Liste de référence pour les matériaux de construction, les matériaux
d'emballage, et les produits chimiques non alimentaires acceptés
La liste de référence pour les matériaux de construction, les matériaux
d'emballage, et les produits chimiques non alimentaires acceptés est maintenant
disponible comme base de
données (sauf les pesticides).
Voici la liste courante de matériel et produits chimiques non alimentaires dont
l'emploi dans les établissements a été jugé acceptable par l'ACIA. Le but premier de
cette publication est de fournir au personnel d'inspection et aux représentants du
personnel de direction des établissements un ouvrage de référence commode, indiquant le
régime en vigueur quant à l'acceptation des produits qu'on se propose d'utiliser dans
les établissements.
L'inclusion du nom d'un produit dans cette liste ne signifie pas que l'Agence s'en
porte garante.
L’ACIA ne distribue pas de fiches signalétiques de sécurité pour les produits
énumérés dans cette liste. Pour obtenir des fiches signalétiques, vous pouvez
communiquer directement avec le fabricant du produit ou avec le Centre
canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST).
Veuillez noter : La présente codification de l'Agence n'est
préparée que pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle. Pour de plus
ample informations et directives, veuillez contacter Bernard Dallaire, Agent de
programme intérimaire, Environnement sanitaire, Agence canadienne d'inspection des
aliments .
|
