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Éléments d'information Cadex

Agence canadienne d'inspection des aliments
Ressources naturelles Canada
Transports Canada

Agence canadienne d'inspection des aliments

RRrecord	Type/Valeur	Position	Élément de données	Exigences	Règles et conditions régissant l'élément d'information
RR20	n10	49-58	Numéro de téléphone	Obligatoire	Transmettre le numéro de téléphone de l'ACIA.
RR20	n10	59-68	Numéro de télécopieur	Obligatoire	Transmettre le numéro de télécopieur de l'ACIA.
RR22	n2	5-6	Code de groupe AMG	Conditionnel	Valeur=01
RR30	a2	5-6	Adresse de destination	Conditionnel	Valeur=DP
RR30	an..35	7-41	Nom de destination	Conditionnel	Transmettre champ si DP est utilisé.
RR31	an..35	5-39	Adresse de destination	Conditionnel	Transmettre champ si DP est utilisé.
RR82	n8	5-12	Exigences ID	Obligatoire	Transmettre champ selon le système de référence SARI.
RR82	n4	13-16	Exigences Version	Obligatoire	Transmettre champ selon le système de référence SARI.
RR82	n6	17-22	Code du SARI	Conditionnel	Transmettre champ selon le système de référence SARI.
RR82	a3	23-25	Pays d'origine	Conditionnel	Transmettre champ si différent du pays d'origine des douanes.
RR82	a2	26-27	Province de destination	Conditionnel	Valeur=Code de province
RR82	an..3	28-30	Utilisation ultime (ACIA)	Conditionnel	Transmettre champ selon le système de référence SARI.
RR82	an..3	31-33	ID Divers	Conditionnel	Transmettre champ selon le système de référence SARI.
RR83	an..35	5-39	Numéros d'inscription	Obligatoire	Numéros pertinents (numéros de permis et de certificats)
RR83	an..3	40-42	Types d'inscription	Obligatoire	Transmettre champ selon le système de référence SARI.
RR83	an..35	43-77	Numéros d'inscription	Obligatoire	Numéros pertinents (numéros de permis et de certificats)
RR83	an..35	78-80	Types d'inscription	Obligatoire	Transmettre champ selon le système de référence SARI.

Ressources naturelles Canada

RRrecord	Type/ Valeur	Position	Élément de données dans le SSMAEC	Élément de données de RNCan	Exigences	Règles et conditions régissant l'élément d'information
RR85	an..25	5-29	Nom de marque du produit	Marque du produit	Obligatoire	Par exemple, soit Kenmore, Viking, Mercury
RR84	an..25	30-54	Modèle du produit	Nom du produit	Obligatoire	Par exemple, soit réfrigérater, moteur, climatiseur
RR84	an..25	55-79	Numéro de modèle du produit	Numéro du modèle du produit	Obligatoire	Par exemple, soit 6130E ou l'IUM (l'identi- ficateur unique du moteur). Les quatre composantes de cellesci sont le nom du fabricant, le nombre de puissance en chevaux, nombre de perche, ouvert ou fermé. Par exemple, noir, 150hp, 4 perche, ouvert
RR85	an..15	30-44	Type et dimension du produit		Conditionnel	Transmettre seulement dans le cas de moteurs. Par exemple, 175hp
RR80	n..2	66-67	Code de raison d'importation	But de l'importation	Obligatoire
RR60	an..35	7-41	Nom- Ligne 1		Facultatif	Transmettre champ si le fabricant est différent de l'expéditeur ou de l'exportateur.
RR61	an..35	5-39	Adresse - Ligne 1		Facultatif	Transmettre champ si le champ du fabricant s'applique.

Transports Canada - pneus

RRrecord	Type/Valeur	Position	Élément de données	Exigences	Règles et conditions régissant l'élément d'information
RR85	an..25	5-29	Nom de marque du produit	Obligatoire
RR85	an..15	30-44	Type et dimension du produit	Obligatoire
RR80	n..2	66-67	Code de raison d'importation	Obligatoire
RR85	n1	47	Indicateur de conformité à la date de l'importation	Conditionnel	Transmettre champ s'il s'agit d'une importation de pneus et si le code d'importation est autre que 6
RR85	an..3	49-51	Numéro d'indentification de l'importateur des pneus (NIIP)	Conditionnel	Transmettre champ si le code d'importation est 6 et si le pays d'origine est autre que les États-Unis.
RR85	n1	48	Indicateur de conformité au moment de l'achèvement des pneus	Obligatoire	Transmettre champ s'il s'agit d'une importation de pneus et si le code d'importation est autre que 6.
RR60	an..35	7-41	Nom- Ligne 1	Obligatoire
RR61	an..35	5-39	Adresse - Ligne 1	Obligatoire