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Progrès au niveau de la gestion des risques : substances figurant sur la lsip 1

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Substance dela lsip 1	Décision en vertu de la LCPE	Gestion : Situation actuelle
Arsenic et ses composés		Examen consécutif à la mise en oeuvre du POS (examen post-POS); réunions régulières du groupe de travail en vue de mettre en oeuvre les options.
formes d'arsenic inorganique dissous et soluble	toxique (11a)
formes d'arsenic inorganiques	toxique (11c)
Cadmium et ses composés		Examen post-POS, à l'exception du secteur du finissage des métaux.
formes du cadmium inorganiques dissous et soluble	toxique (11a + c)
composés du cadmium inorganiques	toxique (11c)
Chrome et ses composés		Réunions régulières du groupe de travail en vue de mettre en oeuvre les options.
chrome hexavalent	toxique (11a + c) non toxique (11c);
chrome trivalent	11a à déterminer
Fluorures inorganiques - hexafluorure de soufre	toxique (11a); non toxique (11c)	Aucune participation de Santé Canada.
Nickel et ses composés		Examen post-POS, à l'exception du secteur du finissage des métaux.
nickel dissous et soluble inorganique	toxique (11a)
composés oxygénés, sulfurés et solubles	toxique (11c)
nickel métallique	non toxique (11c)
Aniline	non toxique (11a); (11c à déterminer)	Réévaluation en cours.
Benzidine	non toxique (11a); toxique (11c)	Élaboration en cours d'un règlement interdisant l'utilisation commerciale (aucun utilisateur au Canada à l'heure actuelle).
3,3'-Dichlorobenzidine	non toxique (11a); toxique (11c)	Accord volontaire structuré : utilisateur unique pour le contrôle du cycle de vie.
3,5- Diméthylaniline	non toxique (11a); (11c à déterminer)	- Aucune activité.
Oxyde bis (2-chloroéthylique)	non toxique (11a); (11c à déterminer)	- Aucune activité.
Oxybis (chlorométhane)	non toxique (11a); toxique (11c)	- Aucune activité; pas d'utilisation commerciale au Canada.
Oxyde de chlorométhyle et de méthyle	non toxique (11a); toxique (11c)	- Aucune activité; pas d'utilisation commerciale au Canada.
Chlorobenzène	non toxique (11a + c)	- Aucune activité.
1,2- Dichlorobenzène	non toxique (11c) (11a à déterminer)	- Aucune activité.
1,4 Dichlorobenzène	non toxique (11c) (11a à déterminer)	- Aucune activité.
Trichlorobenzènes	non toxique (11c) (11a à déterminer)	- Aucune activité.
Tétrachlorobenzènes	non toxique (11c) (11a à déterminer)	- Aucune activité.
Pentachlorobenzène	non toxique (11c) (11a à déterminer)	- Aucune activité.
Hexachlorobenzène	toxique (11a + c)	Secteur des produits de préservation du bois -élaboration en cours d'un règlement interdisant l'utilisation commerciale. Élaboration et mise en oeuvre d'options en cours pour d'autres secteurs visés par le processus d'établissement des standards pancanadiens.
1,2-Dichloroéthane	non toxique (11a); toxique (11c)	Accords volontaires structurés/mesures volontaires avec les utilisateurs pour le contrôle du cycle de vie.
-1,1,1-Trichloroéthane	toxique (11b) (11a + c à déterminer)	- Aucune activité.
1,1,2,2-Tétrachloroéthane	(11a + c à déterminer)	- Aucune activité.
Trichloroéthylène	toxique (11a + c)	Secteur du dégraissage aux solvants - élaboration d'un règlement prévoyant une allocation de consommation négociable pour les utilisateurs et la réduction progressive du tétrachloréthylène et du perchloroéthylène dans les activités de dégraissage.
Tétrachloroéthylène	toxique (11a); non toxique (11c)	Secteur du nettoyage à sec -élaboration d'un règlement en cours et taxe d'utilisation en vue de faciliter la réduction de l'utilisation de cette substance.
Phtalate de bis(2-éthylhexyle)	toxique (11c); (11a à déterminer)	Analyse du lait cru et des aliments pour les bovins laitiers en vue de déceler la présence de DEHP. Résultats prévus pour le début de 2001. Le groupe de travail sur les plastifiants surveille étroitement la réévaluation par le PNT de la reprotoxicqueité du DEHP.
Phtalate de dibutyle	non toxique (11a + c)	- Aucune activité.
Phtalate de di-n-octyle	non toxique (11a); (11c à déterminer)	- Aucune activité.
Benzène	non toxique (11a); toxique (11c)	Déshydrateurs de gaz - normalisation des exigences techniques en cours; l'examen post-POS a révélé un dépassement des objectifs de réduction des rejets; secteur de la fabrication de l'acier - examen post-POS. Essence - Règlement sur le benzène dans l'essence terminé.
Paraffines chlorées		Paraffines chlorées à chaîne courte - questions liées à l'évaluation encore en cours d'examen par EC/Santé Canada. Paraffines chlorées à chaîne moyenne et à chaîne longue - évaluation entreprise par Santé Canada.
à chaîne courte	toxique (11c); (11a à déterminer)
à chaîne moyenne et longue	(11a + c à déterminer)
Eaux usées chlorées	toxique (11a); (11c à déterminer)	Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers terminé. Effluents d'eaux usées municipales : seront gérés en vertu de la LSIP 2.
Matières résiduaires imprégnées de créosote		- aucune participation de Santé Canada.
Produits résiduaires créosotés	toxique (11a + c à déterminer)
Lieux contaminés par la créosote	toxique (11a); (11c à déterminer)
Dichlorométhane	toxique (11a + c)	Les décapants pour peinture contenant du dichlorométhane seront étiquetés conformément au nouveau Harmonized International Labelling System. Le secteur des décapants pour aéronef, du gonflement de la mousse de polyuréthane et de la fabrication de produits pharmaceutiques seront réglementés par les dispositions législatives promulguées par Environnement Canada.
	toxique (11a); (11c à déterminer)	Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers terminé.
Méthacrylate de méthyle	non toxique (11a + c)	-Aucune activité.
Méthoxy-2 isobutane (oxyde de méthyle et de tert-butyle)	non toxique (11a + c)	- Aucune activité.
Fibres minérales (Fibres vitreuses de fabrication humaine)		Fibres de céramique réfractaire - PE avec l'unique fabricant concernant le programme de réduction des rejets; PE avec les entreprises de transformation concernant la gestion du cycle de vie; adaptation du Refractory Ceramic Fibre Coalition Product Stewardship Program. Autres fibres vitreuses - Aucune activité.
Fibres de céramique réfractaire	toxique (11c); (11a à déterminer)
Autres fibres vitreuses	non toxique (11c); (11a à déterminer)
Composés organostanniques (non pesticides)	non toxique (11a); (11c à déterminer)	- Aucune activité.
-Polychlorodibenzodioxines et polychlorodibenzofurannes	toxique (11a + c)	Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers terminé. La rédaction du Règlement fédéral sur les matières dangereuses (LCPE), qui restreint les rejets de dioxines et de furannes des incinérateurs fédéraux, est sur le point d'être terminée. La compilation, par EC, de l'Inventaire des rejets de dioxines et furannes est terminée. Le secteur des produits de préservation du bois, le secteur de la fusion des métaux de base, le secteur de la fabrication de l'acier ainsi que d'autres secteurs et émetteurs clés sont mentionnés dans l'Inventaire - élaboration et mise en oeuvre d'options en cours en vertu du processus d'établissement des standards pancanadiens pour les dioxines et furannes. Examen en cours de la réévaluation des dioxines et des furannes par l'EPA concernant l'impact sur les DJA établies par Santé Canada. Amorce de la participation, dans le cadre de l'ALENA, à un comité axé sur la coordination des activités d'évaluation et de gestion concernant les dioxines et les furannes en Amérique du Nord.
Hydrocarbures aromatiques polycycliques	toxique (11a + c)	Examen post-POS en cours.
Styrène	non toxique (11a); (11a à déterminer)	- Aucune activité.
Toluène	non toxique (11a + c)	- Aucune activité.
Huil es moteur usées	(11a + c à déterminer)	Principaux constituants évalués dans le cadre d'autres évaluations en vertu de la LCPE.
Xylènes	non toxique (11a + c)	- Aucune activité.
Dernière mise à jour - 28/12/00 NOTA : Les décisions « non toxique » ou « à déterminer » relatives à l'article 11b) ne figurent pas dans ce tableau. Seule une décision « toxique (11b)) » y figure; il s'agit du trichloroéthane-1-1-1.


	Date de modification : 2005-08-08		Avis importants