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Les instruments économiques au service de la réduction à long terme des émissions de carbone d’origine énergétique

par la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TRNEE)

La TRNEE a examiné le rôle des instruments économiques à l’appui des technologies ayant la possibilité de réduire les émissions de carbone d’origine énergétique tant sur le plan de la demande que de l’approvisionnement de l’équation d’énergie. La façon dont un gouvernement impose des taxes et effectue des dépenses a un effet considérable sur la manière dont l’économie fonctionne – et la façon de maximiser cet impact consiste à s’assurer que les politiques oeuvrent de concert afin de soutenir les objectifs généraux, tels qu’un avenir énergétique durable.

Comme le résultat d’un processus de deux ans comporte de multiples intervenants, la TRNEE a élaboré une série de recommandations visant à permettre au pays d’adopter une position de chef de file en matière d’innovation des technologies qui jettera les bases d’un avenir énergétique durable au Canada et partout dans le monde.

 
Les instruments économiques au service de la réduction à long terme des émissions de carbone d’origine énergétique
 

Version PDF :
Les instruments économiques au service de la réduction à long terme des émissions de carbone d’origine énergétique (2,25 Mo)
Date :
2005
Pages : 140 pp.
Prix : CDN 19,98 $ - US 14,00 $


Table des matières (version HTML)

Avant propos

1. Généralités

 

1.1 Objectif du rapport

 

1.2 Écologisation de la fiscalité

2. Contexte : La nouvelle économie de l’énergie — une perspective pour le Canada

 

2.1 Tendances énergétiques globales

 

2.2 Perspective pour le Canada

3. Contexte : Maximiser les avantages d'ensemble pour la société - Une terme des émissions de carbone dans un cadre stratégique intégré

 

3.1 Avantages communs : neuf raisons justifiant un cadre stratégique intégré

 

3.2 Raisons pour lesquelles la réduction à long terme des émissions de carbone ne saurait être un objectif implicite ou secondaire

4. Les instruments économiques visant la réduction à long terme des émissions de carbone et l'évolution des technologies

 

4.1 Instruments économiques et Plan du Canada sur les changements climatiques

 

4.2 Effets macroéconomiques d’une politique fiscale visant à promouvoir la réduction à long terme des émissions de carbone

 

4.3 Constatations générales : le recours aux instruments économiques pour favoriser la réduction à long terme des émissions de carbone et l’évolution des technologies

 

4.5 Mesures de transition

 

4.5 Mesures de transition

5. Stratégie coordonnée de réduction à long terme des émissions de carbone

 

5.1 Vers une stratégie coordonnée de transition technologique : mise en œuvre par étapes et facteurs à prendre en compte

6. Leçons : L'expérience d'évaluation des instruments fiscaux

 

6.1 Fiabilité et exhaustivité des données

 

6.2 Sensibilité

 

6.3 Filières technologiques

 

6.5 Contexte des marchés

 

6.5 Contexte des marchés

 

6.6 Autres enjeux

7. Résumé des constatations

8. Champ d'application des études de cas, limites et méthodologies

 

8.1 Vue d’ensemble des méthodologies utilisées dans les études de cas

9. Résultats spécifiques : Efficacité énergétique dans le secteur industriel

 

9.1 État de l’efficacité énergétique dans le secteur industriel

 

9.2 État de l’efficacité énergétique du secteur industriel d’ici à 2030 en supposant un scénario de maintien du statu quo

 

9.3 Scénarios de l’efficacité énergétique dans le secteur industriel d’ici à 2030 en supposant une intervention gouvernementale

 

9.5 Implications stratégiques : efficacité énergétique du secteur industriel

 

9.5 Implications stratégiques : efficacité énergétique du secteur industriel

10. Résultats particuliers : Les technologies de l'énergie renouvelable

 

10.1 État du secteur émergent de l’électricité renouvelable

 

10.2 État du secteur émergent de l’électricité renouvelable jusqu’en 2030 en supposant un scénario de maintien du statu quo

 

10.3 État du secteur émergent de l’électricité renouvelable jusqu’en 2030 en supposant une intervention gouvernementale

 

10.5 Incidences sur le plan des politiques : technologies émergentes de l’énergie renouvelable

 

10.5 Incidences sur le plan des politiques : technologies émergentes de l’énergie renouvelable

11. Résultats particuliers : énergie à base d’hydrogène

 

11.1 État du secteur de l’énergie à base d’hydrogène

 

11.2 État du secteur de l’énergie à base d’hydrogène jusqu’en 2030 en supposant un scénario de maintien du statu quo

 

11.3 État du secteur de l’énergie à base d’hydrogène jusqu’en 2030 en supposant une intervention gouvernementale

 

11.5 Incidences sur le plan de la politique : l’énergie à base d’hydrogène

 

11.5 Incidences sur le plan de la politique : l’énergie à base d’hydrogène

12. Effets macroéconomiques des mesures proposées

13. Série à l'appuie d'instruments économiques coordonnés

14. Résumé des recommandations, Partie II

 

Efficacité énergétique dans le secteur industriel

 

Technologies émergentes de l’énergie renouvelable reliées au réseau électrique

 

Étude de cas sur l’hydrogène

 

Écologisation de la fiscalité et énergie Membres du Groupe de travail


Les publications de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (TRNEE) sont en vente aux chez Éditions Renouf Limitée.


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