Avis importants
Bien que ce portail offre des renseignements sur les programmes et services spécialement liés aux peuples autochtones canadiens, il ne constitue pas une liste complète des programmes et services gouvernementaux offerts à tous les citoyens canadiens. Pour connaître les autres programmes ou services à votre disposition, veuillez consulter le site Web du Gouvernement du Canada.
Droits d'auteur
Tous droits réservés. Il est permis de copier sous forme électronique ou d'imprimer pour un usage interne seulement. Toutefois, il est interdit de reproduire, de modifier ou redistribuer de l'information, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, pour tout usage autre que ceux susmentionnés (y compris pour fins commerciales), sans l'autorisation écrite préalable du Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux, Ottawa (Ontario) K1A 0S5.
Désistements
Hyperliens externes
Une partie de l'information figurant sur ce site Web vient de sources externes. Le Portail des Autochtones au Canada n'est pas responsable de la qualité générale, de la qualité marchande et de l'adaptation à une fin particulière des produits ou services offerts sur des sites externes et présentés ou décrits dans son menu; il n'est pas non plus responsable du caractère exact, fiable ou à jour de l'information figurant sur le site Web et fournie par des sources externes.
Tous les efforts ont été mis en place afin que le contenu de notre site soit à jour et pertinent. Si vous croyez qu'un lien n'est pas approprié, veuillez nous en faire part en utilisant l'adresse électronique suivante : PAC@inac.gc.ca.
Le gouvernement du Canada et la protection des renseignements personnels
Le gouvernement du Canada s'engage à respecter le droit à la vie privée des personnes visitant notre site Internet. Toute information de nature personnelle soumise est protégée en vertu de la Loi sur la Protection des renseignements personnels.
Langues officielles
Le gouvernement du Canada est tenu, conformément à la Loi sur les Langues officielles et aux politiques pertinentes émises par le Conseil du Trésor, de s'assurer que toute l'information disponible sur le Portail des Autochtones au Canada le soit en français et anglais. Les usagers du site devront toutefois prendre note que certains renseignements provenant de sites externes ne seront disponibles que dans leur langue d'origine.
Témoins [« cookies »]
Le Portail des Autochtones au Canada utilise actuellement des témoins [« cookies »] pour déterminer si vous avez déjà rempli notre sondage en direct ou si vous avez décidé de ne pas participer au sondage. Le témoin assigne une valeur « oui ou non » qui est par la suite utilisée pour déterminer si nous pouvons faire apparaître le sondage automatiquement à votre écran. Il ne contient aucune information personnelle et n'est pas intrusif.
Les témoins que nous utilisons ne permettent pas d'identifier des individus. Votre navigateur vous avertira lorsque notre site Web tentera de créer le témoin (si votre option de notification des témoins est en marche) et vous aurez la possibilité de le refuser. Un refus n'affectera en rien votre visite de notre site et ne vous empêchera pas d'accéder à certains renseignements. (Un témoin est un élément d'information qui est transmis par le serveur au navigateur lorsque l'internaute visite un site Web et qui peut être récupéré par ce serveur lors de visites subséquentes.)
