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D10 - Classification tarifaire / marchandises
- D10-0-1 Classement des parties et des accessoires dans le tarif des douanes
- D10-2-3 Classement tarifaire, échantillonnage et analyse du sucre brut
- D10-13-1 Classement des marchandises
- D10-13-2 Politique administrative - Interprétation tarifaire unités fonctionnelles
- D10-13-3 Interprétation du terme 'Bateau ouvert' dans les numéros tarifaires 8901.90.10, 8906.00.11 et 8906.00.19
- D10-13-14 Classement tarifaire des contenants y compris les palettes
- D10-14-2 Politique Administrative concernant la classification tarifaire des fruits et légumes frais destinés à la transformation
- D10-14-3 Application des droits saisonniers et suspensions des droits sur les fruits et légumes frais
- D10-14-4 Classement des jus et des jus de concentré sous la position 20.09
- D10-14-7 Classification tarifaire de cuir de veau tanné des Indes orientales (Numéro tarifaire 4104.11.21)
- D10-14-8 Abréviations utilisées par l'industrie des produits forestiers
- D10-14-11 Marchandises canadiennes et marchandises déja dédouanées, exportées et retournées
- D10-14-15 Articles qui doivent être exposés dans les musées ou autres institutions(numéro tarifaire 9818.00.00)
- D10-14-18 Détermination du poids des fruits et des légumes frais à des fins de droits
- D10-14-19 Procédures administratives pour l'importation d'alcool éthylique impropre à la consommation
- D10-14-21 Classement tarifaire des bateaux à moteur avec moteurs du type hors-bord, du type intétieur-extérieur et du type intérieur
- D10-14-22 Classement tarifaire des assemblages de portes et des emboutis pour véhicules automobiles en vertu de la sous-position 8708.29
- D10-14-23 Classement tarifaire des gonfleurs, des modules pour coussins gonflables et des coussins gonflables
- D10-14-24 Classement tarifaire des remorques pour motoneiges, utilitaires, ou pour bateaux, non commerciales
- D10-14-25 Classement tarifaire des ressorts pneumatiques interchangeables devant servir de parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques
- D10-14-26 Classement tarifaire des voitures de lutte contre l'incendie
- D10-14-27 Classement tarifaire des tondeuses à attelage frontal
- D10-14-28 Préparations pour bains, gels de douche et autres préparations destinées au lavage de la peau
- D10-14-29 Classement tarifaire des gants
- D10-14-30 Classement tarifaire des médicaments, y compris les produits de santé naturels
- D10-14-31 Politique administrative relative à la classification des produits en matières plastiques à plusieurs éléments constitutifs relevant du chapitre 39
- D10-14-32 Classement tarifaire des ensembles pour pizza
- D10-14-33 Classement tarifaire de la pierre à chaux des types utilisés pour les aliments du bétail
- D10-14-34 Le classement tarifaire des olives
- D10-14-35 Le classement tarifaire des sauces, des condiments et assaisonnements composés
- D10-14-36 Politique de classement tarifaire des emmanchements de clé à cliquet
- D10-14-37 Détermination de la composition des dessus de chaussures
- D10-14-38 Classement tarifaire des meubles importés à l'état démonté
- D10-14-39 Diamants canadiens exportés et retournés
- D10-14-40 Parties inutilisables de véhicles devant être reconstruites
- D10-14-41 Le classement tarifaire et le jaugeage de bois brut
- D10-14-42 Classement tarifaire des supports d'automobiles
- D10-14-43 Classement tarifaire des filtres et leurs parties et des organes filtrants
- D10-14-44 Classement tarifaire des roues et des jantes devant servir en tant que parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques
- D10-14-45 Classement tarifaire des automobiles prêtes-à-monter
- D10-14-46 Classement tarifaire des véhicules à moteurs à propulsion hybride
- D10-14-47 Articles pour l'usage du gouverneur général
- D10-14-48 Classement tarifaire des bateaux de sauvetage et des radeaux gonflables importés par des sociétés spécialisées dans les sauvetage de vies
- D10-14-49 Classement des périssoires de course sous le numéro tarifaire 8903.99.10
- D10-14-50 Classement tarifaire de produits pouvant bénéficier du numéro tarifaire 9927.00.00
- D10-14-51 Politique de classement tarifaire : Numéro tarifaire 9948.00.00
- D10-14-52 Classement tarifaire des armes à feu mises hors service, des répliques d'armes à feu et des reproductions d'arme à feu
- D10-15-1 Politique administrative - Définitions des plantes destinées aux fleuristes et pépiniéristes aux fins des positions 06.01 et 06.02
- D10-15-3 Procédures de classement tarifaire et de certification applicables au matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique ou culturel
- D10-15-11 Marchandises de sport
- D10-15-12 Interprétation du numéro tarifaire 9986.00.00 - Articles religieux
- D10-15-12-INTERIM Exigences de documents discrétionaires pour les articles du numéro tarifaire 9986.00.00 - Mémorandum intérimaire
- D10-15-13 Artisanat
- D10-15-15 Interprétation du numéro tarifaire 9959.00.00
- D10-15-16 Interprétation des numéros tarifaires 3926.90.10, 7326.90.10, 8302.30.10, 8708.29.91 et 8708.99.91
- D10-15-18 Numéros tarifaires 9967.00.00 et 9968.00.00
- D10-15-19 Classement des pièces embouties en vertu de numéro tarifaire 9962.00.00
- D10-15-20 Interprétation du numéro tarifaire 9966.00.00
- D10-15-21 Numéro tarifaire 9958.00.00
- D10-15-22 Classement des parties de transmission automatique en vertu du numéro tarifaire 9961.00.00
- D10-15-23 Politique administrative - Interprétation de l'air empoisonné en rapport avec les gants visés par les numéros tarifaires 3926.20.10 et 4015.19.10
- D10-15-24 Classement des bavettes (tabliers) pour les personnes ayant un handicap en vertu du numéro tarifaire 9979.00.00
- D10-15-25 Interprétation du terme « Uniformes » aux fins des numéros tarifaire 5112.19.93 et 5515.13.91
- D10-17-15 Renseignements requis sur les produits textiles et vêtements
- D10-17-38 Politique administrative - Classification tarifaire des plaques de marbre et de granit
- D10-17-39 Politique interprétative - Classement tarifaire des minerais de métaux et leurs concentrés(numéros tarifaires 2603.00.00 à 2616.90.00
- D10-17-40 Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé
- D10-17-41 Classement tarifaire des diamants bruts et des diamants non triés
- D10-18-1 Contingents tarifaires
- D10-18-4 Importation de certains produits agricoles et liste des marchandises d'importation contrôlée (LMIC)
- D10-18-5 Entrepôts de stockage des douanes produits agricoles contingentés
- D10-18-6 Contingents tarifaires agricoles globaux
