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D2 - Voyage international
- D2-1-1 Importation temporaire de bagages et de moyens de transport par les non-résidents
- D2-1-2 Expéditions étrangères dans le Nord canadien
- D2-1-3 Importation temporaire de cadeaux de mariage, bagues de fiançaille et alliances
- D2-1-4 Cadeaux occasionnels numéro tarifaire 9816.00.00
- D2-1-5 Legs - Numéro tarifaire 9806.00.00
- D2-2-1 Effets d'immigrants numéro tarifaire 9807.00.00
- D2-2-2 Effets d'immigrants acquis au moyen de fonds bloqués
- D2-2-3 Importation de marchandises par les résidents saisonniers
- D2-3-1 Règlement sur l'exemption accordée aux personnes revenant au Canada
- D2-3-2 Anciens résidents du Canada numéro tarifaire 9805.00.00
- D2-3-4 Dédouanement des effets personnels des membres des Forces armées canadiennes
- D2-3-5 Congés à terre pour les membres d'équipage canadiens à bord de navires battant pavillon canadien
- D2-3-6 Programmes de perception des taxes provinciales sur les importations non commerciales
- D2-4-1 Importation temporaire de moyens de transport par des résidents du Canada
- D2-5-0 Exigences législatives régissant la présentation des personnes à un bureau de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
- D2-5-1 Accès aux aéroports par vols nolisés
- D2-5-2 Installations réservées aux voyageurs transitant dans les aéroports internationaux Canadiens
- D2-5-3 Voyageurs ayant besoin d'aide pour se déplacer dans les aéroports internationaux canadiens
- D2-5-5 Dédouanements par étapes aux aéroports
- D2-5-6 Déclaration par les équipages d'un aéronef
- D2-5-7 Formulaire E311, Carte de déclaration douanière, et feuillet multilingue CE311, Traduction de la carte de déclaration douanière
- D2-5-10 Aviation générale transfrontalière - Déclaration par téléphone et programmes CANPASS
- D2-5-11 Lignes directrices administratives et opérationnelles à l'intention des transporteurs commerciaux pour le traitement des transporteurs commerciaux pour le traitement des renseignements relatifs aux passagers selon les exigences du programme de l'informati
- D2-5-12 Déclaration douanière pour les propriétaires de bateau de plaisance via le téléphone ou le programme CANPASS - Bateaux privés
- D2-6-1 Qualité de résident des voyageurs qui arrivent au Canada
- D2-6-2 Restrictions visant la disposition de véhicules importés - Formulaire 13-0132, Formulaire d'importation de véhicule - Formulaire 1
- D2-6-3 Disposition de l'excédent de boissons alcooliques
- D2-6-4 Procédures visant les bagages des voyageurs
- D2-6-5 Documentation d'articles d'exportés temporairement
- D2-6-6 Coopération avec Statistique Canada
- D2-6-7 Marchandises des individus retenues à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) ou abandonnées à la couronne - utilisation du formulaire K24, reçu global pour éléments non monétaires
