Formulaires

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A

Approbation de forer un puits [PDF 2492 ko]
Approbation de forer un puits [WORD 273 ko]

Approbation de forer un puits d'essai [PDF 2384 ko]
Approbation de forer un puits d'essai [WORD 273 ko]

Approbation de modifier l'état d'un puits [PDF 1399 ko]
Approbation de modifier l'état d'un puits [WORD 230 ko]

Approbation de travaux dans un puits [PDF 1015 ko]
Approbation de travaux dans un puits [WORD 208 ko]

Autorisation pour mener une étude de l'environnement [PDF 1685 ko]
Autorisation pour mener une étude de l'environnement [WORD 225 ko]

Autorisation de mener un programme de forage [PDF 831 ko]
Autorisation de mener un programme de forage [WORD 217 ko]

Autorisation pour mener un programme géotechnique ou une étude de faisabilité [PDF 1685 ko]
Autorisation pour mener un programme géotechnique ou une étude de faisabilité [WORD 225 ko]

Autorisation de mener un programme de plongée [PDF 1752 ko]
Autorisation de mener un programme de plongée [WORD 230 ko]

Autorisation de mener des travaux géologiques [PDF 2365 ko]
Autorisation de mener des travaux géologiques [WORD 241 ko]

Autorisation de mener des travaux géophysiques [PDF 2306 ko]
Autorisation de mener des travaux géophysiques [WORD 259 ko]

B

Brevet de plongeur [PDF 1822 ko]

D

Demande de modification du nom d'un puits [PDF 973 ko]
Demande de modification du nom d'un puits [WORD 214 ko]

Données sur la production [EXCEL 590 ko]

E

Exportations de pétrole brut et hydrocarbures équivalents - Instructions et formulaire ONÉ 306

Exportation de gaz naturel - Instructions et formulaire ONÉ 15

Exportation de produits pétroliers - Instructions et formulaire ONÉ 307

I

Importation de gaz naturel - Instructions et formulaire ONÉ 205

Indicateurs de rendement en matière de sécurité [PDF 176 ko]
Indicateurs de rendement en matière de sécurité [RTF 110 ko]

R

Rapport d'arrêt des travaux liés à un puits [PDF 2505 ko]
Rapport d'arrêt des travaux liés à un puits [WORD 265 ko]

Rapport d'arrêt des travaux liés à un puits d'essai [PDF 2690 ko]
Rapport d'arrêt des travaux liés à un puits d'essai [WORD 272 ko]

Rapport d'incident détaillé [PDF 86 ko]

V

Vidéos - Formulaire de commande