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À notre sujet
Négociations & accords commerciaux
Nouveautés 2007
14 novembre 2007
Listes des détenteurs de contigent de beurre d'arachides 2007-2008
7 novembre 2007
Article 158 - Yoghourt SER722
6 novembre 2007
Crème glacée et fantaisies de crème glacée SER721
Articles 125 - Produits formés de composants naturels du lait - SER720
5 novembre 2007
Articles 105 à 113 - Dindon et produits de dindon SER724
26 octobre 2007
Article 5201 : Beurre d'arachides SER152
25 octobre 2007
Articles 135 à 139 - Oeufs et ovoproduits SER718
22 octobre 2007
Liste des codes du Système harmonisé correspondant à chaque catégorie de l'industrie
(pdf)
mis-a-jour
Liste des courtiers en douanes
mis-à-jour
15 octobre 2007
Articles 94 et 95 - Oeufs d'incubation de poulets de chair et poussins destinés à la production de poulets - SER-714
22 octobre 2007
MIS_A_JOUR : Manuel des codes des marchandises
12 octobre 2007
Articles 114 à 116 : Boeuf et veau - SER713
2 octobre 2007
Le contigent tarifaire (CT) pour les produits d'orge
Articles 183 à 191 - Produits d'orge SER716
21 septembre 2007
Licence générale d'exportation n
o
37 - Arrêté modifiant...
Licence générale d'exportation n
o
38 - Arrêté modifiant...
Licence générale d'exportation n
o
82 - Arrêté annulant...
20 septembre 2007
Articles 162 à 181 - Produits du blé SER715
Le contingent tarifaire (CT) pour les produits du blé
22 août 2007
Liste des détenteurs de contingent de POULET 2007
12 juillet 2007
Messages aux Courtiers : Contingent tarifaire (CT) pour la viande porcine congelée, de l'Union européenne (UE)
23 juin 2007
Règlement proposé sur l’exemption
15 juin 2007
Article 117.1 - Crèmes de spécialitié SER-712
14 mai 2007
Poulet et produits de poulet - SER710
Article 125.1 - Lactosérum en poudre SER-711
7 mai 2007
Liste des codes du Système harmonisé correspondant à chaque catégorie de l'industrie
(pdf)
mis-a-jour
5 mai 2007
MIS_A_JOUR : Manuel des codes des marchandises
24 avril 2007
Liste des codes du Système harmonisé correspondant à chaque catégorie de l'industrie
(pdf)
mis-a-jour
17 avril 2007
Entrée en vigueur de la partie 8 de la
Loi de 2002 sur la sécurité publique
Modifications apportées à
la Loi sur les licences d'exportation et d'importation
SER-151
10 avril 2007
Articles 135 à 139 - Oeufs et ovoproduits - importations supplémentaires SER709
4 avril 2007
Liste des détenteurs de contingent de DINDON 2007
3 avril 2007
Liste de détenteur de contingent 2007 pour le beurre d'arachides
Liste des détenteurs de contingent 2007 pour oeufs et ovoproduits
26
mars 2007
MIS-A-JOUR : Liste des courtiers en douanes
7
mars 2007
MIS_A_JOUR : Manuel des codes des marchandises
6
mars 2007
Listes des détenteurs de contingent de fromage 2007
1
er
mars 2007
Listes des détenteurs de contingent de boeuf et veau 2007
MIS_A_JOUR Manuel des codes des marchandises
14 février 2007
Liste des détenteurs de contingent de crème glacée 2007
Liste des Détenteurs de Contingent de yoghourt 2007
6 février 2007
MIS_A_JOUR Manuel des codes des marchandises
31 janvier 2007
Liste des détenteurs de contingent de produits formés de composants naturels du lait 2007
SER-147
Exportations de bois d’œuvre résineux aux États Unis : Méthodes d’attribution des parts de contingent d’exportation
23 janvier 2007
Manuel des codes des marchandises
18 janvier 2007
Exportations de bois d'œuvre résineux aux États Unis : Entreprises exclues SER-150
10 janvier 2007
Exportations de bois d'œuvre résineux aux États Unis : Liste des détenteurs de parts de contingent SER-149
Dernière mise à jour :
2007-11-14
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