Aliments nouveaux

Les aliments nouveaux du bétail sont des aliments constitués ou dérivés de microorganismes, de végétaux ou d'animaux :

• qui ne sont pas approuvés comme aliments du bétail au Canada (qui ne figurent pas à l'annexe IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail)
• et/ou qui comportent un caractère nouveau

Les aliments nouveaux du bétail comprennent les produits microbiens (p. ex. les inoculums pour le fourrage, les produits de fermentation) les végétaux à caractères nouveaux et les végétaux n'ayant jamais été utilisés auparavant comme aliments du bétail, et les produits/sous-produits d'animaux issus de la biotechnologie.

Les lois et règlements clés que nous appliquons sont :

• Loi relative aux aliments du bétail
  • Règlement de 1983 sur les aliments du bétail

Voici certains des renseignements que nous communiquons à la population :

• Foire aux questions
  • Renseignements pour les consommateurs
• Brochure sur la réglementation des aliments nouveaux du bétail

Voici certains des renseignements que nous communiquons aux producteurs et au secteur de l’élevage :

• Aperçus du
  • Critère pour les aliments à considérer nouveaux
  • Évaluation de l'innocuité des aliments nouveaux du bétail
  • Recherche effectuée avec des aliments nouveaux du bétail
     
• Documents des décisions - Détermination de la sécurité environnementale et de l'innocuité des aliments du bétail
   
• Matériel de référence pour les demandeurs
  • Brochure sur la réglementation des aliments nouveaux du bétail
  • Directive révisée 95-03 : Directive relative à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : Origine végétale
  • Demande d'enregistrement d'aliments du bétail et d'approbation d'ingrédients, T-3-20
  • Demande d'enregistrement ou de renouvellement pour les aliments du bétail (PDF)
  • Déclaration d'un agent résidant au Canada (PDF)
     

• Exigences spéciales pour les sources d'aliments nouveaux

  • Origine microbienne
  • Origine végétale
  • Origine animale