Programmes de financement de Sport Canada

Programme d'aide aux athlètes

Programme de soutien au sport

Programme d'accueil

Le ministère du Patrimoine canadien, l'organisme du gouvernement fédéral qui est délégué au sport, s'emploie à faire progresser le sport en tenant compte des priorités du gouvernement canadien. En outre, il s'efforce de faire du Canada une grande nation sportive, c'est-à-dire une nation où tous les Canadiens célèbrent l'excellence, prennent plaisir à faire du sport et y accordent de la valeur.

Sport Canada a pour mission d'accroître les occasions de pratiquer le sport et d'y exceller. C'est pourquoi il augmente les possibilités offertes par le système sportif canadien, encourage les Canadiens à s'adonner au sport et permet aux athlètes qui font preuve de talent et de dévouement de connaître du succès à l'échelle internationale.

En collaboration avec ses partenaires provinciaux et territoriaux, le gouvernement canadien a établi les grandes orientations de la Politique canadienne du sport, laquelle renferme quatre objectifs à atteindre d'ici à 2012. Chacun des objectifs est assorti d'un énoncé descriptif :

Participation accrue
Que nettement plus de Canadiens de toutes les sphères de la société participent à des activités sportives, sous toutes leurs formes et à tous les niveaux.

Excellence accrue
Que le nombre d'athlètes prometteurs ait augmenté et que les équipes et athlètes canadiens obtiennent systématiquement, tout en observant les principes éthiques, des résultats de premier ordre aux échelons les plus élevés de la scène internationale.

Ressources accrues
Que soient modernisées et renforcées selon les besoins les composantes essentielles d'un système de développement éthique où l'athlète et le participant occupent la place centrale.

Interaction accrue
Que les composantes du système sportif soient mieux reliées et coordonnées par suite de l'engagement des partenaires à collaborer.

Pour réaliser les objectifs de la Politique, Sport Canada fournit de l'aide financière par l'intermédiaire de trois programmes, dont deux comportent des subdivisions :

• le Programme de soutien au sport
  • composante des organismes nationaux de sport
  • composante des organismes de services multisports
  • composante des projets
    
    
• le Programme d'accueil
  • composante des grands Jeux internationaux multisports
  • composante des manifestations internationales unisport
  • composante des manifestations stratégiques internationales
  • composante des Jeux du Canada
    
    
• le Programme d'aide aux athlètes

Diligence raisonnable

Puisqu'ils mettent en oeuvre les programmes de financement et sont dans l'obligation de rendre des comptes, les fonctionnaires doivent appliquer les principes de diligence raisonnable. Selon le Bureau du vérificateur général, exercer une diligence raisonnable, c'est veiller à ce que « les décisions relatives au financement tiennent compte de tous les critères établis par le Conseil du Trésor et le ministère du Patrimoine canadien, et qu'elles soient fondées sur des renseignements fiables ».

Agissant au nom du gouvernement canadien, les agents de Sport Canada doivent faire en sorte que les décisions reposent sur des renseignements de qualité, complets, exacts et fiables.

En outre, pour prouver qu'ils ont fait preuve de diligence raisonnable dans l'analyse des demandes d'aide financière, les agents cherchent à appliquer les principes suivants :

• Justification claire
  Pour que la justification soit claire :
  • le demandeur et le projet doivent être admissibles;
  • le besoin d'aide financière doit être expliquée;
  • le lien entre les activités proposées par le demandeur et les objectifs et priorités du programme doit être direct.
    
    
• Analyse raisonnable
  Pour qu'une analyse raisonnable ait été faite, il doit y avoir :
  • une justification pour le montant de la somme consentie;
  • une preuve que le demandeur peut mener les activités proposées;
  • une preuve ou une indication de la viabilité financière du demandeur (s'il y a lieu).
    
    
• L'obligation de rendre des comptes
  Pour remplir l'obligation de rendre des comptes, il faut :
  • disposer de dossiers qui satisfont aux exigences fondamentales de la gestion de projet telles que l'établissement de jalons, des résultats attendus, du calendrier des versements et des exigences relatives à la production de rapports;
  • avoir établi les résultats prévus et disposer d'outils pour les contrôler.

Pour prendre contact avec Sport Canada :

Pour en savoir plus, voir la Liste des contributions et des bénéficiaires de Sport Canada.

SAVIEZ-VOUS ...? Les manifestations de sport amateur ont attiré davantage de spectateurs canadiens en 1998 que six ans auparavant. Les données sont les suivantes : 5 millions de spectateurs adultes (24% des Canadiens/Canadiennes adultes) en 1992 comparativement à 7,6 millions (32% des Canadiens/Canadiennes adultes) en 1998. Découvrez encore plus de renseignements dans le rapport « La pratique des sports au Canada, 1998 ».