effets sur
les victimes directes et la société Admissibilité d'éléments de preuve concernant l'ampleur du phénomène de la contrefaçon et
ses répercussions sur les victimes immédiates et sur la société Historique législatif des déclarations de la victime Note sur la détermination de la peine concernant les infractions relatives à la monnaie contrefaite Exposé sur la détermination de la peine pour contrefaçon Note sur les peines infligées dans les cas de fraude
Précédents en matière de détermination de la peine – Ontario
R. c. Kiss R. c. Lussier R. c. Paolinelli R. c. Rafuse R. c. Weber R. v Cripps R. v Grozell R. V. Hayden R. v. Kore R. v. Mihalkov R. v. Nasser R. v. Sponaugle R. v. Vetesnik
Liaison anticontrefaçon La Banque du Canada a conçu un bulletin d'information trimestriel qui donne un aperçu des tendances en matière de contrefaçon, de la procédure judiciaire et de possibilités de réseautage qui devraient intéresser autant les policiers que les procureurs. Tous les documents peuvent être téléchargés en version PDF.
Automne 2007 Été 2007 Printemps 2007
Matériel multimédia
Analyse de la monnaie contrefaite – Formation en ligne
Ce cours en ligne a été élaboré par la Banque du Canada et la GRC pour permettre d'acquérir des compétences et des connaissances de base sur les billets de banque contrefaits. Veuillez noter que ce cours est offert uniquement aux agents de police et aux employés de la Banque du Canada.Inscription En savoir plus
Vidéo de formation
Vidéo de 18 minutes portant sur les éléments de sécurité des billets de banque. Vous y trouverez des conseils pratiques sur la vérification des billets dans le cadre de transactions au comptant ainsi que les mesures à prendre si vous pensez avoir en main un faux billet. Cette vidéo est une bonne ressource à utiliser lors des séances d'information dans la communauté. (Le premier exemplaire en format VHS ou DVD est gratuit. Des frais de 5 $ s'appliquent pour chaque exemplaire additionnel.)
VHS
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DVD
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Formation assistée par ordinateur
Vidéo interactive d'une durée de 35 minutes, divisée en modules pour vous permettre de choisir les sujets que vous voulez étudier. On y présente les éléments de sécurité des billets de banque et les étapes à suivre si l'on croit avoir en main un faux billet. Vous y trouverez également des conseils pratiques pour détecter les billets contrefaits. (Le premier CD est gratuit. Des frais de 5 $ s'appliquent pour chaque exemplaire additionnel.)
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Autres ressources
Séminaires de formation
Séminaires offerts par des employés de la Banque du Canada des bureaux d'Ottawa, Vancouver, Calgary, Toronto, Montréal et Halifax. Ces séminaires gratuits peuvent être personnalisés en fonction de vos besoins. Ils sont organisés régulièrement en partenariat avec les services de police locaux. Les animateurs peuvent, entre autres, vous renseigner sur les éléments de sécurité des billets de banque, vous donner des conseils pratiques pour détecter les faux billets et vous indiquer les étapes à suivre si vous doutez de l'authenticité d'un billet. Durée : de 30 à 90 minutes, selon les thèmes abordés. Pour plus d'information, veuillez téléphoner au 1 888 513-8212.
Module de formation à l'intention des élèves du secondaire : Détection de la contrefaçon
Module de deux jours prêt à utiliser, idéal dans le cadre du cours « Éducation à la citoyenneté » ou de programmes apparentés visant à aider les élèves à acquérir des compétences qu'ils pourront exploiter sur le marché du travail. Les services de police peuvent faire la promotion du module par l'intermédiaire des personnes-ressources des écoles locales. Ce module sensibilise les élèves du secondaire au crime que constitue la contrefaçon et à son incidence sur la société. Il leur permet de connaître leur propre rôle dans la réduction de la contrefaçon et d'être en mesure de faire la différence entre un billet authentique et un faux.
La trousse multimédia comprend des plans de leçon, des questionnaires et des outils d'information. Pour plus de renseignements, veuillez téléphoner au 1 888 513-8212.
Formulaire de remise de billets contrefaits – GRC Ce formulaire peut être utilisé par les entreprises, les banques et les services de police. Les entreprises et les banques peuvent le remplir lorsqu'elles ont en leur possession un billet suspect et que la personne qui a remis celui-ci a quitté les lieux. Les agents de police peuvent également l'employer pour soumettre des billets suspects au laboratoire de la GRC aux fins d'analyse. Les renseignements indiqués sur le formulaire sont utiles à la GRC pour l'inspection judiciaire et la classification des faux billets.
