Renseignements importants pour les parents adoptifs – avant de voyager

L’adoption d’un enfant d’un autre pays procure de la joie à des milliers de parents canadiens chaque année et CIC est fier de jouer un rôle de premier plan pour aider ces enfants à se joindre à la grande famille canadienne.

Par contre, les parents adoptifs doivent savoir que le processus peut être complexe et, si les procédures appropriées ne sont pas suivies, déchirant.

L’adoption internationale comprend deux processus :

1. L’adoption proprement dite, régie par les lois du pays de naissance de l’enfant et celles de la province ou du territoire où vivent les parents adoptifs, ainsi que par les conventions internationales;
2. Le processus d’immigration visant à amener l’enfant au Canada. Avant qu’un enfant adoptif puisse être amené au pays, il doit répondre aux exigences en matière d’immigration et obtenir un visa de résident permanent.

Les parents adoptifs, à juste titre, veulent mener à terme les deux processus le plus rapidement possible. Nous faisons de notre mieux pour répondre à leurs vœux, du point de vue de l’immigration, et traitons en priorité leurs demandes de visa. Les délais du processus d’immigration varient considérablement d’un pays à l’autre et même d’un cas à l’autre à l’intérieur d’un même pays. Les familles canadiennes qui comptent adopter un enfant d’un autre pays doivent savoir que, même dans des conditions idéales, les processus d’adoption et d’immigration nécessiteront ensemble au moins de six à huit mois, du début à la fin. Selon le pays d’origine de l’enfant, il n’est pas inhabituel que le processus dure jusqu’à deux ans, voire plus longtemps.

Dans des cas extrêmement rares, après le contrôle par l’agent des visas, l’enfant peut se voir refuser un visa, par exemple s’il y a preuve de traite d’enfants.

Les parents adoptifs doivent donc faire preuve de prudence. Chaque pays a ses propres règles.

Pour éviter des frais inutiles et des déceptions, vous ne devriez projeter de revenir au Canada avec votre enfant adoptif que si vous savez avec certitude que toutes les exigences d’immigration ont été respectées.

Le gouvernement du Canada est résolu à protéger les droits des familles et des enfants. En vertu des conventions internationales, nous avons l’obligation de nous assurer que les enfants ne sont pas kidnappés, achetés ou vendus, ou enlevés à leur famille biologique sans le consentement légal des parents naturels. Bien que les longues périodes d’attente puissent sembler déraisonnables pour une famille qui a hâte d’adopter un enfant, dans certains cas, il faudra des étapes supplémentaires dans le processus d’immigration pour garantir que l’adoption sert véritablement l’intérêt supérieur de l’enfant.

En vertu de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés et de son règlement d’application, les enfants doivent être protégés lorsqu’ils sont adoptés dans des pays étrangers. Dans certains pays, il peut falloir de longues enquêtes pour établir le statut d’un enfant, ce qui peut retarder l’entrée de l’enfant au Canada. Si l’on découvre qu’un enfant n’est pas offert à l’adoption, la demande de visa de résident permanent sera refusée.

Pour obtenir un visa de résident permanent, l’enfant doit satisfaire à un certain nombre d’exigences en matière d’immigration, y compris se soumettre dans son pays d’origine à une visite médicale auprès d’un médecin autorisé par Citoyenneté et Immigration Canada. Le moment de la visite est un autre facteur qui, parfois, peut retarder le processus d’immigration.

Pour ces raisons, les parents adoptifs ne doivent pas oublier que les processus d’adoption et d’immigration sont distincts. Si le processus d’immigration est long et que vous avez choisi de vous rendre dans le pays d’origine de l’enfant, peut-être voudrez-vous revenir au Canada entre le parachèvement de l’adoption légale et le parachèvement du processus d’immigration. Cela est particulièrement vrai dans le cas d’adoptions dans des pays qui n’ont pas de programme d’adoption bien établi avec le Canada. À ne pas oublier : il est obligatoire qu’un enfant ait un visa de résident permanent délivré par l’ambassade avant qu’il puisse être emmené au Canada.

Pour d’autres renseignements, voir Adoption internationale.