Agence du revenu du Canada
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Autres -- Fiducies
Guides
T3 Déclarations et annexes
- T3RET Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies - T3
- T184 Remboursement au titre des gains en capital pour une fiducie de fonds commun de placement
- T1055 Sommaire des dispositions réputées
- T1061 Déclaration de renseignements pour un groupe de fiducies canadiennes au profit d'athlètes amateurs
- T1079 Désignation d'un bien comme résidence principale par une fiducie personnelle
- T1079WS Feuille de travail pour résidence principale
- T2000 Calcul de l'impôt pour les accords en vue d'acquérir des actions (Article 207.1(5) de la Loi de l'impôt sur le revenu)
- T2029 Renonciation à l'application de la période normale de nouvelle cotisation
- T2223 Choix, par une fiducie, en vertu du paragraphe 159(6.1) de la loi de l'impôt sur le revenu, de différer le paiement de l'impôt sur le revenu
- T3-RCA Déclaration d'impôt de la Partie XI.3 convention de retraite
- T3A Demande par une fiducie d'un report rétrospectif d'une perte
- T3AB Impôt de l'Alberta
- T3ATH-IND Déclaration de revenus d'une fiducie au profit d'un athlète amateur
- T3BC Impôt de la Colombie-Britannique
- T3D Déclaration de revenus T3D pour les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDP) ou régimes dont l'agrément a été retiré
- T3F Déclaration de renseignements concernant les placements prescrits à titre de placements admissibles ou de placements qui ne sont pas des biens étrangers
- T3 État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions)
- T3GR Déclaration de renseignements et de revenus pour un groupe de fiducies régies par un REER, un FERR ou un REEE
- T3GR-WS Grille de calcul 1 et Grille de calcul 2
- T3M Déclaration de revenus des fiducies pour l'environnement
- T3MJ Impôts provinciaux et territoriaux des fudicies - Administrations multiples
- T3MB Impôt du Manitoba
- T3NB Impôt du Nouveau-Brunswick
- T3NL Impôt de Terre-Neuve-et-Labrador
- T3NS Impôt de la Nouvelle-Écosse
- T3NT Impôt du Territories du Nord-Ouest
- T3NT-1 Calcul du crédit d'impôt à l'investissement pour capital de risque des Territoires du Nord-Ouest
- T3NU Impôt du Nunavut
- T3ON Impôt de l'Ontario
- T3P Déclaration d'impôt concernant les régimes de pension des employés
- T3PE Impôt de L'Île-du-Prince-Édouard
- T3RI Déclaration d'impôt sur le revenu de placements enregistrés
- T3S Déclaration de revenus concernant un régime de prestations supplémentaires de chômage
- T3SK Impôt sur le revenu de la Saskatchewan
- T3SK_CG Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises (fiducies)
- T3SUM Sommaire des répartitions et attributions des revenus de la fiducie
- T3YT Impôt du Yukon
- T3SCH1 Dispositions d'immobilisations
- T3SCH1A Gains en capital résultant de don de certaines immobilisations
- T3SCH2 Provisions relatives aux dispositions d'immobilisations
- T3SCH3 Gains en capital imposables admissibles
- T3SCH4 Perte nette cumulative sur placements
- T3SCH5 Renseignements sur le conjoint bénéficiaire et déduction pour gains en capital d'une fiducie au profit du conjoint
- T3SCH6 Entente de fiducies visant à répartir l'exemption de base de l'impôt minimum
- T3SCH7 Répartitions et attributions de revenus de pension
- T3SCH8 Investment Income, Carrying Charges, and Gross-up Amount of Dividends Retained by the Trust
- T3SCH9 Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires
- T3SCH10 Impôt de la partie XII.2 et retenues d'impôt des non-résidents de la partie XIII
- T3SCH11 Impôt fédéral sur le revenu
- T3SCH12 Impôt minimum
- T3SCH12A Report de l'impôt minimum de l'Ontario (fiducies)
